Conseil municipal du 30/06/2025

Villeurbanne 30 juin 2025 43 délibérations
Document source

43

délibérations

11

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Social & Santé

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Délibérations (43)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
134

Convention de partenariat et financement pour la mise en oeuvre du programme TAPAJ (Travail Alternatif Payé à la Journée)

135

Attributions de subventions dans le cadre du Fond d'Initiatives Jeunes

150

Attribution de subventions à diverses associations en faveur des personnes âgées

152

Attribution de subvention à l'association OVPAR (Office Villeurbannais des Personnes Agées et retraitées)

155

Attribution de subventions à diverses associations "mémoire et politiques patrimoniales"

159

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

164

Attributions de subventions aux structures culturelles

171

Budget supplémentaire

174

Attribution de subventions aux associations œuvrant en faveur de l'égalité femmes-hommes et la lutte contre les LGBTQI+phobies

179

Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets 2025 de soutien à l'émergence et au développement associatif en matière de lutte contre les discriminations

185

Attribution de subventions au titre de la politique de la Ville

📄 Autres decisions 7 délibérations
101

Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

130

Projet d'équipement du Rize 2024-2028

139

Exonération de frais de location de salles 2024-2025

173

Instauration d'un périmètre de sauvegarde du commerce et artisanat permettant l'exercice du droit de préemption sur les fonds artisanaux, de commerce et baux commerciaux sur le secteur du centre-ville

176

Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne Rhône-Alpes Lyon-Rhône 2025

178

Adhésion de la Ville de Villeurbanne aux principes énoncés par la Convention de Faro

184

Actualisation — Révision des autorisations de programme

❤️ Social & Santé 5 délibérations
128

Attribution de subventions d'investissement 2025 dans le cadre du programme d'aide à la création et au développement des entreprises de l'économie sociale et solidaire

129

Attribution de subventions aux têtes de réseau dans le cadre du développement de l'économie sociale et solidaire par le soutien et l'accompagnement des entreprises villeurbannaises

177

Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'inclusion et l'égalité des droits des personnes en situation de handicap

182

Attribution de subventions oeuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2025

186

Modification de la tarification de stationnement des professionnels mobiles de santé en intervention à domicile.

🌱 Environnement 5 délibérations
167

Attribution de subvention à l'association REAJI (Réseau Egalité, Anti-discrimination, Justice, Interdisciplinaire) pour l'année 2025

172

Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) Quartier de la Part Dieu Sept-Chemins-Approbation de l'enquête publique relative à l'autorisation de pose de consoles d'éclairage public en façade des bâtiments riverains

183

Tarification des services du Réseau de lecture publique, revalorisation du prix de vente des sacs et suppression de la gratuité du sac lors de la première inscription

189

Orientations pour l'avenir du site d'hospitalité " Le Château "

191

Contrat Métropolitain eau et climat 2025 2027- l'eau au coeur de la résilience au changement climatique : adhésion au nouveau contrat et demande de subventions auprès de l'Agence de l'eau.

Sport 4 délibérations
133

Attribution de subventions aux associations en conventions d'objectifs et de moyens - Office du Sport de Villeurbanne - Complément 2025

142

Tarification des droits d'entrée aux piscines

158

Attribution de subventions aux associations sportives

160

Adhésion de la Ville à l'association professionnelle Groupement Rhône-Alpin des Piscines

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
148

Attribution de subventions à l'association Villeurbannaise pour le droit au logement AVDL, œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2025

153

Garantie d'emprunt à la Société ALLIADE HABITAT - acquisition en VEFA de 9 logements situés 60, rue Antonin Perrin à Villeurbanne

157

Garantie d'emprunt à la Société ALLIADE HABITAT - réhabilitation de 122 logements situés 33, 35, 37, rue Colin à Villeurbanne

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
151

Zac Gratte — Ciel-Acquisition d'un volume destiné à l'implantation d'un établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE)

170

Remises gracieuses de dettes pour la restauration scolaire, les temps périscolaires, les séjours scolaires de Chamagnieu

175

Rémunération des animateur.rices en temps périscolaires, coordonnateur.rices périscolaires adjoint.e.s et des directions des écoles

🎓 Éducation 2 délibérations
169

Convention Cadre de Partenariat entre la Ville de Villeurbanne et l'Université Lumière Lyon 2

188

Mise en place du règlement intérieur extra scolaire du centre de Chamagnieu

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
156

Avenant à la convention de partenariat pour l'éducation artistique et culturelle et à l'action culturelle sur le territoire de la commune de Villeurbanne

👥 Ressources humaines 1 délibération
163

Révision du cadre du personnel

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
187

Modification du droit de stationnement à destination des grands comptes à mission de service public.

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