20 octobre 2023

Marchés publics et avenants conclus par le Département

Refuge du Col d'Allos — Avenant n°1 à la convention d'occupation

Renouvellement de mises à disposition d'agents départementaux

Adoption du procès verbal de la Commission permanente du 22 juin 2023

Protocole transactionnel actant le décompte général définitif au contrat de performance énergétique sur la période 2015-2022

Foires et manifestations

Aides aux plans simples de gestion

Contractualisation — Communes isolées : Piégut

Convention entre le Département des Alpes de Haute-Provence et le Syndicat d'Energie des Alpes de Haute-Provence

Convention de mise à disposition des services du Conseil départemental au profit de l'Agence départementale - Ingénierie et Territoires 04 (2023-2028)

Convention de fonctionnement 2023 — 2026 entre le Centre Local d'Action Qualité (CLAQ) et le Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence via le Laboratoire Vétérinaire Départemental

Contribution exceptionnelle 2023 au Syndicat Mixte du Val d'Allos

Révision du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) octobre 2023

Manifestations touristiques à caractère promotionnel 2023,troisième dotation

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) : Programme Départemental de Maintenance, deuxième dotation 2023

Avenants n°9 relatifs au forfait autonomie 2023 à destination des résidences autonomie

Contractualisation : étude pré — opérationnelle d'Opération Programmée d'Amélioration de lHabitat sur le territoire de la commune de Volonne

Dotation pour l'approvisionnement de denrées en circuits courts

Convention entre le département et le centre de gestion 04 sur les modalités d'exercice des missions des assistants d'archives intercommunaux du centre de gestion au sein des archives départementales

Création de deux courts de tennis sur la commune de Forcalquier

Partenariat avec les clubs évoluant dans les différents championnats de France 2023-2024 - 1ère répartition 2023

Aide exceptionnelle au titre d'une participation aux Championnats d'Europe de Vovinam Viet Vo Dao

Convention de collaboration entre le Département des Alpes de Haute-Provence et les partenaires des recherches archéologiques dans la moyenne vallée du Jabron

Contractualisation 2021 — 2023 avec le territoire de la Communauté de Communes Durance Lubéron Verdon Agglomération : 1ère répartition 2023

Opération de Revitalisation de Territoire - Durance Luberon Verdon Agglomération

Contractualisation 2021/2023 — Fonds d'urgence - Castellane

Contractualisation — aide de fonctionnement 2023 aux espaces intercommunaux France services

Contractualisation 2021 — 2023 - fonds d'urgence

FEADER — LEADER 2015-2023 - GAL Durance Provence

FEADER — LEADER 2014-2023 - GAL Haute Provence Luberon : décision modificative

Débat sur les orientations budgétaires pour 2024

Approbation des autorisations d'engagement et de programme (DM2 2023)

Constitution et reprise de provisions comptables

Désignation des représentants du Conseil départemental au sein des organismes extérieurs

Action collective en indemnisation liée aux émissions polluantes de véhicules diesel

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame la Présidente du Conseil départemental

Approbation des statuts du syndicat mixte de l'Espace Lumière

Désignation des représentants du Conseil départemental au Syndicat Mixte de l'Espace Lumière

Approbation de la modification de l'article 11 des statuts du syndicat mixte du Val d'Allos

Revalorisation du coût moyen horaire de la mise en oeuvre des revalorisations salariales issues de l'avenant 43 dans les services à domicile associatifs au titre de 2023

Accord sur lhabitat inclusif 2023

Dotation complémentaire relative à la qualité dans les services d'aide et d'accompagnement à domicile

Nouvelle politique départementale d'aide aux projets de restructuration urbaine

Politique de contractualisation 2024 — 2026 avec les territoires

Garantie d'emprunt SA Habitations Haute Provence - Ancienne gendarmerie à Castellane

Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle pour 2023

Subventions d'investissement 2023 au Syndicat Mixte du Val d'Allos

Subventions supplémentaires 2023 à l'Agence de développement 04, deuxième semestre 2023

Convention pour le financement de l'ADIL

Financement des centres locaux d'information et de coordination gérontologie (CLIC) 2023

