14 décembre 2018

Indemnité de conseil du Payeur régional

Mise à disposition à titre onéreux d'un agent de la mairie du Cannet

Convention avec Facebook

Semaine de l'innovation publique 2018 Prise en charge de frais d'intervenants pour les évènements organisés par la Région

Artisanat — commerce Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisation d'engagement

"Mon projet d'entreprise " Fonds d'investissement pour les Entreprises de la Région - FIER avenants et convention

Convention entre la Région Provence — Alpes-Côte d'Azur et le Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Provence-Alpes-Côte d'Azur Affectation d'autorisation d'engagement

Finalisation du Fonds d'investissement pour les entreprises de la région (FIER)

Région Sud Attractivité et Défensif Conventions Affectation d'autorisation de programme

Régularisations administratives Avenants

Programme de rénovation urbaine Avenants

Affectation d'autorisations d'engagement dans le cadre de l'opération "zéro déchet plastique"

Convention interrégionale du Massif des Alpes 2015-2020 Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Contrat "Stations de demain" Affectation d'autorisation de programme

Espaces Valléens Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Pour une alimentation durable et responsable : dispositif d'aides aux élèves boursiers demi-pensionnaires et internes du troisième trimestre 2017/2018 Affectation d'autorisations d'engagement

Contrat de plan Etat — Région 2015/2020 Centres ressources régionaux Conventions d'application 2019 Affectation d'autorisation d'engagement

Engagement des jeunes Prise en charge des frais de déplacement des Eco-ambassadeurs

Lancement de l'appel à projets conjoint Etat-Région pour la création des Ecoles de la deuxième chance dans les départements de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Aides diverses Affectation d'autorisation d'engagement

Participation de la Région à des projets euro méditerranéens Affectation d'autorisation d'engagement

Soutenir l'engagement et la citoyenneté européenne des jeunes Affectation d'autorisation d'engagement

Conventions partenaires — délégataires dans le cadre des projets simples des plans intégrés thématiques ALCOTRA

Programme opérationnel régional FEDER FSE 2014-2020 Conventions d'Investissements territoriaux intégrés (ITI) Avenant n° 1

Bourses individuelles régionales d'études Centre hospitalier Princesse Grace Cadre spécifique d'intervention

Contrat de Plan Etat — Région 2015/2020 Mesure II.1.2 Recherche Infrastructures et grands projets de recherche Convention Affectation d'autorisation de programme

Dispositif European research council (ERC) Booster Affectations d'autorisation d'engagement

Rapport relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes - fonctionnement et politiques régionales

Amélioration du pouvoir d'achat des ménages : Aide à la conversion des véhicules au bioéthanol

Groupement d'intérêt public "Grand prix de France - Le Castellet" Participation 2019

Renouvellement de la convention d'accès aux trains Thello des abonnés du Train express régional à destination de Monaco

Plan régional olympique Voile et Nautisme : modernisation et développement des centres, clubs et bases nautiques

Accompagnement du déploiement de la technologie Lifi

Convention cadre en faveur du livre 2019-2021 entre l'Etat, le Centre national du livre, l'Agence régionale du livre et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Prescriptions d'exécution d'obligations de service public au titre du service ferroviaire régional de voyageurs pour 2019

Optimisation des crédits CPER en faveur des Hautes-Alpes : modernisation de la ligne ferroviaire Mont-Dauphin - Briançon

Extension du dispositif relatif au don de repos

Contrat régionaux d'équilibre territorial des espaces ruraux, agglomérations et territoires de montagne Régularisations administratives

Opérations d'accompagnement de la rocade L2 à Marseille Avenant à la convention financière pluriannuelle

Transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la mise en conformité du barrage anti-sel

Aide régionale aux agriculteurs ayant subi des préjudices suite à l'épisode de fièvre charbonneuse de l'été 2018

Projet arrêté du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Pays d'Apt Luberon Avis de la Région

