4 novembre 2024
13
délibérations
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Délib 84 — DM n° 1 Budget principal 2024
Délib 85 — DM n° 2 Budget assainissement
Délib 92 — Renouvellement du contrat groupe-assurance statutaire 2025-2028.docx
Délib 89 — convention pour linstallation d'un relais de radiotéléphone sur le réservoir la Bouillardière de La Ville-aux-Dames
Délib 89 — convention pour linstallation d'un relais de radiotéléphone sur le réservoir la Bouillardière de La Ville-aux-Dames
Délib 94 — autorisation de recrutements dagents contractuels.docx
Délib 87 — Fonds de concours de mutualisation TEV réseau de chaleur
Délib 93 — Modification du tableau des effectifs.docx
Délib 88 — Médiathèque municipale Renouvellement de la convention « Nom@de »
Délib 88 — Médiathèque municipale Renouvellement de la convention « Nom@de »
Délib 90 — Acquisition des parcelles de la rue Madame
Délib 91 — Acquisition de lemplacement réservé n° 11 AE 1436
Délib 86 — Fonds de concours de mutualisation TEV salles de musique
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