Conseil municipal du 19/11/2025

Villeurbanne 19 novembre 2025 69 délibérations
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69

délibérations

20

Finances & Budget

13

Autres decisions

9

Social & Santé

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Délibérations (69)

💶 Finances & Budget 20 délibérations
263

Attribution d'une subvention aux Eclaireuses et Eclaireurs de France - Groupe Jean Bart

266

Attributions de subventions aux structures culturelles

272

Attribution d'une subvention de projet à la Maison du Citoyen pour l'année 2025

281

Attribution d'une subvention dans le cadre du Fonds d'initiative collégien/lycéen

282

Attribution de subventions de projets à des associations étudiantes

286

Attribution de subventions au titre de la politique de la Ville

292

Attribution d'une subvention à l'association ITINOVA pour la coordination du projet DEFI

293

Attribution d'une subvention à l'association "Une Souris Verte"

300

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

303

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

304

Attribution de subventions à divers centres sociaux

306

Nouvelle tarification pour l'année 2026 de la société publique locale Le Service funéraire

307

Attribution d'une subvention à l'association SOS Méditerranée pour 2025

309

Attribution d'une subvention à l'association La Komune

322

Attribution de subventions à des associations dans le domaine de l'hospitalité et la lutte contre le sans-abrisme

338

Attribution de subventions aux associations de la transition écologique - Année 2025

342

Attribution de subventions à diverses associations "mémoire et politiques patrimoniales"

343

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association des sapeurs-pompiers de la caserne Villeurbanne La Doua

344

Attribution d'une subvention à l'association les Apprentis d'Auteuil pour l'année 2025

392

Vœu pour la défense des Missions Locales et de l'accompagnement des jeunes dans le cadre du Projet de loi de finances 2026

📄 Autres decisions 13 délibérations
260

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

267

Décision Modificative n°2

268

Créances irrécouvrables : admissions en non valeur et créances éteintes

314

Rapport d'activité 2024 et 2025 du syndicat intercommunal des "Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise" (PFIAL)

319

Rapport annuel 2025 de l'action en matière de lutte contre les discriminations de la ville de Villeurbanne

320

Rapport sur les orientations budgétaires 2026

323

Actualisation — Révision des autorisations de programme

325

Présentation du rapport d'activité 2024 du Syndicat mixte Gestion des Energies de la Région Lyonnaise (SIGERLY)

327

Approbation du rapport mandataire 2024 de la SPL SEGAPAL

328

Approbation du rapport mandataire 2024 de la SEM Patrimoniale du Grand Lyon (SEMPAT)

329

Approbation du rapport mandataire 2024 de la SPL d'Efficacité Energétique "OSER" - Société Publique Locale d'Efficacité Energétique

331

Plan de transition écologique — Etat d'avancement 2025

332

Adhésion à la Charte de la donnée territoriale métropolitaine

❤️ Social & Santé 9 délibérations
280

Convention de partenariat Ville / ACOLEA pour l'organisation de permanences "revenu de solidarité jeunes" au sein de l'Espace Jeunes

283

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2025

285

Attribution de subventions — Gestion Sociale et Urbaine de Proximité

291

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -Est Métropole Habitat - 35 rue Paul Lafargue - 60 rue Paul Lafargue - 56 bis cours Tolstoï - 8 cours de la République - 78 cours de la République

308

Convention d'objectifs et de moyens dans le cadre du budget participatif avec le Centre social et familial de la Ferrandière.

312

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de la santé

318

Rapport 2024 — 2025 de l'action en matière de handicap de la ville de Villeurbanne

321

Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire portée par le cdg69 pour le risque prévoyance

334

Convention triennale de partenariat pour le recrutement et le financement d'un intervenant social au sein du commissariat de Villeurbanne

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
265

Acquisition d'un bâtiment patrimonial 33 rue Verlaine.

278

Attribution d'une subvention annuelle à la Société villeurbannaise d'urbanisme (SVU) pour le soutien au management de Centre-ville "Destination Gratte-Ciel" pour 2025

310

Attribution d'une subvention à l'ALPIL au titre de l'année 2025 pour ses actions de lutte contre le mal logement et le sans-abrisme

313

Approbation du rapport mandataire 2024 de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)

335

Acquisition par voie de préemption du foncier bâti situé 3 rue du Capitaine Ferber

339

Attribution d'une subvention à l'association BAIL (Brigade associative Inter Locataires), œuvrant dans le domaine de l'accompagnement des locataires dans le cadre de la politique d'encadrement des loyers pour l'année 2025.

341

Programme de travaux — Rénovation énergétique et fonctionnelle du centre nautique Etienne Gagnaire

347

Acquisition à l'amiable d'un appartement situé 27 bis rue du Docteur Ollier

👶 Enfance & Jeunesse 5 délibérations
264

PUP ACI — Acquisition d'un volume en vue de la création d'un Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

279

Attribution de subventions pour l'Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels du Rhône (ACEPP)

297

Organisation de la Fête du livre jeunesse 2026 de Villeurbanne

301

Remises gracieuses de dettes pour la restauration scolaire, les temps périscolaires, les séjours scolaires à Chamagnieu

302

Renouvellement du label Information Jeunesse de l'Espace Jeunes - direction jeunesse - Période 2024-2030

🌱 Environnement 5 délibérations
277

Attribution d'une subvention à la Fabrique Villeurbannaise pour l'animation d'un réseau de créatrices et créateurs artisan.es vivant et/ou travaillant à Villeurbanne

287

Candidature de la Ville de Villeurbanne au Label "Territoires en transitions - Climat, Air, Énergie" - niveau 4 étoiles

290

Acquisition à l'amiable de la parcelle CA 31 située 43 rue Nicolas Garnier et d'un lot à usage de garage situé 64 Rue Octavie (parcelle AZ 73)

298

Attribution d'une subvention au Réseau Canopé pour la mise en œuvre d'une formation action éducation du dehors

305

Convention de subvention entre le Conseil de l'Europe et la Ville de Villeurbanne : organisation des journées du Réseau Faro

Sport 4 délibérations
275

Revalorisation du droit d'utilisation des bassins des piscines municipales par les ETAPS pour les leçons de natation

276

Attribution de subventions aux associations en conventions d'objectifs et de moyens - Basket Club Charpennes Croix-Luizet - Complément 2025

294

Attribution d'une subvention à l'association ACAD'AMI balle aux pieds dans le cadre de son projet "de l'école au club de sport en passant par le périscolaire"

340

Attributions de subventions aux associations sportives

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
74

Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028 en faveur de l'association Les Ateliers Frappaz- Centre National des Arts de la Rue et de l'Espace Public

🌍 International 1 délibération
274

Projet urbain partenarial Auto — Châssis International - Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial avec la Métropole de Lyon et la société par actions simplifiées Pérou Villeurbanne.

🤝 Vie associative 1 délibération
315

Convention de partenariat entre la Ville de Villeurbanne et la LPO en faveur du label ' Refuge LPO ' dans le domaine privé du quartier des Poulettes

💻 Numérique 1 délibération
326

Convention cadre de mise à disposition de services numériques par la Métropole de Lyon.

👥 Ressources humaines 1 délibération
346

Rémunération des agents.es recenseurs

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