Conseil municipal du 2024-06-17

Vez 17 juin 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D Participation à une opération dautoconsommation collective - D Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer - D Acquisition_Convention de mise en réserve_2 Allée de la Croix Bouësselée - D Institution de la Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE) - D Mise à jour du tableau des effectifs Service Affaires Scolaires - D Mise à jour du tableau des effectifs Service Affaires Scolaires - D Attribution forfaitaire complémentaire pour élection (I.F.C.E) - D Subvention à un établissement extérieur - D Animation enfance-jeunesse - Gratification de stagiaires BAFA - D Mise en place des tickets restaurants

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

D Institution de la Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE)

2024

D Attribution forfaitaire complémentaire pour élection (I.F.C.E)

2024

D Subvention à un établissement extérieur

2024

D Animation enfance — jeunesse - Gratification de stagiaires BAFA

2024

D Mise en place des tickets restaurants

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

D Participation à une opération dautoconsommation collective

2024

D Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer

2024

D Acquisition_Convention de mise en réserve_2 Allée de la Croix Bouësselée

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

D Mise à jour du tableau des effectifs Service Affaires Scolaires

2024

D Mise à jour du tableau des effectifs Service Affaires Scolaires

WEB megalis:2024:23045:2024-06-17
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