Convention cadre de mise en œuvre du schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public des Alpes de Haute-Provence 2018-2024 Convention partenariale de mise en œuvre du schéma d'amélioration de l'accessibilité des services au public du département du Vaucluse 2018-2023

Régularisation administrative Avenant

Avenant à la convention de programmation de suivi et des déploiements (CPSD) de Vaucluse avec Orange

Prise en charge des frais de déplacement des membres du comité scientifique du centre d'interprétation archéologique au sein de la Villa Méditerranée en 2018 et en 2019 Affectation d'autorisation d'engagement

Régularisations administratives

Dispositif Chasse Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement Convention

Régularisations administratives

Remises Gracieuses

Prise en charge de frais de déplacement d'un ingénieur d'étude et d'une professeure du Centre national de la recherche scientifique

Délibération sur le réglement intérieur des tenues vestimentaires pour les agents de la Région

Protocole transactionnel entre la Région et la Sté ARES PRO

Commission d'appel d'offres Modification du règlement intérieur

Désignations des Conseillers régionaux dans les organismes extérieurs

Prolongation de l'expérimentation du télétravail pour les agents régionaux des services

Instances médicales : convention avec le Centre de gestion du Var

Surveillance médicale des agents Reconduction de la convention entre la Région et Expertis pour une durée d'un an

Convention d'occupation des locaux entre l'Agence régionale pour l'innovation et l'internationalisation des entreprises (ARII) et le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) / ITER France

Plan climat mesures 41 et 48 : l'écologie, un moteur de croissance des entreprises Responsabilité sociétale des entreprises

Syndicat mixte Sophia — Antipolis Approbation des nouveaux statuts

Plan climat: Axe 2 : une région neutre en carbone Mesure 34 et 35 : Réhabilitation énergétique du parc privé et public de logements Conventions Affectation d'autorisation de programme

Observatoire régional des déchets en Provence-Alpes-Côte-d'Azur Reprise de l'activité par la Région Convention partenariale Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, Etat et Région

Plan climat : une région neutre en carbone Conventions Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Plan climat Mesure 25 : multiplier par trois les projets visant l'autoconsommation d'énergies renouvelables d'ici 2021 Appel à projets SMART PV 3.0 édition 2019

Observatoire régional de l'énergie, du climat et de l'air - ORECA Convention

Lycées publics Une COP d'avance Subventions économies d'énergie et d'eau

Lycée public Jean Cocteau à Miramas (Bouches-du-Rhône) Une COP d'avance Rénovation énergétique du lycée et construction d'un internat Approbation de l'avant-Projet définitif et de l'enveloppe financière prévisionnelle Avenant n°2 au Contrat de prestations intégrées passé avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement (AREA) Affectation d'autorisations de programme

Districts de recrutement des lycéens Création des districts des lycées d'Allauch et de Châteaurenard Révision des districts des établissements d'Aix-en-Provence et Salon-de-Provence

Retrait de réseaux euro — méditerranéens Affectation d'autorisation d'engagement

Réseau régional de l'innovation Convention Affectation d'autorisation d'engagement

Bilan du Plan climat — Année 2018 - Orientations pour 2019

Plan climat Mesure 22 : accompagner les projets de méthanisation sur le territoire Mesure 29 : soutenir les démonstrateurs Cadre d'intervention régional pour la production de gaz renouvelable

Plan climat : Mesure 51 "Accompagner la transition vers une agriculture durable" Stratégie régionale d'incitation à l'organisation économique des filières agricoles

Plan climat : mesure 60 : "Atteindre l'objectif zéro plastique en 2030"

Plan climat : Mesure 100 " Permettre à 100 % des lycéens de visiter au moins une fois un Parc naturel national terrestre "

Plan climat mesure 57 Contrat régional d'équilibre territorial

Plan climat "Une COP d'avance" Appui à la conversion énergétique des taxis

Réseau des Chemins de fer de Provence Convention de superposition de gestion du domaine public

