Conseil municipal du 2024-02-22

Vieux 22 février 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Autres decisions

1

Administration

1

Sport

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Approbation du Procès-Verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024 - Sous-location dérogatoire du commerce multi-services - Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe et création d'un poste d'adjoint administratif - OCSPAC - Participation financière aux frais de transport tickets sport vacances de Noël 2023 - Définition des Zones d'accélération des Energies renouvelables (ZAEnR)

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 3 délibérations
202408

Sous — location dérogatoire du commerce multi-services

202409

Suppression d'un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe et création d'un poste d'adjoint administratif

202411

Définition des Zones d'accélération des Energies renouvelables (ZAEnR)

🏛️ Administration 1 délibération
202407

Approbation du Procès — Verbal du conseil municipal du 25 janvier 2024

Sport 1 délibération
202410

OCSPAC — Participation financière aux frais de transport tickets sport vacances de Noël 2023

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:31995:2024-02-22
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