8 décembre 2023

Marchés publics et avenants conclus par le Département

Renouvellement de convention de mise à disposition d'agents départementaux

Adoption du procès verbal de la Commission permanente du 20 octobre 2023

Adhésion au groupement d'achat de gaz organisé par l'UGAP

Convention d'occupation du domaine public Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence - Commune de Simiane-la-Rotonde

Intervention du Département en matière de prophylaxie collective vétérinaire

Petits équipements pastoraux collectifs

Foires et manifestations

Sollicitation du FNADT pour le projet Pastorando

Contractualisation 2023 — Electrification rurale

Contractualisation 2023 — Communes isolées : Claret

Inscription de sites au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires

Convention d'objectifs et de participation au développement collectif de Geotrek pour la période 2023/2027

Course d'obstacle Forca Run

Convention avec la CPAM dans le cadre de la campagne nationale de vaccination contre le papillomavirus

Aides aux internes en médecine générale

Révision du règlement intérieur du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ)

Avenant 2024 à la convention pour l'orientation et le droit à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA dans les Alpes de Haute-Provence 2022 - 2023

Avenant n°3 à la convention 2022 — 2024 relative aux actions de lutte contre la précarité énergétique dans le département des Alpes de Haute-Provence

Avenant n°2 à la convention régionale de mise en œuvre du programme SARE

Conventions de contributions des EPCI au programme SARE

Avenant n°4 à la convention de déploiement du programme SARE

Création de 40 places en résidence autonomie dans le cadre de l'Initiative pour le développement des résidences autonomie reconduite par la CNSA en 2023

Renouvellement des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens avec les gestionnaires de résidences autonomie

Adoption d'une convention — cadre de mise à disposition de matériels muséal, d'expositions et de dispositifs de médiation

Dotation pour l'approvisionnement de denrées en circuits courts

Arrêt du prêt du parc départemental de matériels scénique et d'exposition auprès des tiers

Aide à l'enseignement supérieur - IUT

Contractualisation 2021 — 2023 avec le territoire de Provence Alpes Agglomération : aides en faveur des Communes d'Aiglun et de Digne-les-Bains

Contractualisation 2021 — 2023 avec le territoire de la Communauté de Communes Jabron Lure Vançon Durance

Convention CD04 — Revest des Brousses pour la gestion de la RD18 entre les PR 41+068 (ancienne entrée d'agglomération) et PR 41+668

Vente de matériels

Convention Fresquière - AOT

FEADER — LEADER 2014-2023 - GAL Pays Dignois

FEADER — LEADER 2014-2023 - GALs Pays Dignois et Durance Provence

Commune de Manosque — Action Cœur de ville - Avenant N°2

Commune de Digne — les-Bains - Action Cœur de ville - Avenant N°1

Commune de Manosque — Emplacements réservés actualisation et modification d'un emplacement réservé

Marchés publics et avenants conclus par le Département

Mise à jour du RIFSEEP

Approbation des autorisations d'engagement et de programme (BP 2024)

Admissions en non valeur

Référent déontologue des élus

Octroi de la protection fonctionnelle à Madame la Présidente du Conseil Départemental

Commissions spécialisées du Conseil départemental

Nouvelle politique en faveur de lhydraulique agricole collective

Candidature à l'appel à projets ' Mieux manger pour tous '

Retrait du Département des Alpes de Haute-Provence du SYDEVOM

Dispositif départemental "Stations de montagne des Alpes de Haute-Provence" - Règlement

Création du Syndicat Mixte du Seignus d'Allos - Approbation des statuts

Désignation des représentants du Département au Syndicat Mixte du Seignus d'Allos

Plan d'action départemental 2023 — 2026 pour l'égalité, contre le racisme, l'antisémitisme, les discriminations et la haine anti-LGBT

Prolongation du schéma départemental de l'autonomie 2019-2023

Contractualisation 2021 — 2023 avec le territoire d'Ubaye-Serre-Ponçon - Étude et création d'une voie verte en bordure de lac - Commune d'Ubaye-Serre-Ponçon

Contractualisation 2021/2023 : prolongation du délai d'engagement des opérations

Subvention à l'amicale du personnel du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence au titre de l'année 2024

Tarification 2024 des prestations du laboratoire vétérinaire départemental

Avenant à la convention de partenariat avec l'association Parrain Par Mille et subvention de fonctionnement 2024

Subvention à l'association Cultures du cœur 04

Candidature du Département pour l'appel à manifestation d'intérêt : ' Soutien de la CNSA aux départements dans le cadre du budget d'intervention 2023-2026 '

Subventions de fonctionnement pour des actions de développement culturel du territoire : dernière répartition au titre de l'exercice 2023

Répartition des subventions dans le cadre du dispositif "Théâtre et danse au collège" au titre de l'année scolaire 2023/2024

Théâtre Durance : subvention de fonctionnement et adoption de la convention financière au titre de l'exercice 2024