Réseau des Chemins de fer de Provence Occupation du domaine public ferroviaire Remises gracieuses

Hausse tarifaire sur les réseaux routiers régionaux et les trains express régionaux

Plan climat : Mesure 51 "Accompagner la transition vers l'agriculture durable" Fonds de garantie et prêt dhonneur

Plan climat : Mesure 62 « Coordonner et animer la politique régionale de l'eau " Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Ressource en eau

Plan climat : Mesure 68 « Protéger, restaurer, valoriser la biodiversité des rivières » Gestion intégrée des milieux aquatiques Convention cadre de partenariat 2019-2021 avec les acteurs de la pêche associative

Plan climat : Mesure 55 Promouvoir une gestion raisonnée de nos forêts qui aura des impacts positifs tant en matière de biodiversité que de développement économique des filières associées Contrats de projets forestiers des Forêts d'exceptions Sainte-Baume et Boscodon 2017-2021 Charte forestière du parc naturel Régional de la Sainte Baume 2017-2021

Plan climat mesure 57 : Contrat régional d'équilibre territorial Territoire Aix-Marseille Provence Convention

Plan climat : mesure 57 Contrat régional d'équilibre territorial des espaces ruraux, agglomérations et territoires de montagne Contrat régional d'équilibre des espaces métropolitains et grandes agglomérations urbaines Conventions Affectation d'autorisation de programme

Plan climat mesure 57 : Contrat régional d'équilibre territorial Toulon Provence Méditerranée Dracénie Avenants

Déploiement de six sites démonstrateurs Wifi en Provence-Alpes-Côte d'Azur Etude de faisabilité du déploiement d'un réseau wifi territorial touristique pour le département de Vaucluse

Développement durable du nautisme Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Plan Climat : Mesures 78 et 91 Gestion des territoires côtiers Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Affectations d'autorisations de programme Affectations d'autorisations d'engagement Convention

Plan climat : Mesure 69 "Créer une nouvelle Réserve naturelle régionale par an" Réserves naturelles régionales Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Plan climat : Axe 4 : "Un patrimoine naturel préservé : préserver la biodiversité et les milieux terrestres" Parc nationaux - Géoparc et Grands sites Affectation d'autorisation de programme

Plan climat : mesures 91 et 100 Transition écologique en Provence-Alpes-Côte d'Azur par l'information, la sensibilisation, l'éducation et la formation à l'environnement et au développement durable Appel à projets 2019

Plan climat, soutien aux énergies marines renouvelables Cotisation 2018 France énergies marines

Vote à nouveau Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Plan climat mesure 100 " Permettre à 100% des lycéens de visiter au moins une fois un Parc naturel régional ou national" Affectation d'autorisation de programme

Indemnités de fonction des Conseillers régionaux Tableau récapitulatif

Mise à disposition à titre onéreux d'un agent régional auprès de l'Agence régionale pour l'Environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur Renouvellement

Etablissement public foncier Opérations de sortie de portage Conventions Affectation d'autorisation de programme

Avenants aux contrats de prestations intégrées entre la Région et l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement (AREA)

Contrat — type de prestations intégrées entre la Région et l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement (AREA) pour les études et la réalisation des travaux de construction, réhabilitation et réutilisation d'équipements publics

Contrat de prestations intégrées entre la Région et l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement (AREA) relatif au préfinancement, frais et produits financiers

Lycées publics Une COP d'avance Installation d'équipements photovoltaïque et isolation thermique des toitures de 10 lycées Approbation de l'enveloppe financière prévisionnelle Contrat de prestations intégrées passé avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement (AREA) Affectation d'autorisation de programme

Lycée public Arthur Rimbaud à Istres (Bouches-du-Rhône) Restructuration et rénovation énergétique du lycée Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle Avenant n°2 au contrat de prestations intégrées passé avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectation d'autorisation de programme

