CM

1 juillet 2025

Ver 29 délibérations

29

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

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Délibérations (29)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations

Convention MO réalisation réseau chaleur biomasse beaune la rolande

Annule et remplace la deliberation 202574

Avenant 2 au marché de maitrise douvrage réhabilitation Flotin

Accord cadre prestation transport collectif lot 1 transport scolaire périscolaire extrascolaire

Convention d'achat d'eau entre la CCDP et la CCPG

Mise en place permis de louer commune de puiseaux

Adhésion réseau francophone villes amies des ainés

Contrat de prestation de service MFR Ascoux

Convention objectifs entre le CNAM et la CCPG

Convention refacturation annuité emprunt egry

Avenant au PV de mise à disposition du BAF

Finances & Budget 5 délibérations

Tarification du service enfance éducation année scolaire 2025 2026

Subvention association Artegraf

Subvention association c'arrément local

Admission non valeur créances éteintes

Modif APCP BP 2025

Autres decisions 4 délibérations

Recomposition conseil communautaire

Modification statuts SIEANN

Motion consolidons leurope par les territoires

Motion contre la création d'un EPF dEtat

Environnement 4 délibérations

Retrait de la commune de Givraines du SISS de Puiseaux

Validation démarche sobriété eau potable

Autorisation temporaire consommation humaine code santé

Demande autorisation temporaire forage batilly code environnement

Ressources humaines 1 délibération

Approbation convention disponibilité opérationnelle avec le SDIS

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Modification règlement intérieur service enfance éducation

Éducation 1 délibération

Renouvellement convention TPS avec léducation nationale

Sport 1 délibération

Approbation contrat opérationnel mobilité 2025 2028

Social & Santé 1 délibération

Motion opposition à rendre facultatif les CCAS pour les communes de plus de 1500 hab

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