21 octobre 2022

Renouvellement de convention de mise à disposition d'un agent départemental

Adoption du procès verbal de la Commission permanente du 24 juin 2022

Extension des Archives départementales

Contractualisation - SMADESEP

Contractualisation 2021 — 2023 - Irrigation agricole collective

Equipements pastoraux collectifs privés

Projets agricoles structurants

Contractualisation : Urgences

Convention entre le Département et le Syndicat Mixte Asse Bléone (SMAB): Prêt de matériel

Contractualisation 21 — 23 - Communauté de Communes Pays de Forcalquier Montagne de Lure

Contractualisation — Aides aux projets touristiques

Manisfestations promotionnelles agricoles et touristiques

Evolution de la fiche du RDAS relative aux indemnités versées aux tiers digne de confiance

Participation du Département au Conseil départemental de l'accès au droit des Alpes de Haute-Provence (CDAD 04)

Aide aux internes en médecine générale

Plateforme de répit Alzheimer à Valensole

Individualisation des plans d'aide APA et PCH pour les bénéficiaires résidents dans un habitat partagé

Contractualisation 21 — 23 - Etude pré opérationnelle sur la communauté de communes Haut Provence Pays de Banon

Aide exceptionnelle Half marathon des sables

Aide à l'enseignement supérieur - IUT

Partenariat avec les clubs évoluant dans les différents championnats de France 2022-2023- 1ère répartition

IVèmes rencontres archéologiques départementales - Convention de mise à disposition de locaux

Contrat Territoire Lecture avec Provence Alpes Agglomération

Approbation de la convention de dissolution du syndicat mixte ouvert Provence-Alpes-Côte d'Azur très haut débit

Feader — Leader 2014-2023 Gal Grand Verdon

Feader — Leader 2014-2023 Cooperation

Feader — Leader 2014-2023 Gal Haute Provence Luberon

Contractualisation — aide au fonctionnement 2022 de l'espace France services de la CCVUSP

FEADER — LEADER 2014-2020 GAL Durance Provence - Délibération modificative

FEADER — LEADER 2014-2023 GAL Durance Provence - Délibération modificative

Tous en selle dans les Alpes de Haute-provence

Marchés publics et avenants conclus par le Département

Frais de représentation de Madame la Présidente du Conseil départemental et de ses collaborateurs de cabinet

Frais de déplacement des élus et du cabinet

Débat sur les orientations budgétaires pour 2023

Approbation des autorisations d'engagement et de programme (DM 2 2022)

Constitution de provisions comptables

Désignation des représentants du Conseil départemental au sein des organismes extérieurs

Elaboration d'une stratégie alimentaire territoriale et émergence d'un projet alimentaire territorial

Modification de critère concernant l'intervention du Département en faveur des équipements pastoraux collectifs privés

Schéma de développement touristique des Alpes de Haute Provence 2023-2028 : Une ambition touristique partagée pour les Alpes de Haute-Provence

Contrat d'avenir Etat — Région 2021-2027 - Convention d'ambition territoriale du Département des Alpes de Haute-Provence

Garantie d'emprunt SA HLM Grand Delta Habitat - Résidence Foun Souffle à Pierrevert

Commune de Malijai — Cession d'une parcelle à l'Etat

Convention de partenariat tripartite 2021-2026. Gestion des terrains du Conservatoire du Littoral. Année 2022 par le CEN Paca

Contractualisation : construction d'une nouvelle passerelle de liaison avec le centre Regain dans le parc Max Trouche - subvention d'urgence en faveur de la Commune de Sainte Tulle

Programmation des travaux dans les Villages et Cités de Caractère : 2ème répartition 2022

FODAC — Opérations de voirie communale, d'amélioration des bâtiments communaux,d'acquisition et d'aménagement urbain

Communication — Travaux Imprévus et Urgents

Convention — RD900 - PR 1+130 à 1+440 - Aménagement d'une voie verte - Commune de Digne-les-Bains

Convention — RD908 - Commune d'Allos - Réaménagement de la traversée d'agglomération

Convention — RD908 - Commune de Colmars les Alpes - Réaménagement de la traversée d'agglomération devant l'école communale

Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance : Modification statutaire et désignation d'un représentant au Comité de rivière Durance

Attribution d'une subvention d'investissement à l'EHPAD Lou Cigalou aux Mées dans le cadre des travaux de reconstruction de l'établissement

Attribution d'une subvention d'investissement à l'EHPAD Pierre Grouès à Barcelonnette dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'établissement

Attribution d'une subvention d'investissement à l'EHPAD Le Crou de Bane à Banon dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'établissement

Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle pour 2022

Attribution de subvention complémentaire 2022 à l'Agence de développement 04

Subventions de fonctionnement versées aux associations dans le cadre du soutien à la parentalité

Subvention relative à l'accueil pour tous en partenariat avec la CAF04

Subventions de fonctionnement pour des actions de développement culturel du territoire : troisième répartition au titre de 2022

Subvention culturelle proposée en application d'une convention d'objectifs et de moyens : Fonds Régional d'Art Contemporain