Attribution d'une subvention 2023 à la SCIC SARL Coopilote ta vie

Subventions de fonctionnement pour des actions de développement culturel du territoire : 3ème répartition

Révision du règlement général d'attribution des subventions

Décision modificative n° 2 de l'exercice 2023

Attribution d'une subvention à l'association des maires ruraux des Alpes de Haute-Provence

Attribution d'une subvention à l'association des maires des Alpes de Haute-Provence

Candidature à l'appel à projet ' Logistique bas carbone ' : approbation du projet et de son plan de financement

Modification de dispositifs inscrits au guide des aides et des subventions

Attribution d'une subvention d'investissement exceptionnelle pour l'EHPAD Le Crou de Bane à Banon

Construction du bâtiment d'accueil du Préhistosite à Quinson - Approbation du programme des travaux

Quinson — acquisition foncière parcelle C880

Production de logements sociaux sur la commune de Céreste

Contractualisation 2021 — 2023 - Création de 5 logements locatifs sociaux conventionnés sur la commune de Saumane

Programme de travaux en faveur des Villages et Cités de Caractère : 2ème répartition 2023

Protocole d'accord transactionnel entre le Département et Monsieur Bruno Depieds pour la réparation et la reconstruction de murs le long de la RD 216

FODAC — Opérations de voirie communale, d'amélioration des bâtiments communaux, d'acquisition et d'aménagement urbain

Communication — Travaux Imprévus et Urgents

Mise à jour des logements de fonction

Approbation de la fusion du Syndicat mixte du Val d'Allos et du Syndicat mixte d'aménagement de Pra-Loup

Modification de la grille des critères pour le calcul de l'aide départementale au titre des Villages et Cités de Caractère pour les travaux des "opérations façades et toiture"

RD667 commune d'Estoublon Régularisation Hameau de Trévans

Actions d'information, de recherche et de développement agricole et forestier en faveur de l'environnement

Prorogation de subventions — Alimentation en eau potable et assainissement - Décembre 2019

Urgences alimentation en eau potable et assainissement - Ventilation des crédits EDF (Electricité De France) 2023

Urgences — Alimentation en eau potable et assainissement - Enveloppe "Contractualisation"

Contractualisation — Alimentation en eau potable et assainissement

Etude de faisabilité pour la création d'un réseau de chaleur bois - Cité administrative de Digne-les-Bains (ZAC de Soleilhboeuf)

RD 907 — Aménagement du carrefour RD6 - PR 5+565 - Commune de Pierrevert Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour l'extension des réseaux d'eau potable de la DLVAgglo

Adoption d'une nouvelle politique de l'eau - Orientations stratégiques

Signature d'une convention de partenariat avec Electricité De France - Modalités d'application des crédits issus de la redevance "R1"

Communication — Rapport 2024 sur la situation 2023 en matière de développement durable du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence

Subventions de fonctionnement — Domaine des Solidarités

Programme départemental d'action sociale - Subventions aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la précarité alimentaire

Programme départemental d'action sociale - Subventions au titre de l'appel à projet 2023

Programme départemental pour l'insertion et l'emploi - Subventions au titre de l'appel à projets 2023

Programme départemental pour l'insertion et l'emploi - Subventions au titre de l'appel à projets 2023 - soutien aux CCAS

Réhabilitation de 7 logements adaptés à la perte d'autonomie et au handicap - SA Habitations Haute Provence - Résidence ' Les Lauzières I, II et III ' à Château-Arnoux Saint Auban

Fonds commun des services dhébergement

Contractualisation — aide à l'investissement au titre de la solidarité territoriale

Avis sur les projets de Schéma régional de santé (SRS) et de Programme régional pour l'accès à la prévention et aux soins des plus démunis (PRAPS) 2023-2028

Développement maîtrisé des Sports de nature 2023, 3ème dotation

Comités sportifs départementaux et bi — départementaux (et structures associées) - deuxième répartition 2023

