Conseil municipal du 2024-11-04

Villé 4 novembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

3

Finances & Budget

3

Environnement

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Délib 88 - Médiathèque municipale Renouvellement de la convention « Nom@de » - Délib 94 - autorisation de recrutements d'agents contractuels.docx - Délib 93 -Modification du tableau des effectifs.docx - Délib 92 -Renouvellement du contrat groupe-assurance statutaire 2025-2028.docx - Délib 91 - Acquisition de lemplacement réservé n° 11 AE 1436 - Délib 90 - Acquisition des parcelles de la rue Madame - Délib 89 - convention pour l'installation d'un relais de radiotéléphone sur le réservoir la Bouillardière de La Ville-au - Délib 89 - convention pour l'installation d'un relais de radiotéléphone sur le réservoir la Bouillardière de La Ville-au - Délib 88 - Médiathèque municipale Renouvellement de la convention « Nom@de » - Délib 87 - Fonds de concours de mutualisation TEV réseau de chaleur - Délib 86 - Fonds de concours de mutualisation TEV salles de musique - Délib 85 - DM n° 2 Budget assainissement - Délib 84 - DM n° 1 Budget principal 2024

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
84

Délib 84 — DM n° 1 Budget principal 2024

85

Délib 85 — DM n° 2 Budget assainissement

92

Délib 92 — Renouvellement du contrat groupe-assurance statutaire 2025-2028.docx

🌱 Environnement 3 délibérations
87

Délib 87 — Fonds de concours de mutualisation TEV réseau de chaleur

90

Délib 90 — Acquisition des parcelles de la rue Madame

93

Délib 93 — Modification du tableau des effectifs.docx

📄 Autres decisions 3 délibérations
89

Délib 89 — convention pour l'installation d'un relais de radiotéléphone sur le réservoir la Bouillardière de La Ville-aux-Dames

89

Délib 89 — convention pour l'installation d'un relais de radiotéléphone sur le réservoir la Bouillardière de La Ville-aux-Dames

94

Délib 94 — autorisation de recrutements d'agents contractuels.docx

🛡️ Sécurité 2 délibérations
88

Délib 88 — Médiathèque municipale Renouvellement de la convention « Nom@de »

88

Délib 88 — Médiathèque municipale Renouvellement de la convention « Nom@de »

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
86

Délib 86 — Fonds de concours de mutualisation TEV salles de musique

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
91

Délib 91 — Acquisition de lemplacement réservé n° 11 AE 1436

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