Contractualisation : DLVA 2ème répartition au titre de l'exercice 2022

RD900A — Pont des Arches - Commune de Digne les Bains - Convention de financement Département/Etat

Décision modificative n° 2 de l'exercice 2022

Sollicitation de subventions dans le cadre de l'AMI "avenir montagne Ingénierie"

Garantie d'emprunt SA HLM Habitations Haute-Provence, résidence les Hauts de Clubières à Château-Arnoux/St Auban

Actions d'information, de recherche et de développement agricole en faveur de l'environnement

Urgences alimentation en eau potable et assainissement 2ème ventilation crédits EDF 2022

Contractualisation 2021 — 2023 : Alimentation en eau potable et Assainissement 5ème partie

Politique espaces naturels sensibles. Gestion et valorisation 2022 de 5 sites du Département des Alpes de Haute-Provence

Convention 2022 — 2024 avec le CLER - Réseau pour la transition énergétique - pour le financement du SLIME

Charte régionale de l'eau et désignation d'un représentant à l'Assemblée pour une Gouvernance Opérationnelle de la Ressource en eau et des Aquifères (AGORA)

Communication — Rapport 2022 sur la situation en matière de développement durable du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence

Communication — Renonciation droit de préemption du Département au titre des espaces naturels sensibles

Subventions aux organismes oeuvrant en faveur de l'insertion

Convention de partenariat pour la formation, l'insertion professionnelle et le retour à l'emploi des bénéficiaires du rSa

Prolongation de l'expérimentation du cumul des ressources issues d'une activité saisonnière agricole avec le revenu de solidarité active

Avenant n°1, sans incidence financière, à la convention de financement pour la mise en œuvre territoriale du Service public de l'insertion et de l'emploi

Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie - Nouveau programme coordonné de financement 2023-2024

Fonds commun des services dhébergement

Protection sociale complémentaire

Contractualisation — Avenants aux contrats départementaux de solidarité territoriale 2021-2023

Equipements culturels privés : 2ème répartition au titre de 2022

Dernière répartition du fonds départemental d'aides aux écoles de musique, théâtre et danse (2021-2022)

Reconduction des dispositifs "Collège au cinéma" et "Théâtre, Danse et Cirque au collège" pour l'année scolaire 2022/2023

Musées départementaux : convention de partenariat avec la radio Fréquence Mistral

Répartition au titre du FODAC 2022 au titre du patrimoine culturel

Mandat spécial élus — Salon du Patrimoine

Modification des critères d'intervention en faveur du dispositif "Théâtre, danse et cirque au collège"

Contribution au Service départemental d'incendie et de secours - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle 2022-2024

Contractualisation. Accueil, sécurisation des sites et surveillance incendie du Parc du Verdon- Année 2022

Amendes de Police

Contractualisation — Convention multipartite relative au financement du nouveau centre d'incendie et de secours de Saint André-les-Alpes

Critères d'intervention du Département en matière de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) et Gestion du pluvial

Répartition des amendes de police 2022

Aide au développement maîtrisé des Sports de Nature : 2ème dotation pour l'année 2022

Sections sportives scolaires — Participation financière au titre de l'année scolaire 2021-2022

Aide aux sportifs de haut niveau et aux sportifs espoirs - 3ème répartition

Aide aux associations départementales sportives et associées : fonctionnement - deuxième répartition 2022

Manifestations sportives — deuxième répartition 2022

Aide à la formation pour l'obtention des dipômes professionnels d'éducateurs sportifs ou d'animateurs - 2ème répartition

Communication — Marchés publics et avenants conclus par le Département

Communication sur l'égalité femmes — hommes au titre de l'année 2021

Adoption du Procès — verbal de la réunion plénière du 24 juin 2022

Communication — Utilisation des délégations diverses de la Présidente

Délégations diverses à la Présidente du Conseil départemental

Transformation des produits à la ferme — Deuxième ventilation

Convention spécifique de traitement des Données à Caractère Personnel et de mise à disposition d'outils dans le cadre du programme SARE

Aide départementale à l'association "Métiers Formations"

Créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion

Convention 2022 d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi

Contractualisation : Attribution des aides en matière d'électrification rurale 2° Partie

Contrat territoire lecture pour le territoire du Pays de Forcalquier - Montagne de Lure avec l'association Croqlivres

Plan d'actions 2022 de l'association Velo Loisir Provence

Dotation complémentaire des collèges - 2022

Utilisation du Centre Nautique - Collèges

Dotation de fonctionnement des collèges - année 2023

Avenant n°3 à la convention de gestion de modalité de l'Ecole Internationale PACA

Aides exceptionnelles concernant des participations à des compétitions internationales

Convention cadre de coopération scientifique entre le Département et Aix-Marseille Université

Convention de groupement de commande entre l'UGAP et les Départements des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes dans les domaines de l'informatique, de l'achat de matériels et de prestations

Convention relative au projet d'archivage numérique

Subvention à l'association de liaison petite enfance (ALPE) année 2022

Contractualisation: Subventions aux Relais petite enfance (RPE) de DLVA, PAA et CCPMFL