Lycée public Emile Zola à Aix — en-Provence (Bouches-du-Rhône) Extension et restructuration partielle du lycée Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle Contrat de prestations intégrées passé avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectation d'autorisation de programme

« Mise en accessibilité » Lycées publics Opérations spécifiques de gros entretien-grosses réparations et réaménagements pour mise en accessibilité de sites d'Etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE) Approbation d'un bilan financier prévisionnel définitif Avenant à un Contrat de prestations intégrées avec l'agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectations d'autorisations de programme

Lycées publics Contributions obligatoires d'entretien Subventions pour travaux et équipements Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Lycées publics Numérique éducatif Participation régionale à l'acquisition de ressources numériques éducatives dans le cadre du dispositif CORRELYCE-ATRIUM au titre de l'année scolaire 2018-2019 Affectation d'autorisation d'engagement

Foncier Bouches — du-Rhône - Marseille - Cité scolaire internationale Acquisition des parcelles 807 D 142 et 807 D 146 Protocole transactionnel avec la Société ERILIA

Amélioration des conditions d'accueil Approbations d'avant projets définitifs Approbations de bilans financiers prévisionnels définitifs Avenants à des contrats de prestations intégrées avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectations d'autorisations de programme

Cité mixte du Parc impérial à Nice (Alpes-Maritimes) Travaux de gros entretien réalisés par le Département des Alpes-Maritimes Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Lycées publics Améliorations des conditions d'accueil Approbation de bilans financiers prévisionnels définitifs Avenants à des Contrats de prestations intégrées avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectations d'autorisations de programme

Lycées publics « Mise en accessibilité » Opérations spécifiques de gros entretien-grosses réparations et réaménagements pour mise en accessibilité de sites d'Etablissements Publics Locaux d'Enseignement Approbation de bilans financiers prévisionnels provisoires et définitifs Contrat de prestations intégrées et avenants à deux contrats avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectations d'autorisations de programme

Lycées publics Plan Régional de Mise en Sûreté des Lycées (PRMSL) Opérations de gros entretien-grosses réparations et réaménagements pour mise en sûreté de sites d'Etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE) Approbations de bilans financiers prévisionnels provisoires et d'un bilan définitif Contrats de prestations intégrées et avenant à un contrat avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectations d'autorisations de programme

Foncier Département du Var — Hyères - Lycée Golf Hôtel Opération de construction neuve Affectation d'autorisation de programme

Lycées publics et Etablissement régional de formation des professions paramédicales d'Avignon Entretien et maintenance des bâtiments Opérations de gros entretien-grosses réparations et réaménagements Approbations de bilans financiers prévisionnels provisoires Contrats de prestations intégrées avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectations d'autorisations de programme

Stratégie régionale aménagement numérique du territoire de Vaucluse

Programme pôles d'échanges multimodaux Protocole d'intentions du pôle d'échanges multimodal de Miramas Réaménagement du bâtiment "voyageurs" du pôle d'échanges multimodal de La Ciotat : Avenant n°1 à la convention des études de projet et travaux de réalisation

Fonds régional d'aménagement du territoire Affectation d'autorisation de programme

Contribuer à l'aménagement et au développement culturel des territoires Affectation d'autorisations d'engagement

Contribuer à l'aménagement et au développement culturel des territoires Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Contribuer à l'aménagement et au développement culturel des territoires Régie culturelle régionale Affectation d'autorisations d'engagement

Retrait du Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer (SYMADREM) Décision de principe - ouverture de la procédure

Opportunité de cession d'actions détenues par la Région au sein des sociétés Esterel Côte d'Azur et des aéroports de la Côte d'Azur

Société publique locale Agence régionale d'équipement et d'aménagement (SPL AREA) Provence-Alpes-Côte d'Azur Société économie mixte Agence régionale d'équipement et d'aménagement (SEM AREA) Provence-Alpes-Côte d'Azur Rapports annuels des élus pour exercice du contrôle analogue Exercice 2017

