10 février 2026
21
délibérations
5
Finances & Budget
5
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Rapport orientations budégaires
Approbation montant AC provisoires
Révision libre AC Le Malesherbois
Taxe exploitation infrastructures transport longue distance
Redevance performance réseaux eau potable assainissement
Approbation PV màd équipements Le Malesherbois
Approbation PV màd équipements Batilly en Gatinais
Modif statuts SYMGHAV
Adhésion au SYMGHAV
Approbation RETEX projet territoire
Convention objectif SMEANN
Marché de travaux réseau chaleur Nibelle abandon procédure
Modif droit commun PLUi Beaunois
Lancement révision allégée PLUi Beaunois
Convention délégation c'ollecte taxe s'éjour additionnelle
Échéancier régularisation DUP
Approbation PV màd équipements Puiseaux
Avis plan départemental protection foret
Avis projet éolien Bouzonville
Création emploi permanent adjoint administratif ppal
Intervention EPFLI Le Malesherbois
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