22 juin 2023

Marchés publics et avenants conclus par le Département

Convention pour la création d'un "club" des employeurs publics des Alpes-de-Haute-Provence

Avance remboursable exceptionnelle au Syndicat mixte du Val d'Allos (SMVA)

Adoption du procès verbal de la Commission permanente du 24 mars 2023

Contractualisation 2021 — 2023 - opérations relevant du Fonds d'Urgence

Aides aux plans simples de gestion

Foires et manifestations

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Programme Départemental de Maintenance des sentiers 2023

Contractualisation 2021 — 2023 - Aides aux projets touristiques. Deuxième programmation 2023

Manifestations touristiques à caractère promotionnel 2023

Rapport d'exécution SNPPE 2022 et avenant 2023

Convention relative à la mise en place d'un projet éducatif territorial et d'un Plan mercredi

Aide aux internes en médecine générale

Mécénat groupe Territoire de Provence pour l'exposition "L'olivier, notre arbre", à hauteur de 2000 €

Contractualisation 2021 — 2023 avec le territoire de la Communauté de Communes Jabron Lure Vançon Durance - 1ère répartition 2023

Contractualisation 2021 — 2023 avec le territoire de la Communauté de Communes Pays de Forcalquier Montagne de Lure - 1ère répartition 2023

Convention de mise à disposition du stock de sel de déneigement du Département des Alpes de Haute-Provence pour la Commune de Valensole

Vente de matériels

Adhésion CEREMA

Opération de Revitalisation du Territoire - CCPFML

Contractualisation 2021 — 2023 - réfection du pont de Valauri situé sur la commune de Curbans

RD 952 — RD 11 - Carrefour routier et améngenament de la traversée d'agglomération Convention entre la Commune de Riez et le Département des Alpes de Haute Provence

FEADER — LEADER 2014-2023- GAL Durance Provence : prorogation des délais de validité

FEADER — LEADER 2014-2023 - GAL Grand Verdon : prorogation des délais de validité

FEADER — LEADER 2014-2023- GAL Haute-Provence Luberon : prorogation des délais de validité

FEADER — LEADER 2014 - 2023 - GAL Durance Provence

FEADER — LEADER 2014 - 2023 - GAL Pays Dignois

FEADER — LEADER 2014 - 2023 - GAL Haute-Provence Luberon

Marchés publics et avenants conclus par le Département

Contrat de mise à disposition d'infrastructures passives de téléphonie mobile en zone blanche

Adhésion à l'institut de la gouvernance publique

Frais de déplacement des élus et du Cabinet de Madame la Présidente

Approbation des autorisations d'engagement et de programme (CA 2022)

Approbation des autorisations d'engagement et de programme (BS 2023)

Sortie d'inventaire comptable des biens obsolètes du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022

Constitution et reprise de provisions comptables

Référent déontologue

Désignation des représentants du Conseil départemental au sein des organismes extérieurs

Avis du Conseil Départemental sur l'actualisation des statuts de la Société du Canal de Provence

Dossier d'Organisation de la Viabilité Hivernale (DOVH) du Département - version finale

Orientations générales des contrats 2024-2026

Subvention aux organisations syndicales du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence au titre de l'année 2023

Subvention complémentaire à l'amicale du personnel au titre de l'année 2023

Cofinancement du Département au Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER) 2023 - 2027 : Convention relative à la gestion en paiement dissocié avec l'Agence de Services et de Paiement (ASP)

Subventions complémentaires 2023 à l'Agence de développement 04

Convention avec l'ADEPAPE 13 pour la création d'une antenne 04-05 d'Adepape et attribution d'une subvention de fonctionnement

Subvention de fonctionnement au Centre inter Régional Provence Alpes Côte d'Azur et Corse d'Etude, d'Action et d'Information (CREAI Paca et Corse)

Accord pour les projets dhabitat inclusif et programmation 2023-2030 des dépenses d'aide à la vie partagée

Subventions SVH

Cités scolaires — Subvention pour l'achat de tablettes et de manuels numériques pour les enseignants et les élèves de 6ème et 5ème - Année 2023