Lycée d'enseignement général et technologique agricole des Hautes-Alpes à Gap (Hautes-Alpes) Une COP d'avance Rénovation énergétique du gymnase et création d'une salle de musculation Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle Contrat de prestations intégrées passé avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement

Lycées publics, Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Provence-Alpes-Côte d'Azur et Etablissement régional de formation des professions paramédicales d'Avignon Entretien et maintenance des bâtiments Programme 2019 du gros entretien programmé pluriannuel des sites (GEPP) Travaux d'urgence (TU) Affectations d'autorisations de programme Affectations d'autorisations d'engagement

Lycées publics et Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Provence Alpes Côte d'Azur Entretien et maintenance des bâtiments Subventions pour travaux d'urgence et d'entretien courant Affectations d'autorisations d'engagement

Lycées publics, Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Provence-Alpes-Côte d'Azur et Etablissement régional de formation des professions paramédicales d'Avignon Entretien et maintenance des bâtiments Approbation du programme de Gros entretien programmé pluriannuel (GEPP) des sites engagé au titre de l'année 2017

Animation de la vie lycéenne et apprentie Remboursement de frais de transport Sud challenge 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Actions éducatives Semaine de l'engagement défense (SED) - Expérimentation Remboursement de frais de transport Affectation d'autorisation d'engagement

Lycées publics agricoles Prise en charge des frais de transport pour des sorties pédagogiques obligatoires Affectation d'autorisation d'engagement

Foncier Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Désaffectation, déclassement de la parcelle EW 37 du site d'Aix-en-Provence

Lycées publics, Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Provence Alpes Côte d'Azur et Etablissement régional de formation des professions paramédicales d'Avignon Entretien et maintenance des bâtiments Contrat de prestations intégrées entre la Région et la Société publique locale Agence régionale d'équipement et d'aménagement pour l'étude et la réalisation des travaux de gros entretien des sites gérés en patrimoine par la Région Avenant n°5 pour étendu de la mission à l'a

Lycée public Galliéni à Fréjus (Var) Lycée public Albert Camus à Fréjus (Var) Construction d'un gymnase Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle Contrat de prestations intégrées passé avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectation d'autorisation de programme

Etudes des voies réservées aux transports en commun sur autoroutes sur la Métropole Aix-Marseille Provence Etudes et travaux de la déviation de la RN7 à Orange Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Conventions Affectation d'autorisation de programme

Exploitation du réseau de transports routiers de voyageurs du Var

Exploitation des réseaux de transports interurbains des Alpes de Haute-Provence, des Alpes-Maritimes et de Vaucluse Délégations de service public Examen du rapport annuel des délégataires 2016-2017

Exploitation des réseaux de transports routiers de voyageurs des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes

Exploitation du réseau de transport interurbain sur les territoires du Vaucluse et des Bouches-du-Rhône

Avenants relatifs aux conventions d'exploitation du réseau de transport routier de voyageurs - réseau 06

Action d'accompagnement des transports Affectation d'autorisation de programme

Convention 2018 — 2019 entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Provence-Alpes-Côte d'Azur Déclinaison de la convention cadre de partenariat public-public 2017-2020 pour le développement de la politique régionale de formation professionnelle dans les métiers de l'animation et du sport Affectation d'autorisation d'engagement

Sport de haut niveau Actions et fonctionnement des clubs de haut niveau Formation des sportifs de haut niveau Affectation d'autorisation d'engagement

Attractivité du territoire et événements sportifs Manifestations sportives Grands événements Affectation d'autorisation d'engagement

Développer les enseignements artistiques et les formations culturelles Remboursement de frais de transport Affectation d'autorisations d'engagement

