27 mai 2024

Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Déclarations d'Intention d'Aliéner (AT 197 199 AS 148)

Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Marchés publics et achats divers

Transition énergétique Bilan de la concertation sur la mise en place de Zones daccélération dEnergies Renouvelables (ZAEnR)

Secteur centre 34 rue de la Libération Prolongation de la convention de mise en réserve par Rennes Métropole

Secteur centre 4 — 6 rue de la Libération Prolongation de la convention de mise en réserve par Rennes Métropole

Fin de portage foncier 8 chemin Roblot Ajustement du prix

Syndicat Intercommunal de la piscine de la Conterie Participation communale 2024

Subventions Demande de subventions auprès de Rennes Métropole et de lAgence de l'eau Loire-Bretagne au titre de la végétalisation des cours d'écoles

Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET Participation communale 2024

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure Tarifs 2025

Tarifs périscolaires 2024-2025

Approbation de la convention de partenariat « Espace sans tabac » avec le Comité dIlle-et-Vilaine de lutte contre le cancer

Modification des commissions municipales

Désignation de représentants Comité de suivi de la convention d'objectifs entre la Ville et la halte-garderie Berlingot

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

Syndicat Intercommunal de la piscine de la Conterie Présentation du rapport d'activités de l'année 2022

Enseignement Crédits scolaires 2024

Désignation de représentants Comité de suivi de la convention d'objectifs tripartite entre la Ville, la Caisse dallocations familiales et le Centre social des Marais

Personnel communal Modification du tableau des effectifs

Aménagement du territoire Cession maison 1B chemin Roblot

Délégation de s'ignature à un membre du Conseil municipal pour prendre une décision sur une d'emande d'autorisation d'urbanisme DP 035352 24M0039