24 mars 2023

Participation versée à la Commune de Bayons sur le produit de la microcentrale hydroélectrique

Adoption du procès verbal de la Commission permanente du 9 décembre 2022

Equipements pastoraux collectifs privés

Contractualisation 2021 — 2023 - Irrigation agricole collective

Contractualisation - Urgences

Convention entre le Département des Alpes de Haute-Provence et l'Office National des Forêts (ONF)

Révision du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) 2023

Contractualisation 2021 — 2023 - Aides aux projets touristiques

Enquête régionale sur les clientèles touristiques Provence Alpes Côte d'Azur

Manifestations et actions à caractère promotionnel

Participation du Département au Conseil départemental de l'accès au droit des Alpes de Haute-Provence (CDAD 04)

Avenant n°3 à la convention de déploiement du programme "Service d'accompagnement à la rénovation énergétique" (SARE)

Avenant n°1 OPAH-RU Oraison

Convention d'application 2023 entre la Ligue de l'enseignement des Alpes de Haute-Provence et le Département

Convention de mise à disposition de l'Atlas Dynamique des Zones Inondables (ADZI) de la vallée de la Durance

CCSB — Avenant n°3 à la convention d'Opération de Revitalisation de Territoire (ORT)

Avenant n°2 à la convention d'Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) de Haute-Provence Pays de Banon

Convention — RD4096 - PR 12+640 à 14+800 - PRAS 3 - Commune de Manosque

Feader — Leader 2014-2023 Gal Haute Provence Luberon

Feader — Leader 2014-2023 Gal Pays Dignois

Commune de Thorame — Haute - Emplacements Réservés

Marchés publics et avenants conclus par le Département

Instauration d'une prime de revalorisation pour les médecins

Durées d'amortissement — Nomenclature M57

Modification du règlement intérieur de l'Assemblée

Désignation des représentants du Conseil départemental au sein des organismes extérieurs

Désignation des représentants du Conseil départemental au sein du Syndicat Mixte des Villages et Cités de Caractère (SMVCC)

Désignation des représentants du Conseil départemental au sein du Conseil Départemental de l'Education Nationale (CDEN)

Dispositif départemental ' Stations de montagne des Alpes de Haute-Provence ' - Appel à Manifestation d'Intérêt

Etude relative à la mise en place d'une offre médicale complémentaire, adaptée et innovante dans le département des Alpes de Haute-Provence

Mise en place d'une démarche de développement d'une politique d'achat performante sous l'angle du développement durable

Conclusion d'une convention de mise à disposition d'un agent départemental auprès du syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Verdon

Contrat entre le Département et "EDF Obligation d'Achat" pour l'achat de l'énergie électrique produite par les installations photovoltaïques en autoconsommation implantées sur le patrimoine bâti du Département

Actions d'information, de recherche et de développement agricole et forestier en faveur de l'environnement

Contractualisation — Alimentation en Eau Potable et Assainissement - 7° partie

Urgences alimentation en eau potable et assainissement - 1ère ventilation des crédits EDF 2023

Politique des espaces naturels sensibles. Gestion et valorisation 2023 de 5 sites

Contractualisation : suivi — animation de l'OPAH-RU de Château-Arnoux Saint-Auban

Programme de coopération transfrontalière ALCOTRA 2021-2027 "Nouveaux défis" : adoption du projet DigitAlps museum

Adoption du nouveau règlement général d'attribution des subventions

Adoption du nouveau guide des dispositifs départementaux

Nouveau règlement budgétaire et financier applicable au 1er janvier 2024

Communication — Renonciation au droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles

Création de l'Etablissement public de coopération environnementale ' Agence régionale de la biodiversité et de l'environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur '

Nouvelle convention cadre de partenariat relative à la coordination entre la Réserve naturelle nationale géologique de Haute-Provence et l'UNESCO Géoparc de Haute-Provence

Candidature à l'appel à projet ' Nouveaux Défis ' proposé dans le cadre du programme ALCOTRA 2021-2027 - Evolutions du tourisme de montagne

Relèvement de la vitesse maximale autorisée à 90 km/h sur une partie du réseau routier du département des Alpes de Haute Provence

Garantie d'emprunt SA Habitations Haute — Provence - Résidence Les Terrasses des Embarrades à Manosque

Subventions de fonctionnement versées aux associations et collectivités territoriales dans le cadre du soutien à la parentalité

Subvention à l'association Fruits de la passion pour le RPE de Les Mées

Partenariats avec les intercommunalités pour le financement du programme du service d'accompagnement à la rénovation énergétique (SARE)

Convention 2023 — 2025 avec Initiative Alpes Provence pour le fonctionnement de l'action "et pourquoi pas moi" et son financement 2023

Collèges privés — Attribution de subventions pour le remplacement des ordinateurs fixes et des vidéoprojecteurs des salles d'enseignement - Plan numérique des collèges 2023-2025

Subvention dans le cadre du dispositif "Théâtre, danse et cirque au collège" pour l'année scolaire 2022/2023

Participation au Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement départemental Olivier Messiaen au titre de l'exercice 2023

Subventions de fonctionnement pour des actions de développement culturel du territoire : première répartition 2023

Subventions culturelles proposées en application de conventions d'objectifs et de moyens

Contractualisation 2021 — 2023 avec le territoire de Durance Luberon Verdon Agglomération : changement de bénéficiaire d'une subvention

Contractualisation 2021 — 2023 avec le territoire de Provence Alpes Agglomération : première répartition au titre de l'exercice 2023

Contractualisation 2021 — 2023 avec le territoire de la Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch : première répartition au titre de l'exercice 2023

Contractualisation 2021 — 2023 avec le territoire de la Communauté de communes Alpes Provence Verdon : première répartition au titre de l'exercice 2023