Centre d'Astronomie de Saint Michel l'Observatoire : renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens et du contrat d'occupation temporaire au titre de l'exercice 2024

Convention de délégation de Maîtrise d'Ouvrage et de financement Avenue Jean Giono - RD5 - Manosque

Budget primitif de l'exercice 2024

Délégation à la Présidente du Conseil départemental en matière de gestion de la dette et de la trésorerie

Modification et création de dispositifs financiers du secteur agricole inscrits au guide des aides et des subventions

Convention fixant les conditions d'intervention du département des Alpes de Haute-Provence dans le cadre de l'octroi des aides économiques dans les domaines agricoles, forestiers, pêche et aquaculture

Expérimentation du cumul RSA avec les revenus d'une activité économique dans le secteur agricole et des services d'aide à la personne

Tarification des repas pour les élèves du premier degré et pour les collégiens des établissements Maria Borrely, à Digne-les-Bains et Marcel André, à Seyne-les-Alpes

Tarification aux communes pour un repas préparé par les collèges et servi aux élèves du 1er degré

Exploitation et valorisation durable des milieux forestiers: l'acquisition de matériel destiné au débardage par câble dans le cadre de la formation expérimentale d'"opérateur câbliste"

Contractualisation 2021 — 2023 - Opération de création de 4 logements à lHospitalet

Concession de logement accordées aux personnels de l'Etat dans les établissements publics locaux d'enseignement - Franchises des charges

Contractualisation 2021 — 2023 - réhabilitation de la Glacière - Manosque

Travaux des Villages et Cités de Caractère : 3ème répartition 2023

FODAC — Opérations de voirie communale, d'amélioration des bâtiments communaux, d'acquisition et d'aménagement urbain

Travaux imprévus et urgents

Contrat de concession pour la gestion des gendarmeries - Avenant n°2 pour la validation des travaux de rénovation et d'amélioration pour 11 casernes

Avenant n°2 au contrat de concession de services pour la mise à disposition, l'installation, l'exploitation et la maintenance de distributeurs automatiques de boissons chaudes et fraîches et de denrées alimentaires - Ajout d'une nouvelle machine à boissons chaudes

Octroi de la protection fonctionnelle M. Alain DELSAUX délégué à la culture, au patrimoine culturel et au logement

Travaux d'investissement dans les collèges (PPMC24), deuxième année de la programmation quinquennale ' 100 % collège ' de 2023 à 2027

Travaux d'investissement dans les bâtiments départementaux (PIBD24) : programme 2024, deuxième année de la programmation quinquennale 2023 à 2027

Attribution d'une subvention d'investissement à l'EHPAD Résidence le Parc à Entrevaux dans le cadre de ses travaux de reconstruction

Attribution d'une subvention d'investissement à l'EHPAD L'Oustaou à Riez dans le cadre de ses travaux de réhabilitation

Adhésion à la Fédération Nationale des Centres de Santé (FNCS)

Convention avec l'Agence régionale de Santé relative à la responsabilité conjointe du traitement des données dans le cadre de la campagne de vaccination contre les infections à papillomavirus

Remise gracieuse en faveur d'un allocataire du revenu de Solidarité active (rSa)

Convention annuelle d'objectifs et de moyens 2023 relative aux dispositifs d'aide à l'insertion professionnelle fixant les engagements du Département des Alpes de Haute-Provence et de l'Etat pour l'année 2023

Convention de gestion du revenu de Solidarité active (rSa) entre le Département des Alpes de haute-Provence et la Caisse d'allocations familiales (CAF)des Alpes de Haute-Provence

Contribution du Département au Fonds de solidarité pour le logement et reconduction de son règlement intérieur

Programme départemental d'action social — soutien à la 2ème édition des Assises de l'économie sociale et solidaire le 9 novembre 2023 au Palais des congrès de Digne-les-Bains

Convention entre le Conseil Départemental et l'épicerie sociale et solidaire de Volx Epice-rit

Production de logements accessibles et adaptés à la perte d'autonomie et au handicap - SA Habitations Haute Provence - Résidences "Pigeonnier I et II" et "Barbejas" à Digne-les-Bains - Phase 2

Fonds commun des services dhébergement

Dotation spécifique enseignants référents du parcours des élèves handicapés scolarisés en milieu ordinaire - Année scolaire 2023-2024

Plan de prévention du bruit (PPBE) des routes départementales des Alpes de Haute-Provence - 4ème échéance

Objectif annuel d'évolution des dépenses des établissements et services sociaux et médico-sociaux accueillant des mineurs, des personnes âgées ou des personnes en situation de handicap, pour l'année 2024

FODAC 2024 — révision du coefficient de solidarité communal et modification du règlement

Garantie d'emprunt SA Habitations Haute Provence - Les Lauzières 1, 2 et 3 à Château-Arnoux/Saint Auban