Convention d'agrément Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire

Plan climat : mesure 76 "Accompagner le territoire régional vers une économie circulaire par la mise en œuvre de stratégies territoriales de prévention et de gestion des déchets" - Avis du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le Plan régional de prévention et de gestion des déchets de la Région Occitanie

Ajustements des délibérations du 18 octobre 2018 du Conseil régional : n°18-651 "Plan climat : mesure 76 - Stratégies territoriales de prévention et de gestion des déchets" et n°18-652 "Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires - Projet arrêté avant lancement de la consultation et de l'enquête publique"

Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Arkema Commune de Château Arnoux Saint-Auban Commune de Fos Est Convention de financement: mesures de protection des logements Affectation d'autorisation de programme

Alpes — Maritimes - Nice - Lycée Pasteur Convention relative à l'occupation du domaine public dans le cadre de la construction de l'ensemble immobilier Delvalle II du projet de cité européenne de la santé

Pour une alimentation durable et responsable : Dotation complémentaire 2018 au titre du Fonds de solidarité régionale restauration Affectation d'autorisations d'engagement

Déploiement de la convention de partenariat pour le suivi et la formation des bénéficiaires du revenu de solidarité active entre la Région et le Département de Vaucluse

Solidarités Egalité Femmes / Hommes Affectation d'autorisation d'engagement

Prévention de la délinquance Protocole d'accord relatif au partenariat entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le Département des Bouches-du-Rhône pour le déploiement de dispositifs de Médiation aux abords des cités mixtes, lycées et collèges des Bouches-du-Rhône

Prévention de la délinquance Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Lutte contre les déserts médicaux Maisons régionales de la santé Bourses aux internes de médecine générale Appel à projets "Esanté-Télémédecine" Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement Conventions

Appel à projets Plan salles d'attente — Premier volet : établissements publics de santé Affectation d'autorisations de programme

Appel à projets Santé publique 2018 Appel à projets Santé environnement 2018 Pass santé jeunes Conventions Affectations d'autorisations d'engagement

Solidarité: la Région vient en aide aux sinistrés de la Rue d'Aubagne

Plan climat : Mesure 91 "Multiplier les dispositifs de sensibilisation et de prévention à la protection de la nature, de la mer et de la terre" Transition écologique en Provence-Alpes-Côte d'Azur par l'information, la sensibilisation, l'éducation et la formation à l'environnement et au développement durable Affectation d'autorisations d'engagement

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Prévention des risques naturels majeurs Avenant à la convention cadre relative au programme d'actions de prévention des inondations de la basse vallée du Var

Engagement d'un partenariat pluriannuel entre le Comité des oeuvres sociales (COS) et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens (CPOM) 2019-2022

Formation sur la lutte anti — fraude : Prise en charge des frais de déplacement, dhébergement et de restauration de l'intervenant

Actions éducatives Animation de la Vie Lycéenne et Apprentie INitiatives éducatives scolaires (INES) Année scolaire 2018-2019 - Compléments Affectation d'autorisation d'engagement

Actions éducatives Animation de la Vie Lycéenne et Apprentie INitiatives Educatives Scolaires (INES) Appel à projets 2019/2020

Engagement des jeunes Brevet d'aptitude aux fonctions d'animations - BAFA Affectation d'autorisation d'engagement

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 - Mesure II-1-2 Rayonnement des établissements d'enseignement supérieur, recherche et diffusion de la culture scientifique Convention Affectation d'autorisations d'engagement

Les priorités de la politique régionale dans le domaine de la musique classique : partenariat avec les Chorégies d'Orange

Salon international de l'agriculture 2019 Participation de la Région Prise en charge des frais

Soutenir la création, la production artistique et la diffusion culturelle livres, arts visuels, cinéma et audiovisuel Affectation d'autorisations d'engagement

Soutenir la création, la production artistique et la diffusion culturelle Musique, théâtre, danse, cirque et arts de la rue Affectation d'autorisations d'engagement

Développer les enseignements artistiques et les formations culturelles Affectation d'autorisations d'engagement