Durée d'amortissement des subventions d'équipement

Approbation du dossier de candidature du Projet Alimentaire Territorial départemental et de son budget prévisionnel

Extension / Réhabilitation du collège Maria Borrely - Evolution de programme et avenant n°5 au marché de maîtrise d'oeuvre

Convention de mise à disposition de terrains départementaux à la Commune de Bevons pour l'aménagement d'un chemin piétonnier

Commune de Sisteron — Vente de l'immeuble cadastré AV452. Ancien Hospice de la Charité

Transfert de propriété : Collège du Mont D'or à Manosque

Commune de Pierrevert — vente de la parcelle cadastrée AE164

Travaux d'investissement — acquisitions foncières

FODAC — opérations d'amélioration des bâtiments communaux et d'aménagement urbain

Communication — Travaux Imprévus et Urgents

RD900A — PR 2+100-Reconstruction du Pont des Arches - Commune de Digne Les Bains

RD900A — PR 2+100 - Reconstruction du Pont des Arches - Communauté d'Agglomération Provence Alpes Agglomération

RD4100 — Aménagement au lieu-dit "Le Grand Chemin" - Commune de Mane

Ubaye Serre Ponçon — Cession d'un délaissé routier - M. Pierre ROLLAND

Convention avec le Conservatoire à rayonnement départemental Olivier Messiaen relative aux formations de prévention des risques professionnels

Convention avec l'agence de développement 04 relative aux formations de prévention des risques professionnels

Cotisation annuelle à l'Observatoire national de l'action sociale (ODAS)

Subventions de fonctionnement — Domaine des Solidarités

Prolongation de l'expérimentation du cumul des ressources issues d'une activité saisonnière agricole avec le revenu de Solidarité active (rSa)

Convention pour la mise en œuvre des dispositifs d'accompagnement social par les conseillères en économie sociale et familiale de l'association Logiah 04

Programmation 1 des projets retenus dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées 2023

Fonds commun des services dhébergement

Modification du Règlement départemental d'aide sociale dans le cadre des nouvelles orientations du Programme départemental de l'insertion

Plan départemental d'actions pour le logement et lhébergement des personnes défavorisées 2023-2028

Construction du gymnase Maria Borrély à Digne les Bains - Protocole transactionnel pour le marché de maîtrise d'oeuvre

Développement maîtrisé des sports de nature 1ère répartition au titre de l'année 2023

Manifestations sportives — première répartition 2023

Aide aux sportifs de haut niveau — première répartition 2023

Aide exceptionnelle à la commune de Simiane-la-Rotonde pour la location d'un camion piscine

Modernisation du pôle multi — activités sportives du pays de Seyne

Convention de partenariat entre la Région et le Département des Alpes de Haute-Provence sur la mobilité et l'exploitation des transports interurbains et des transports scolaires"

Projets sport

Grands événements sportifs 2023

Adhésion à l'association des financiers, contrôleurs de gestion, évaluateurs et managers des Collectivités territoriales (AFIGESE)

Adhésion du Département à l'Association ARSATESE-ANSATESE

Convention de partenariat UNICIL 2022-2024

Adhésion du Département des Alpes de Haute-Provence à l'association des bibliothécaires de France (ABF)

Remise gracieuse au profit d'une association à but non lucratif

Adhésion à l'association AVICCA

Adhésion à l'association ADULLACT (Association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales)

Appel à projet "Dotation de soutien à l'investissement des départements"

Communication — Marchés publics et avenants conclus par le Département

Communication — Résultats des ventes de matériels - Année 2022

Adhésion au marché accord cadre "service de télécommunication et prestations associées" de la Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière (CAIH)

Adoption du procès — verbal de la réunion plénière du 9 décembre 2022

Communication — Utilisation des délégations diverses de la Présidente

Reversement à l'Amicale du personnel des titres restaurant perdus ou périmés

Fonctionnement de la Commission Locale d'Information de Cadarache

Convention entre le Département des Alpes de Haute-Provence et l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles (EPLEFPA) Carmejane

Collège de Barcelonnette — Internat de la réussite - Participation du Département des Bouches-du-Rhône pour ses collégiens

Créations, transformations, suppressions de postes et autres mesures de gestion

Cadeau d'anniversaire pour les 18 ans des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance sous un statut de tutelle, de délégation d'autorité parentale ou de pupille

Protocole de prise en charge des enfants mineurs présents lors d'un féminicide ou homicide au sein du couple

Subvention à l'association de Liaison Petite Enfance (ALPE) pour l'année 2023

Avenant 2 à la convention relative aux actions de lutte contre la précarité énergétique avec la CAF et Energ'Ethique 04

Convention avec la CAF pour la poursuite de la médiation énergie au premier semestre 2023

Mission d'appui technique et scientifique de la Conservation départementale auprès des musées de Forcalquier et de Vachères

Prêt de matériel de médiation et d'action culturelle et de médiation numérique : conventions-cadres

Adhésion du Département à ICOM France (Comité national français du Conseil international des musées)

Répartition du fonds départemental d'aides aux écoles de musique, théâtre et danse (2022/2023)

Contribution au Service départemental d'incendie et de secours - Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2022-2024

Approbation du nouveau schéma départemental d'analyse et de couverture des risques (SDACR)

Contractualisation — Convention multipartite relative au financement du nouveau centre d'incendie et de secours de Riez

Approbation de la convention de coopération entre le Laboratoire Vétérinaire Départemental des Alpes de Haute-Provence et le Laboratoire Vétérinaire Départemental des Hautes-Alpes

Cités scolaires — Attribution de dotations pour le remplacement des ordinateurs fixes et des vidéoprojecteurs des salles d'enseignement - Plan numérique des collèges 2023-2025