Collèges Privés — Subvention pour l'achat de tablettes et de manuels numériques pour les enseignants et les élèves de 6ème et 5ème - Année 2023

Tarification des demi — pensions et des internats pour l'année 2024

Salagon, musée et jardins — Modification des tarifs 2023

Programme d'actions 2023 — subvention de fonctionnement à la radio associative Fréquence Mistral

Subventions de fonctionnement pour des actions de développement culturel du territoire : deuxième répartition 2023

Théâtre Durance : attribution d'une subvention supplémentaire

Centre d'Astronomie de Saint Michel l'Observatoire : subvention exceptionnelle

Guide de l'instruction et du contrôle des subventions

Approbation des comptes de gestion — Exercice 2022

Budget départemental de l'exercice 2022 — Approbation du compte administratif

Affectation du résultat 2022 — Budget principal et budgets annexes

Budget départemental de l'exercice 2023 — Approbation du budget supplémentaire

Contribution au financement des mesures de revalorisation salariale dans les services d'aide et d'accompagnement à domicile de la fonction publique territoriale

Avenant financier à la convention triennale de partenariat pour le financement d'un intervenant social au sein des commissariats et gendarmerie des Alpes de Haute Provence

Participation financière du Département au fonctionnement d'une équipe mobile d'appui médico social pour 2023

Mise en œuvre du Dispositif régional d'observation sociale (DROS) au titre de l'année 2023 - Participation du Département

Comité départemental pour l'éducation à la santé (CoDES04) subvention de fonctionnement 2023

Programme départemental pour l'insertion et l'emploi - Subventions aux structures d'insertion par l'activité économique

Convention de partenariat entre le Département et TotalEnergies pour le Fonds de Solidarité pour le logement

Programme départemental d'action sociale - Subventions aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre la précarité alimentaire

Programme départemental pour l'insertion et l'emploi - Subventions au titre de l'appel à projets 2023

Programme départemental d'action sociale - Subventions au titre de l'appel à projets 2023

Bilan 2021 — 2023 de la mise en œuvre du service public de l'insertion et de l'emploi (SPIE)

Convention de partenariat entre le Département et ENGIE pour le Fonds de Solidarité pour le logement

Convention de partenariat entre le Département et Syndicat d'énergie des Alpes de Haute-Provence pour le Fonds de Solidarité pour le logement

Convention avec LOGIAH pour l'action de prévention et de maintien à domicile des personnes âgées et handicapées

Programmation 2 des projets retenus dans le cadre de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées 2023

Fonds commun des services dhébergement

Convention d'attribution d'une subvention pour le Comité Départemental de Prévention Routière

Plan de Prévention et Risques Technologiques : Géosel/Géométhane. Convention de financement des mesures relatives aux travaux

Appel à projets Alpes de Haute — Provence - Solidarités sans frontière 2023

SCIC VALDURANCE HABITAT — Remboursement des parts sociales

Extension / Réhabilitation du collège Maria Borrely - Demande de subvention 'Fonds vert' relatif au volet de rénovation énergétique du projet

Travaux d'investissement — acquisitions foncières

Convention de partenariat tripartite 2021-2026. Gestion des terrains du Conservatoire du Littoral. Année 2023

Contractualisation 2021 — 2023 - Création de 5 logements locatifs sociaux intergénérationnels (PALULOS) commune de Reillanne

Programme de travaux en faveur des Villages et Cités de Caractère : 1ère répartition 2023

Convention entre l'ONF et le Département des Alpes de Haute-Provence pour l'occupation temporaire de terrain au col de Pierre Basse pour l'implantation d'une webcam

Cession de matériel à l'Union fédérale des combattants des Alpes de Haute-Provence

FODAC — Opérations de voirie communale, d'amélioration des bâtiments communaux, d'acquisition et d'aménagement urbain

RD4A — PR 1+300 - Réparation et remise en peinture du pont sur la Durance. Communes Les Mées/Peyruis.Protocole transactionnel pour le marché de travaux du lot 2 : Remise en peinture de l'ouvrage

Communication — Travaux Imprévus et Urgents

Aménagement d'une liaison douce du Musée Promenade UNESCO Géoparc de Haute Provence à la Dalle aux Ammonites - RD900 A - PR2+470 à 3+340 - Commune de Digne-les-Bains

