25 mars 2022

Marchés publics et avenants conclus par le Département

Convention de groupement de commande entre le Département des Alpes de Haute-Provence et le SDIS des Alpes de Haute-Provence pour la passation de marchés publics de prestations de service de propreté et de nettoyage pour les bâtiments

Convention de mise à disposition d'un agent départemental auprès de l'amicale des membres et anciens membres du Conseil général et du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence

Indemnités journalières de Madame la Présidente du Conseil départemental

Convention — cadre de disponibilité des sapeurs - pompiers volontaires

Participation versée à la commune de Bayons sur le produit de la micro-centrale hydroélectrique

Adoption du procès verbal de la Commission permanente du 16 décembre 2021

Contractualisation 2021 — 2023 : communes isolées : Venterol et Céreste

Contractualisation : avenant n°1 à la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de lHabitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) du cendre ancien de Manosque

Contractualisation : commune de Sisteron - opération THIRORI sur l'ilot de la rue Mercerie

Modification de la licence d'entrepreneur de spectacle : changement de titulaire

Remise gracieuse au profit d'Ubaye Rallye Passion

CCSB — avenant n°2 de l'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)

Adhésion du Département des Alpes de Haute-Provence au Géoportail Mutualisé des Alpes du Sud (GéoMAS)

RD 4100 PR 23+420 à 25+580 — Création d'une voie verte entre Mane et Forcalquier

Sisteron aire de covoiturage — domaine public autoroutier concédé - changement de gestionnaire

Modification du règlement intérieur de l'Assemblée

Désignation des membres du Conseil départemental au Syndicat mixte des villages et cités de caractère (SMVCC)

Désignation des représentants du Conseil départemental au sein des organismes extérieurs

Participation financière du Département au fonctionnement d'une équipe mobile

Convention d'adhésion au dispositif tiers-payant concernant les CESU préfinancés APA et PCH

Labellisation Terre de Jeux - Paris 2024

Contrat d'avenir — Convention territoriale des Alpes de Haute-Provence

Concession de service pour la gestion des gendarmeries - Avenant n°1 pour la mise à jour de conditions financières et contractuelles

Logements de fonction — Mise à jour

Commune de Sisteron — Vente de l'immeuble cadastré AV452. Ancien Hospice de la Charité

Travaux d'investissement sur voirie départementale - acquisition de terrain

Avenant n°1 à la Convention 2022 avec Logiah, pour intégrer le financement du Comité local pour le logement autonome des jeunes (CLLAJ)

Production de logements spécifiques — SA Habitations Haute Provence - "Immeuble Clares" à Sisteron

Production de logements locatifs sociaux en centre ancien ou à proximité immédiate du centre bourg - opération en VEFA de 18 villas sur la commune de Céreste - Grand Delta Habitat

Contractualisation : réhabilitation de 10 logements locatifs sociaux "Ancienne Sous-préfecture" - commune de Castellane

Convention d'accès au service urbanisme de la Communauté de Communes Pays de Forcalquier Montagne de Lure

Communication — Travaux Imprévus et Urgents

RD900 PR 1+130 à 2+300 — Aménagement d'une voie verte - Commune de Digne les Bains

FODAC — Opérations de voirie communale, d'amélioration des bâtiments communaux, d'acquisition et d'aménagement urbain

Désignation des représentants au Syndicat Mixte du Val d'Allos (SMVA) et au Syndicat Mixte d'aménagement de Pra-Loup (SMAP)

Infrastructure et aménagement numérique du territoire : dissolution du syndicat mixte ouvert PACA THD

RN 85 — Digne-Malijai - complément de contribution au projet d'aménagement de l'Etat

Prise en charge d'un hébergement collectif pour le salon de l'Agriculture

Convention avec la CDC pour la fourniture de données liées à la protection sociale complémentaire

Attribution d'une avance de trésorerie remboursable (125 K€)à l'association Initialedes Alpes de Haute-Provence pour la réalisation d'une action d'insertion

Conventions relatives aux actions de prévention spécialisée à Digne-les-Bains et Manosque

Convention de partenariat pour des actions de prévention entre le Département et la communauté de communes Pays de Forcalquier-Montagne de Lure

Subventions de fonctionnement — Domaine des Solidarités

Avenant à la convention de gestion de l'aide au poste octroyée par le Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence pour les structures porteuses d'ateliers et chantiers d'insertion (ACI) avec l'Agence de services et de paiement(ASP)

Avenant à la convention de gestion de l'aide du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence aux employeurs de salariés en contrat unique d'insertion (CUI)

Convention de partenariat entre habitations de Haute-Provence, le Conseil départemental et la MDPH dans le cadre de l'adaptation des logements des personnes handicapées

SCIC GRAND DELTA HABITAT — Convention d'Utilité Sociale 2021-2026 (CUS)

Convention d'Utilité Sociale (CUS) 2021 — 2026 - SCIC VAL DURANCE HABITAT

Fonds commun des services dhébergement

Contrat départemental de solidarité territoriale 2021-2023 avec le territoire de la Communauté de communes Pays de Forcalquier Montagne de Lure (volet 3)