FODAC — Valensole - Rénovation de l'éclairage du stade municipal

Aide à la formation pour l'obtention des diplômes professionnels d'éducateurs sportifs ou d'animateurs - troisième répartition 2023

Aide aux sportifs de haut niveau — troisième répartition 2023

Manifestations sportives — troisième répartition 2023

Sections sportives scolaires — Participation financière au titre de l'année scolaire 2022-2023

Championnats de France Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) - Participation financière au titre de l'année scolaire 2022-2023

Convention de groupement de commandes entre le Département et treize collèges des Alpes de Haute-Provence pour la passation de marchés publics de prestations d'entretien des hottes et des ventilations dans les cuisines

Convention de groupement de commandes entre le Département et treize collèges des Alpes de Haute-Provence pour la passation de marchés publics de prestations de dératisation et de désinsectisation de bâtiments

Attribution de dotation complémentaire de fonctionnement aux collèges - Année 2023

Utilisation du centre nautique — collèges 2023

Aide aux sorties scolaires — Participation financière au titre de l'année scolaire 2022-2023

Convention d'objectifs et de partenariat entre le Département et les collèges autonomes afin de favoriser l'approvisionnement en produits locaux des cantines scolaires

Dotation de fonctionnement des collèges - Année 2024

Adhésion du Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence via le Laboratoire Vétérinaire Départemental à l'association ADILVA fournissant des services mutualisés entre les laboratoires départementaux d'analyses

Soutien de la foire exposition de Sisteron

Soutien aux associations et aux collectivités œuvrant dans le champ du soutien à la parentalité

Adhésion à l'association Séolane

Convention de partenariat entre le Département et la Commune de L'Escale pour l'édition d'un numéro des Cahiers archéologiques de Haute-Provence consacré au site du Bourguet

Règlement d'attribution des titres-restaurant

Convention de partenariat dans le cadre de la création du syndicat fusionné, lié à l'Espace Lumière

Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2027 avec le Conservatoire botanique alpin. Programmation annuelle 2023

Approbation du plan de récolement décennal 2016-2025 du Musée de Préhistoire des Gorges du Verdon

FODAC 2023 : Répartition au titre du patrimoine culturel

Théâtre Durance : adoption de la convention d'objectifs et de moyens 2023-2026

Avenant à la convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine

Approbation du projet scientifique et culturel du musée de Préhistoire des gorges du Verdon

Convention entre le Département des Alpes de Haute-Provence et les sociétés Géosel et Géométhane portant offre de concours volontaire pour le déneigement et le salage de la RD 5 entre Manosque et la RD 4100

Communication — Marchés publics et avenants conclus par le Département

Communication sur l'égalité femmes — hommes au titre de l'année 2022

Adoption du procès — verbal de la réunion plénière du 22 juin 2023

Communication — Utilisations des délégations diverses de la Présidente

Convention de groupement solidaire dans le cadre de la délégation des prélèvements PSPC de la Région Provence Alpes Côte d'Azur

Contrat départemental de prévention et de protection de l'enfance (CDPPE) 2023

Contractualisation 2021 — 2023 avec le territoire de Provence Alpes Agglomération : Participation aux travaux d'aménagement et de mise aux normes de la crèche de Moustiers Sainte Marie

Subvention au Relais Petite Enfance de Durance Luberon Verdon Agglomération

Subvention au Relais Petite Enfance de l'association Fruits de la passion des Mées

Protocole de prise en charge des enfants mineurs présents lors d'un féminicide ou homicide au sein du couple

Ateliers de transformation à la ferme de produits d'origine végétale

Créations, transformations, suppressions de postes et autres mesures de gestion

Adoption d'une évolution statutaire du Syndicat Mixte Asse Bléone - Représentation des adhérents

Convention entre le Département et Pôle emploi pour la mise en place d'expérimentation visant à améliorer l'orientation, le suivi et l'accompagnement des allocataires du RSA

Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) et gestion du pluvial - Programmation d'opérations

Amendes de police 2023

Répartition de l'enveloppe départementale du dispositif relatif aux amendes de police

Contractualisation : mise en tourisme des sites géologiques de l'UNESCO Géoparc du Luberon en 2023