Convention de coopération avec la société "Économies d'Énergie", filiale de La Poste, pour la récupération des certificats d'économie d'énergie

Actions d'information, de recherche et de développement agricole et forestier en faveur de l'environnement

Contractualisation 2023 — Alimentation en eau potable et assainissement

FODAC 2023 : Opérations d'éclairage public et d'économies d'énergie

Contractualisation — Enveloppe Urgences - Alimentation en eau potable et assainissement

Sécurisation et entretien des aménagements de l'espace naturel sensible du Lac de Mison

Aménagement et valorisation de l'espace naturel sensible du Lac des Sagnes. Convention d'occupation précaire

Nouveau Programme de Renouvellement Urbain - Commune de Manosque - Charte partenariale

Critères d'intervention dans le domaine de l'énergie

Dispositifs d'accompagnement financier relatifs à la nouvelle politique de l'eau du Département (eau potable et assainissement)

Adoption d'un nouveau dispositif "Toute la lumière sur les SEGPA" et de critère d'intervention

Convention de groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires (ovoproduits, produits élaborés, épicerie) entre le Département des Alpes de Haute Provence (UPC) et les cinq collèges autonomes

Dotation d'équilibre pour la demi — pension du collège Borrely

Dotation aux collèges pour l'achat d'équipement de protection individuelle destiné aux agents départementaux des collèges

Dotation exceptionnelle 2023 — Achats de matériels spécifiques et de mobiliers scolaires pour les collèges

Dotation d'équilibre pour les repas servis aux collégiens du collège Marcel André, à Seyne les Alpes

Renouvellement Mobilier Scolaire — Année scolaire 2023-2024

Aide aux sorties scolaires — Participation financière au titre de l'année 2023

Aide aux sorties scolaires — Participation financière au titre de l'année 2024

Forfait d'externat des collèges privés - 2024

Convention d'objectifs et de partenariat relative à l'approvisionnement en produits locaux des cantines scolaires livrées par l'UPC

Renouvellement de la convention entre le Conseil départemental et l'association mutuelle de retraite des conseillers généraux

Adhésion association ACTU

Soutien à l'association UDAF 04 dans le cadre du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS)

Adhésion à l'association AGIR

Avenant 43 à la convention collective de la branche de l'aide à domicile (CCBAD)- Renouvellement de la convention d'attribution d'une dotation complémentaire - Convention 2024-2026

Avenant n°2 à la convention de partenariat opérationnel pour la mise en œuvre des contributions de la Caisse des dépôts au programme Petites Villes de Demain

Développement maîtrisé des sports de nature, 4ème répartition au titre de l'année 2023

Grands événements sportifs 2024

Comités sportifs départementaux et bi — départementaux (et structures associées) - troisième répartition 2023

Manifestations sportives — quatrième répartition 2023

Aide aux sportifs de haut niveau et aux sportifs espoirs - 4ème répartition

Modification fiche guide des aides — sections sportives scolaires

Convention partenariale et constitutive d'un groupement de commandes pour les bibliothèques départementales des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence

Adhésion du Département à la Route Saveurs & Senteurs pour Salagon, musée et jardins,

Équipements culturels privés : dernière programmation 2023

Participation 2024 au Syndicat Mixte du Conservatoire à Rayonnement Départemental Olivier Messiaen

FODAC 2023 : Répartition au titre du patrimoine culturel

Contribution au service départemental d'incendie et de secours - Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle 2022-2024

Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI)- Programmation d'opérations

Contractualisation — Convention multipartite relative au financement du nouveau centre d'incendie et de secours de Valensole

Candidature du Département à l'appel d'offres ouvert accord cadre N° 2023-676 publié par la région Provence Alpes Côte d'Azur intitulé ' Hygiène et sécurité en restauration

Communication relative à la mise à disposition gratuite de locaux en lien avec les centres médico-sociaux - Rentrée 2023

Communication — Résultats des ventes de matériels - Année 2023

Adoption du procès — verbal de la réunion plénière du 20 octobre 2023

Communication — Utilisation des délégations diverses de la Présidente

Modification de la délibération D — III-ASE-1 du 09/12/2022 relative à la rémunération des assistants familiaux et aux prestations et indemnités qui leur sont versées

Aide départementale à l'association "Métiers Formations"

Mise à jour du règlement de formation

Créations, transformations, suppressions de postes et autres mesures de gestion

Aide au fonctionnement 2023 des relais petite enfance de la CCPFML et PAA

Aide au fonctionnement des Lieux d'Accueil Enfants Parents des communes de Manosque et Château-Arnoux-Saint-Auban

Schéma Cyclable et des Mobilités Douces du Département des Alpes de Haute-Provence

Adoption d'un nouveau dispositif d'aide départementale pour la politique publique relative aux infrastructures, routes et mobilités douces, "Aménagements vélo - investissements"

Adhésion à l'association AFCDP (association française des correspondants à la protection des données)