Protection sociale complémentaire

Subventions aux associations oeuvrant en faveur de l'insertion

Construction du gymnase Maria Borrély à Digne-les-bains - Protocole transactionnel pour le marché de travaux du lot 2 : Gros-oeuvre fondations maçonnerie

Construction du gymnase Maria Borrély à Digne-les-bains - Protocole transactionnel pour le marché de travaux du lot 5 : Menuiseries extérieure aluminium

Construction du gymnase Maria Borrély à Digne-les-bains - Protocole transactionnel pour le marché de travaux du lot 7 : Cloisons doublage faux-plafond

Construction du gymnase Maria Borrély à Digne-les-bains - Protocole transactionnel pour le marché de travaux du lot 10B : Revêtements de sols durs

Collège La Motte — du-Caire - Avenant 1 au procès-verbal de biens immeubles à usage scolaire de second degré pour l'internat, la demi-pension et le gymnase du collège de la Motte du Caire

Développement des sports de nature — Convention Outdoorvision avec le Pôle ressources national des sports de nature

Aide exceptionnelle au collège André Honnorat à Barcelonnette - petit équipement sportif

Aide aux sportifs de haut niveau et aux sportifs espoirs - première répartition 2022

Convention de coopération avec la société "Economies d'énergie", filiale de La Poste, pour la récupération des certificats d'économie d'énergie

Contractualisation 2021 — 2023 : Alimentation en Eau Potable et Assainissement 1ère Ventilation : Rectifications

Contractualisation 2021 — 2023 : Urgences alimentation en eau potable et assainissement 1ère ventilation crédits EDF 2022

Contractualisation 2021 — 2023 : Alimentation en Eau Potable et Assainissement 3ème ventilation

Politique des espaces naturels sensibles. Mise en oeuvre du plan d'actions année 2022

Charte d'engagement pour la transition écologique du Parc naturel régional du Luberon

Contractualisation : étude pré — opérationnelle d'Opération Programmée d'Amélioration de lHabitat sur le territoire de la commune de Château-Arnoux Saint Auban

Subvention à l'amicale des élus du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention d'un montant de 500 € à l'association nationale des Membres de l'Ordre national du Mérite

Subvention exceptionnelle — Sélection aux Jeux Olympiques de Pékin

Subventions de fonctionnement en faveur des structures oeuvrant dans le domaine du développement culturel du territoire : Première répartition 2022

Subventions culturelles proposées en application des conventions d'objectifs et de moyens

Subventions de fonctionnement versées dans le cadre du soutien à la parentalité

Communication — Résultats des ventes de matériels - Année 2021

Communication — Marchés publics et avenants conclus par le Département

Communication — Sortie d'inventaire comptable des biens obsolètes du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021

Remplacement des postes vacants de la commission permanente et élection du 2ème Vice Président

Communication — Utilisation des délégations diverses de la Présidente

Adoption du procès — verbal de la réunion plénière du 16 décembre 2021

Convention de groupement de commande entre le Département des Alpes de Haute-Provence et quatorze collèges des Alpes de Haute-Provence pour la passation de marchés publics de prestations de dératisation et de désinsectisation de bâtiments

Convention de groupement de commande entre le Département des Alpes de Haute-Provence et quinze collèges des Alpes de Haute-Provence pour la passation de marchés publics de prestations d'entretien des hottes et des ventilations dans les cuisines

Convention de partenariat pour la pratique de l'IVG médicamenteuse, entre le Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud Gap-Sisteron et le centre de planification et d'éducation familiale de Sisteron

Restructuration du collège Mont d'Or à Manosque - Evolutions de l' enveloppe financière et des modalités liées au jury de concours

Adhésion association ACTU

Adhésion du Département des Alpes — de-Haute-Provence aux associations professionnelles ADBS et Interdoc

Adhésion du Département des Alpes — de-Haute-Provence à l'association professionnelle Interdoc

Avenant à la convention pluriannuelle CNSA/CD04 2021-2024

Convention quinquepartite relative au Théâtre Durance : avenant N° 1

Adhésion du Département des Alpes de Haute-Provence à l'association Images en bibliothèques

Mise à disposition du Musée départemental de Salagon à titre gratuit

Désignation des membres du Conseil départemental au Syndicat mixte de gestion du Conservatoire Olivier Messiaen

Collège de Barcelonnette — Participation du Département des Bouches-du-Rhône pour les collégiens venant des Bouches-du-Rhône, dans le cadre de l'internat de la réussite

Créations, transformations, suppressions de postes et autres mesures de gestion

Formation des Commissions spécialisées

Election des représentants de la Commission départementale de la coopération intercommunale(CDCI)

Soutien du Conseil départemental en faveur des victimes de la guerre en Ukraine

Motion de soutien à l'Ukraine

Contractualisation — Convention multipartite relative au financement du nouveau centre d'incendie et de secours de Sisteron

Désignation des représentants du Conseil départemental au Conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours (SDIS)

Avenant n°2 à la convention de partenariat et de financement de la Méditerranée à vélo

Convention avec la DDT pour la mise à disposition des données MaPrimeRenov

Approbation du rapport d'exécution de la stratégie nationale pour la protection de l'enfance