CM

19 novembre 2025

Villeurbanne 69 délibérations

69

délibérations

20

Finances & Budget

14

Autres decisions

9

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (69)

Finances & Budget 20 délibérations
263

Attribution d'une subvention aux Eclaireuses et Eclaireurs de France - Groupe J'ean Bart

266

Attributions de subventions aux structures culturelles

272

Attribution d'une subvention de projet à la Maison du Citoyen pour l'année 2025

281

Attribution d'une subvention dans le c'adre du Fonds d'initiative c'ollégien/lycéen

282

Attribution de subventions de projets à des associations étudiantes

286

Attribution de subventions au titre de la politique de la Ville

292

Attribution d'une subvention à l'association ITINOVA pour la coordination du projet DEFI

293

Attribution d'une subvention à l'association "Une Souris Verte"

300

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

303

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

304

Attribution de subventions à divers centres sociaux

306

Nouvelle tarification pour l'année 2026 de la société publique locale Le Service funéraire

307

Attribution d'une subvention à l'association SOS Méditerranée pour 2025

309

Attribution d'une subvention à l'association La Komune

322

Attribution de subventions à des associations dans le domaine de lhospitalité et la lutte contre le sans-abrisme

338

Attribution de subventions aux associations de la transition écologique - Année 2025

342

Attribution de subventions à diverses associations "mémoire et politiques patrimoniales"

343

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association des sapeurs-pompiers de la caserne Villeurbanne La Doua

344

Attribution d'une subvention à l'association les Apprentis dAuteuil pour l'année 2025

392

Vœu pour la défense des Missions Locales et de laccompagnement des jeunes dans le cadre du Projet de loi de finances 2026

Autres decisions 14 délibérations
260

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)

267

Décision Modificative n°2

268

Créances irrécouvrables : admissions en non valeur et créances éteintes

314

Rapport d'activité 2024 et 2025 du syndicat intercommunal des "Pompes Funèbres Intercommunales de lAgglomération Lyonnaise" (PFIAL)

319

Rapport annuel 2025 de laction en matière de lutte contre les discriminations de la ville de Villeurbanne

320

Rapport sur les orientations budgétaires 2026

323

Actualisation — Révision des autorisations de programme

325

Présentation du rapport d'activité 2024 du Syndicat mixte Gestion des Energies de la Région Lyonnaise (SIGERLY)

326

Convention c'adre de mise à disposition de services n'umériques par la Métropole de Lyon

327

Approbation du rapport mandataire 2024 de la SPL SEGAPAL

328

Approbation du rapport mandataire 2024 de la SEM Patrimoniale du Grand Lyon (SEMPAT)

329

Approbation du rapport mandataire 2024 de la SPL dEfficacité Energétique "OSER" - Société Publique Locale dEfficacité Energétique

331

Plan de transition écologique — Etat davancement 2025

332

Adhésion à la Charte de la donnée territoriale métropolitaine

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
265

Acquisition d'un bâtiment patrimonial 33 rue Verlaine

278

Attribution d'une subvention annuelle à la Société villeurbannaise d'urbanisme (SVU) pour le s'outien au management de C'entre-ville "D'estination Gratte-C'iel" pour 2025

290

Acquisition à lamiable de la parcelle CA 31 située 43 rue Nicolas Garnier et d'un lot à usage de garage situé 64 Rue Octavie (parcelle AZ 73)

310

Attribution d'une subvention à lALPIL au titre de l'année 2025 pour ses actions de lutte contre le mal logement et le sans-abrisme

313

Approbation du rapport mandataire 2024 de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)

335

Acquisition par voie de préemption du foncier bâti situé 3 rue du Capitaine Ferber

339

Attribution d'une subvention à l'association BAIL (Brigade associative Inter Locataires), œuvrant dans le domaine de laccompagnement des locataires dans le cadre de la politique dencadrement des loyers pour l'année 2025

341

Programme de travaux — Rénovation énergétique et fonctionnelle du centre nautique Etienne Gagnaire

347

Acquisition à lamiable d'un appartement situé 27 bis rue du Docteur Ollier

Social & Santé 9 délibérations
280

Convention de partenariat Ville / ACOLEA pour l'organisation de permanences "revenu de solidarité jeunes" au sein de lEspace Jeunes

283

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2025

285

Attribution de subventions — Gestion Sociale et Urbaine de Proximité

291

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -Est Métropole Habitat - 35 rue Paul Lafargue - 60 rue Paul Lafargue - 56 bis cours Tolstoï - 8 cours de la République - 78 cours de la République

308

Convention d'objectifs et de moyens dans le c'adre du budget participatif avec le C'entre social et familial de la Ferrandière

312

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de la santé

318

Rapport 2024 — 2025 de laction en matière de handicap de la ville de Villeurbanne

321

Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire portée par le cdg69 pour le risque prévoyance

334

Convention triennale de partenariat pour le recrutement et le financement d'un intervenant social au s'ein du c'ommissariat de Villeurbanne

Enfance & Jeunesse 5 délibérations
264

PUP ACI — Acquisition d'un volume en vue de la création d'un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

279

Attribution de subventions pour l'Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels du Rhône (ACEPP)

297

Organisation de la Fête du livre jeunesse 2026 de Villeurbanne

301

Remises gracieuses de dettes pour la restauration scolaire, les temps périscolaires, les séjours scolaires à Chamagnieu

302

Renouvellement du label Information Jeunesse de lEspace Jeunes - direction jeunesse - Période 2024-2030

Sport 4 délibérations
275

Revalorisation du droit d'utilisation des bassins des piscines municipales par les ETAPS pour les leçons de natation

276

Attribution de subventions aux associations en conventions d'objectifs et de moyens - Basket Club Charpennes Croix-Luizet - Complément 2025

294

Attribution d'une subvention à l'association ACAD'AMI balle aux pieds dans le cadre de son projet "de l'école au club de sport en passant par le périscolaire"

340

Attributions de subventions aux associations sportives

Environnement 4 délibérations
277

Attribution d'une subvention à la Fabrique Villeurbannaise pour l'animation d'un réseau de créatrices et créateurs artisan.es vivant et/ou travaillant à Villeurbanne

287

Candidature de la Ville de Villeurbanne au Label "Territoires en transitions - Climat, Air, Énergie" - niveau 4 étoiles

298

Attribution d'une subvention au Réseau C'anopé pour la mise en œuvre d'une formation action éducation du d'ehors

305

Convention de subvention entre le Conseil de lEurope et la Ville de Villeurbanne : organisation des journées du Réseau Faro

Culture & Patrimoine 1 délibération
74

Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028 en faveur de l'association Les Ateliers Frappaz- Centre National des Arts de la Rue et de lEspace Public

International 1 délibération
274

Projet urbain partenarial Auto — Châssis International - Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial avec la Métropole de Lyon et la société par actions simplifiées Pérou Villeurbanne

Vie associative 1 délibération
315

Convention de partenariat entre la Ville de Villeurbanne et la LPO en faveur du label ' Refuge LPO ' dans le domaine privé du quartier des Poulettes

Ressources humaines 1 délibération
346

Rémunération des agents.es recenseurs

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