CM

26 mai 2025

Villeurbanne 37 délibérations

37

délibérations

11

Finances & Budget

7

Autres decisions

6

Social & Santé

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Délibérations (37)

Finances & Budget 11 délibérations
91

Compte administratif 2024

92

Attribution de subventions dans le cadre de lappel à projets 2025, en faveur de la création artistique et culturelle

93

Attributions de subventions aux associations et structures culturelles

95

Attributions de subventions dans le cadre du Fond dInitiatives Jeunes

100

Attribution de subventions au titre de la politique de la Ville

102

Attribution de subvention au titre du budget participatif pour l'année 2023 et convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et l'association "Les Fourniers de Barros"

103

Attribution de subventions FICL, Fonds dInitiatives Collégiens Lycéens

110

Attribution de subventions aux associations de la transition écologique - Année 2025

111

Attribution de subvention à l'association Violences Intra Familiales Femmes Informations Libertés - SOS Femmes (VIFFIL - SOS Femmes) - Année 2025

118

Tarification des autorisations doccupation temporaire du domaine public dans le cadre de lappel à projet dinstallation de bornes de collecte des TLC (Textiles dhabillement, Linges de maison et Chaussures)

121

Attribution d'une subvention 2025 à l'association "J'eunesse au Plein Air"

Autres decisions 7 délibérations
53

Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)

89

Affectation du résultat 2024

90

Approbation du compte de gestion 2024

105

Bilan de la gestion des autorisations de programmes 2024

109

Prolongation du Projet Educatif de Territoire jusqu'au 31 décembre 2026

116

Renouvellement du partenariat entre lAgence du Service Civique et la ville de Villeurbanne

127

Rapport de mission du mandat spécial Ethiopie 2025

Social & Santé 6 délibérations
99

Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2025

107

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de la santé

108

Avenant à la convention de partenariat relative au Conseil Local en Santé Mentale (CLSM) des villes de Villeurbanne et Bron

112

Avenant financier 2025 à la Convention d'objectifs et de moyens 2023-2025 avec le centre social Cusset pour la médiation sociale Monod Baratin

113

Attribution d'une subvention à l'association Collectif dEducation Populaire pour lEmancipation Sociale (CEPES) pour le projet Festival le Pas de Côté 2025

117

Tarification des dalles de fermeture des caveaux funéraires doccasion

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
96

Garantie demprunt à la société BATIGERE RHÔNE-ALPES - construction de 24 logements situés 307, cours Emile Zola à Villeurbanne

98

Garantie demprunt à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU) - Opération "Contreforts Gratte-Ciel" consistant à construire un bâtiment mixte commercial et tertiaire de 2 300m² situés 9-17, rue Michel Servet à Villeurbanne

106

Projet urbain partenarial Auto — Chassis International (ACI). Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise douvrage pour l'aménagement des espaces publics

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
120

Remise gracieuse de dettes concernant la restauration scolaire, le périscolaire et séjour à Chamagnieu

124

Signature d'un protocole transactionnel relatif aux travaux de gros œuvre liés à la construction du groupe scolaire et de l'établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) Simone Veil

125

Signature d'un protocole transactionnel relatif aux travaux de menuiseries intérieures bois liés à la construction du groupe scolaire et de l'établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) Simone Veil

Sport 2 délibérations
94

Attributions de subventions aux associations sportives

123

Signature d'un protocole transactionnel relatif aux travaux de charpente métallique liés à l'extension et à la réhabilitation du Complexe Sportif Boiron Granger

Éducation 1 délibération
97

Expérimentation du label "Espaces sans tabac" aux abords des groupes scolaires

Parcs & Espaces verts 1 délibération
104

Tarification des emplacements dans les cimetières de Villeurbanne et abrogation partielle de la délibération du 28 septembre 2017

Sécurité 1 délibération
114

Plan Communal de Sauvegarde — Conventions avec des associations agréées de Sécurité Civile : la protection civile du Rhône et la Croix Rouge Française

Ressources humaines 1 délibération
115

Révision du cadre du personnel

Vie associative 1 délibération
119

Parc aux Hérissons : convention entre la Ville de Villeurbanne et l'association Mille et un hérissons

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