Médiathèque départementale. Acquisition foncière

Avenant au contrat de concession de services pour la mise à disposition, l'installation, l'exploitation et la maintenance de distributeurs automatiques de boissons chaudes et fraîches et de denrées alimentaires sur certains sites du Département

Développement maîtrisé des sports de nature 2e répartition au titre de l'année 2023

Dotation exceptionnelle 2023 — Achat de matériel sportif pour les collèges

Avenant n°2 à la convention d'engagement relative à la mise à disposition des équipements sportifs du Centre Regain utilisés par le collège Pierre Girardot

Manifestations sportives — deuxième répartition 2023

Comités sportifs départementaux et bi — départementaux (et structures associées) - première répartition 2023

Aide aux sportifs de haut niveau — 2ème répartition

Aide à la formation pour l'obtention des diplômes professionnels d'éducateurs sportifs ou d'animateurs - 1ère répartition

FODAC — Le Brusquet - Réfection du parcours sportif

Avenant à la convention de partenariat entre la Région et le Département des Alpes de Haute-Provence sur la mobilité et l'exploitation des transports interurbains et des transports scolaires

Charte d'engagement dans la démarche de résilience des systèmes de transport face au changement climatique

Règlement départemental du transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap

Actions d'information, de recherche et de développement agricole et forestier en faveur de l'environnement

Contractualisation — Alimentation en eau potable et assainissement - 8° Partie

Prorogation de subventions — Alimentation en eau potable et assainissement - Juin 2019

Urgences — Alimentation en eau potable et assainissement - Enveloppe "Contractualisation"

Contractualisation 2021 — 2023 - Création de 9 logements locatifs sociaux conventionnées Maison Granon - Ilôt du Château commune de Revest des Brousses

Renonciation au droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles

Soutien au Parc du Luberon pour le conseil architectural

Soutien aux associations et aux collectivités œuvrant dans le champ du soutien à la parentalité dont l'accompagnement à la scolarité

Poursuite de l'expérimentation Espoir aidants - Plateforme d'aide et de soutien aux aidants familiaux

Convention de partenariat avec l'association COBIAC

Convention de partenariat avec Ammareal

Contractualisation — Suivi animation de l'OPAH RU des Mées

Convention triennale de partenariat pour le développement des bibliothèques sous main de justice du département des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes

Mise à disposition du Musée départemental de Salagon à titre gratuit

FODAC — Répartition 2023 dans le domaine de la culture

Équipements culturels privés : 1ère répartition 2023

Aide aux sorties scolaires — Participation financière au titre de l'année scolaire 2022-2023

Dotation exceptionnelle 2023 — Achat de matériel spécifiques et de mobilier scolaire pour les collèges

Attribution de dotation complémentaire de fonctionnement aux collèges - Année 2023

Convention relative à l'organisation de mesures de responsabilisation des élèves par l'accompagnement des agents des collèges

Dotation d'équilibre complémentaire pour la demi-pension du collège Maria Borrely, à Digne-les-Bains pour l'année 2023

Communication — Rapport d'activité des services 2022

Communication — Démarche de certification de la Qualité de la Relation à l'usager

Adoption du procès — verbal de la réunion plénière du 24 mars 2023

Communication — Utilisation des délégations diverses de la Présidente

Sélection et marquage des arbres — Technique de Martelage

Convention avec l'UGAP pour l'exécution de prestations de services de formations professionnelles

Soutien au dispositif accueil pour Tous de La CAF

Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi : rapport d'exécution 2022-2023 et avenant second semestre 2023

Créations, transformations,suppressions de postes et autres mesures de gestion

Financement du nouveau centre d'incendie et de secours de Sisteron

Défense extérieure contre l'incendie et gestion du pluvial - Programmation 1° Partie

Contractualisation Accueil, sécurisation des sites et surveillance incendie, année 2023

Convention de partenariat entre le Département et la Caisse d'allocations familiales (Caf 04) pour le Fonds de Solidarité pour le logement(FSL)

Adoption du schéma départemental des services aux familles 2022-2026

Subvention à l'association Vélo Loisir Provence