CM

30 juin 2025

Villeurbanne 43 délibérations

43

délibérations

11

Finances & Budget

6

Autres decisions

4

Social & Santé

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Délibérations (43)

Finances & Budget 11 délibérations
134

Convention de partenariat et financement pour la mise en oeuvre du programme TAPAJ (Travail Alternatif Payé à la Journée)

135

Attributions de subventions dans le cadre du Fond dInitiatives Jeunes

150

Attribution de subventions à diverses associations en faveur des personnes âgées

152

Attribution de subvention à l'association OVPAR (Office Villeurbannais des Personnes Agées et retraitées)

155

Attribution de subventions à diverses associations "mémoire et politiques patrimoniales"

159

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

164

Attributions de subventions aux structures culturelles

171

Budget supplémentaire

174

Attribution de subventions aux associations œuvrant en faveur de l'égalité femmes-hommes et la lutte contre les LGBTQI+phobies

179

Attribution de subventions dans le cadre de lappel à projets 2025 de soutien à lémergence et au développement associatif en matière de lutte contre les discriminations

185

Attribution de subventions au titre de la politique de la Ville

Autres decisions 6 délibérations
101

Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)

130

Projet d'équipement du Rize 2024-2028

139

Exonération de frais de location de salles 2024-2025

173

Instauration d'un périmètre de sauvegarde du commerce et artisanat permettant l'exercice du droit de préemption sur les fonds artisanaux, de commerce et baux commerciaux sur le secteur du centre-ville

178

Adhésion de la Ville de Villeurbanne aux principes énoncés par la Convention de Faro

184

Actualisation — Révision des autorisations de programme

Social & Santé 4 délibérations
128

Attribution de subventions d'investissement 2025 dans le cadre du programme d'aide à la création et au développement des entreprises de l'économie sociale et solidaire

129

Attribution de subventions aux têtes de réseau dans le cadre du développement de l'économie sociale et solidaire par le soutien et laccompagnement des entreprises villeurbannaises

177

Attribution de subventions aux associations œuvrant pour linclusion et l'égalité des droits des personnes en situation de handicap

182

Attribution de subventions oeuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2025

Sport 4 délibérations
133

Attribution de subventions aux associations en conventions d'objectifs et de moyens - Office du Sport de Villeurbanne - Complément 2025

142

Tarification des droits dentrée aux piscines

158

Attribution de subventions aux associations sportives

160

Adhésion de la Ville à l'association professionnelle Groupement Rhône-Alpin des Piscines

Environnement 4 délibérations
167

Attribution de subvention à l'association REAJI (Réseau Egalité, Anti-discrimination, Justice, Interdisciplinaire) pour l'année 2025

183

Tarification des services du Réseau de lecture publique, revalorisation du prix de vente des sacs et suppression de la gratuité du sac lors de la première inscription

189

Orientations pour lavenir du site dhospitalité " Le Château "

191

Contrat Métropolitain eau et climat 2025 2027- l'eau au coeur de la résilience au changement climatique : adhésion au nouveau contrat et demande de subventions auprès de lAgence de leau

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
148

Attribution de subventions à l'association Villeurbannaise pour le droit au logement AVDL, œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2025

153

Garantie demprunt à la Société ALLIADE HABITAT - acquisition en VEFA de 9 logements situés 60, rue Antonin Perrin à Villeurbanne

157

Garantie demprunt à la Société ALLIADE HABITAT - réhabilitation de 122 logements situés 33, 35, 37, rue Colin à Villeurbanne

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
151

Zac Gratte — Ciel-Acquisition d'un volume destiné à l'implantation d'un établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE)

170

Remises gracieuses de dettes pour la restauration scolaire, les temps périscolaires, les séjours scolaires de Chamagnieu

175

Rémunération des animateur.rices en temps périscolaires, coordonnateur.rices périscolaires adjoint.e.s et des directions des écoles

Transport & Mobilité 3 délibérations
172

Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) Quartier de la Part Dieu Sept-Chemins-Approbation de lenquête publique relative à lautorisation de pose de consoles déclairage public en façade des bâtiments riverains

186

Modification de la tarification de stationnement des professionnels mobiles de s'anté en intervention à d'omicile

187

Modification du droit de stationnement à destination des grands comptes à mission de service public

Ressources humaines 2 délibérations
163

Révision du cadre du personnel

176

Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Chambre de Métiers et de lArtisanat Auvergne Rhône-Alpes Lyon-Rhône 2025

Éducation 2 délibérations
169

Convention Cadre de Partenariat entre la Ville de Villeurbanne et l'Université Lumière Lyon 2

188

Mise en place du règlement intérieur extra scolaire du centre de Chamagnieu

Culture & Patrimoine 1 délibération
156

Avenant à la convention de partenariat pour léducation artistique et culturelle et à laction culturelle sur le territoire de la commune de Villeurbanne

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