1 juillet 2025
29
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Convention MO réalisation réseau chaleur biomasse beaune la rolande
Annule et remplace la deliberation 202574
Avenant 2 au marché de maitrise douvrage réhabilitation Flotin
Accord cadre prestation transport collectif lot 1 transport scolaire périscolaire extrascolaire
Convention d'achat d'eau entre la CCDP et la CCPG
Mise en place permis de louer commune de puiseaux
Adhésion réseau francophone villes amies des ainés
Contrat de prestation de service MFR Ascoux
Convention objectifs entre le CNAM et la CCPG
Convention refacturation annuité emprunt egry
Avenant au PV de mise à disposition du BAF
Tarification du service enfance éducation année scolaire 2025 2026
Subvention association Artegraf
Subvention association c'arrément local
Admission non valeur créances éteintes
Modif APCP BP 2025
Recomposition conseil communautaire
Modification statuts SIEANN
Motion consolidons leurope par les territoires
Motion contre la création d'un EPF dEtat
Retrait de la commune de Givraines du SISS de Puiseaux
Validation démarche sobriété eau potable
Autorisation temporaire consommation humaine code santé
Demande autorisation temporaire forage batilly code environnement
Approbation convention disponibilité opérationnelle avec le SDIS
Modification règlement intérieur service enfance éducation
Renouvellement convention TPS avec léducation nationale
Approbation contrat opérationnel mobilité 2025 2028
Motion opposition à rendre facultatif les CCAS pour les communes de plus de 1500 hab
📬 Suivre Ver
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.