30 mai 2024

Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2023

49 / Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2023

46 / Modification du règlement dattribution des aides de la CCDP aux propriétaires de logements privés dans le cadre de lOPAH 2023-2025

50 / Prorogation du bail emphytéotique signé avec Valloire Habitat dans le cadre de la mise à disposition de propriétés nécessaires à la réalisation de logements sociaux à Chilleurs-aux-Bois

44 / Autorisation de signature de lacte de vente de la parcelle cadastrée YI 21 située route de Toury à Pithiviers-le-Vieil

43 / Autorisation de signature des actes de transfert de propriété à la CCDP des biens immobiliers des syndicats des eaux supra-communautaires

42 / Nomination de nouveaux membres représentants au sein d'une commission thématique et d'un comité syndical

47 / ZA ESTOUY _ Autorisation de cession des parcelles cadastrées ZK 258a, ZK 260 et ZK 261 avec signature d'une PUV à la société AG BOXES

48 / Adoption d'une convention de partenariat au titre de laction PEI du projet AgroEcoSens dont le chef de file est la coopérative BCO à Sermaises

45 / Adoption d'une convention de partenariat entre AG2R La Mondiale et la MHNL

54 / Participation 2024 au financement des FUL et FAJ sur le territoire

52 / Convention tripartite portant désignation de lEPIC en qualité de maître douvrage dans le cadre d'un projet éligible aux subventions DSIL et DETR et DM 1 2024 de lEPIC

55 / Adoption du rapport de la CIA 2023

51 / Adoption du schéma de développement touristique du Grand Pithiverais 2024-2026

53 / Révision des POSS du centre aquatique de Pithiviers et de la piscine de Pithiviers-le-Vieil