17 juin 2024
10
délibérations
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
D Participation à une opération dautoconsommation collective
D Mise en place des tickets restaurants
D Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer
D Acquisition_Convention de mise en réserve_2 Allée de la Croix Bouësselée
D Institution de la Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE)
D Subvention à un établissement extérieur
D Mise à jour du tableau des effectifs Service Affaires Scolaires
D Mise à jour du tableau des effectifs Service Affaires Scolaires
D Attribution forfaitaire complémentaire pour élection (I.F.C.E)
D Animation enfance — jeunesse - Gratification de stagiaires BAFA
📬 Suivre Vez
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.