Accompagner la production cinématographique, l'édition et les industries culturelles Affectation d'autorisations d'engagement

Accompagner la production cinématographique, l'édition et les industries culturelles Affectation d'autorisations d'engagement

Encourager les structures artistiques et culturelles au rayonnement international Convention et avenant avec l'Institut français Affectation d'autorisations d'engagement

Encourager les structures artistiques et culturelles au rayonnement international Affectation d'autorisations d'engagement

Valoriser l'identité régionale, les mémoires et les traditions Affectation d'autorisations d'engagement

Pêche Aquaculture Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) Appels à propositions - mesures régionalisées - Année 2019 Rejet Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Créations, suppression de poste et déclaration d'ouverture d'emplois aux non titulaires

Conventions relatives à l'accueil des élèves internes des lycées du Parc Saint-Jean et Anne-Sophie Pic de Toulon et du lycée Jean Aicard de Hyères à l'internat du collège du Fenouillet à La Crau

Lycées publics Départements des Bouches — du-Rhône et du Var Conventions spécifiques

Cités mixtes Avenant aux conventions de main unique Départements des Alpes de Haute Provence, des Hautes-Alpes, des Alpes-Maritimes, des Bouches-du-Rhône, du Var et du Vaucluse

Soutenir l'apprentissage pour atteindre le plein emploi des jeunes Accompagner les centres de formation d'apprentis dans leur développement

Convention cadre de déploiement d'un programme régional emploi et domicile Convention de partenariat pour l'emploi et la formation dans le secteur des emplois à domicile en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Faciliter l'accès à la certification et à l'apprentissage des stagiaires de la formation professionnelle "session d'examen supplémentaire" Conventions Affectation d'autorisation d'engagement

Gagner la bataille pour l'emploi : bilan et poursuite du dispositif "Un parrain, un emploi"

Bataille pour l'emploi Appel à projets "Une rencontre, un métier" : soutien aux manifestations emploi ou orientation et information sur les métiers

Association "Vietnam au Coeur" Relations internationales entre Marseille et le Vietnam autour de la formation médicale Affectation d'autorisation d'engagement

"Un projet, un stagiaire, un emploi"

Contrat de Plan Etat — Région 2015-2020 Information géographique Centre régional de l'information géographique Provence-Alpes-Côte d'Azur Développement d'une plateforme régionale des équipements collectifs Affectation d'autorisation de programme

Mise à disposition à titre gracieux d'un agent régional auprès de l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de la Durance et du Pays des Sorgues (EPLEFPA)

Plan de croissance de l'économie touristique Programmes "Croissance, accompagnement, performance, entreprises" (CAPE) et "Nouvelles expériences touristiques" (NEXT) du Schéma régional de développement touristique 2017-2022 Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme Conventions

Plan de croissance de l'économie touristique Programmes "Attract congresses and events" (ACE) et SMART Destinations du Schéma régional de développement touristique 2017-2022 Affectation d'autorisations d'engagement Conventions

Pôles de compétitivité Opérations d'intérêt régional Soutien aux acteurs économiques

Mandat spécial Mission de développement économique en Israël

Bilan 2018 — Stratégie d'endettement 2019

Budget principal Budget primitif 2019

Budget annexe "Aéroport d'Avignon" Budget primitif 2019

Expérimentation de logistique urbaine durable et innovante à Marseille « Green Lab' Colis » Convention de financement et engagement de crédits

Plan de croissance de l'économie touristique : Plan d'action 2019 et rapports financiers 2017 des Comités régionaux de tourisme Provence-Alpes-Côte d'Azur et Côte d'Azur France

Plan de croissance de l'économie touristique Conventionnements et évolution du plan de croissance

Plan de croissance de l'économie touristique Salon "Rendez-vous en France 2019" Affectation d'autorisation d'engagement Convention

