30 juin 2025
43
délibérations
11
Finances & Budget
6
Autres decisions
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (43)
Convention de partenariat et financement pour la mise en oeuvre du programme TAPAJ (Travail Alternatif Payé à la Journée)
Attributions de subventions dans le cadre du Fond dInitiatives Jeunes
Attribution de subventions à diverses associations en faveur des personnes âgées
Attribution de subvention à l'association OVPAR (Office Villeurbannais des Personnes Agées et retraitées)
Attribution de subventions à diverses associations "mémoire et politiques patrimoniales"
Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"
Attributions de subventions aux structures culturelles
Budget supplémentaire
Attribution de subventions aux associations œuvrant en faveur de l'égalité femmes-hommes et la lutte contre les LGBTQI+phobies
Attribution de subventions dans le cadre de lappel à projets 2025 de soutien à lémergence et au développement associatif en matière de lutte contre les discriminations
Attribution de subventions au titre de la politique de la Ville
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)
Projet d'équipement du Rize 2024-2028
Exonération de frais de location de salles 2024-2025
Instauration d'un périmètre de sauvegarde du commerce et artisanat permettant l'exercice du droit de préemption sur les fonds artisanaux, de commerce et baux commerciaux sur le secteur du centre-ville
Adhésion de la Ville de Villeurbanne aux principes énoncés par la Convention de Faro
Actualisation — Révision des autorisations de programme
Attribution de subventions d'investissement 2025 dans le cadre du programme d'aide à la création et au développement des entreprises de l'économie sociale et solidaire
Attribution de subventions aux têtes de réseau dans le cadre du développement de l'économie sociale et solidaire par le soutien et laccompagnement des entreprises villeurbannaises
Attribution de subventions aux associations œuvrant pour linclusion et l'égalité des droits des personnes en situation de handicap
Attribution de subventions oeuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2025
Attribution de subventions aux associations en conventions d'objectifs et de moyens - Office du Sport de Villeurbanne - Complément 2025
Tarification des droits dentrée aux piscines
Attribution de subventions aux associations sportives
Adhésion de la Ville à l'association professionnelle Groupement Rhône-Alpin des Piscines
Attribution de subvention à l'association REAJI (Réseau Egalité, Anti-discrimination, Justice, Interdisciplinaire) pour l'année 2025
Tarification des services du Réseau de lecture publique, revalorisation du prix de vente des sacs et suppression de la gratuité du sac lors de la première inscription
Orientations pour lavenir du site dhospitalité " Le Château "
Contrat Métropolitain eau et climat 2025 2027- l'eau au coeur de la résilience au changement climatique : adhésion au nouveau contrat et demande de subventions auprès de lAgence de leau
Attribution de subventions à l'association Villeurbannaise pour le droit au logement AVDL, œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2025
Garantie demprunt à la Société ALLIADE HABITAT - acquisition en VEFA de 9 logements situés 60, rue Antonin Perrin à Villeurbanne
Garantie demprunt à la Société ALLIADE HABITAT - réhabilitation de 122 logements situés 33, 35, 37, rue Colin à Villeurbanne
Zac Gratte — Ciel-Acquisition d'un volume destiné à l'implantation d'un établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE)
Remises gracieuses de dettes pour la restauration scolaire, les temps périscolaires, les séjours scolaires de Chamagnieu
Rémunération des animateur.rices en temps périscolaires, coordonnateur.rices périscolaires adjoint.e.s et des directions des écoles
Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) Quartier de la Part Dieu Sept-Chemins-Approbation de lenquête publique relative à lautorisation de pose de consoles déclairage public en façade des bâtiments riverains
Modification de la tarification de stationnement des professionnels mobiles de s'anté en intervention à d'omicile
Modification du droit de stationnement à destination des grands comptes à mission de service public
Révision du cadre du personnel
Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Chambre de Métiers et de lArtisanat Auvergne Rhône-Alpes Lyon-Rhône 2025
Convention Cadre de Partenariat entre la Ville de Villeurbanne et l'Université Lumière Lyon 2
Mise en place du règlement intérieur extra scolaire du centre de Chamagnieu
Avenant à la convention de partenariat pour léducation artistique et culturelle et à laction culturelle sur le territoire de la commune de Villeurbanne
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