Programme de développement rural régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur Liaison entre actions de développement et de l'économie rurale (LEADER) 2014-2020 Actions Régularisation

Budget principal — Apurement des autorisations de programme affectées restant à mandater

Convention de partenariat entre la Région Provence Alpes Côte d'Azur et l'Institut d'Etudes Politiques d'Aix-en-Provence Convention - cadre 2019 - 2021

Soutien au Smart Port Challenge

Convention de partenariat entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Fédération régionale du bâtiment Provence-Alpes-Côte d'Azur

Convention de partenariat entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et l'Union des industries et métiers de la métallurgie Provence-Alpes-Côte d'Azur

Association Européenne des élus de Montagne Cotisation annuelle 2018

Actions éducatives Cours de soutien en français Appel à candidatures - Année 2019 Conventions Affectation d'autorisations d'engagements

Soutien aux centres sociaux Appel à projets 2019 "Protéger et accompagner les jeunes vers l'autonomie. Promouvoir l'égalité entre les femmes et les hommes"

Association "Les Têtes de l'Art" Atelier des jeunes citoyens et citoyennes de la méditerranée (AJCM) 2018-2019 Affectation d'autorisation d'engagement

Soutien à l'excellence des étudiants Dispositif "Cordées de la réussite" Affectation d'autorisations d'engagement

Appel à projets Soutien à l'entrepreneuriat étudiant

Soutien aux filières agricoles et sylvicoles

Equipements des lycées publics Affectations d'autorisations de programmes

Equipements des lycées publics Programme de maintenance des matériels pédagogiques Affectations d'autorisations d'engagement

Programme régional de bourse au mérite — Campagne 2016-2018 Avenant à la convention annuelle de partenariat - 3ème année Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de l'académie de Nice Affectation d'autorisation d'engagement

Dotation annuelle forfaitaire de fonctionnement aux lycées publics supports des Equipes mobiles d'agents territoriaux (EMAT) pour le paiement de leurs équipements, petits outillages, réparations et fluides divers

Passerelles Universités Recherche Entreprises Conventions Affectations d'autorisations d'engagement

Expérimentation du dispositif de « contrôle d'accès virtuel dans les lycées »

Programme « SUD LABS : lieux d'innovation et de médiation numérique en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur »

Lycées publics Numérique éducatif Infrastructures numériques Affectations d'autorisation de programme Affectation d'engagement

Lycées privés Numérique éducatif Participation régionale annuelle pour l'accès au très haut débit - Année 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Fourniture de matériel informatique et électronique spécialisé à la Faculté de Médecine de Nice en vue de la mise en place d'un projet de télémédecine Affectation d'autorisation de programme

Rayonnement international Cadre d'intervention du Parcours Sud Export Convention type

Agence régionale pour l'innovation et l'internationalisation des entreprises (ARII) Programme d'actions 2019 Affectation d'autorisation d'engagement

Mission au Costa Rica Approbation de la lettre d'intention de coopération entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et la République du Costa Rica Modification des dates de la mission au Costa Rica

Plan climat Mesure 1 : une borne électrique tous les 100 km sur le réseau routier Appel à projets régional : Mobilité électrique de demain " Déploiement d'infrastructures de recharge intelligentes de véhicules électriques en Provence-Alpes-Côte d'Azur - édition 2019 "

Aide à la mobilité durable au bénéfice des festivaliers Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie 2015-2020 Affection d'autorisations d'engagement

Délégation d'attributions au Président du Conseil régional - Compte rendu

Aéroport Avignon — Provence Convention de délégation de service public Avenant n°1

Actions éducatives Accompagnement à la mobilité professionnelle de la jeunesse en Europe Projet européen RAMSES Convention Affectation d'autorisation d'engagement

Risques Naturels Aide de la Région au maintien de l'accès au Queyras suite à l'effondrement de la route dite "Route du Pas de l'Ours" Affectation d'autorisation de programme