CM

17 février 2025

Villeurbanne 45 délibérations

45

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

7

Social & Santé

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Délibérations (45)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
6

Présentation de programmes de travaux pour la mise en accessibilité des Etablissements recevant du public (ERP) pour 2025

7

Présentation de programmes de travaux pour le secteur des centres sociaux pour 2025

11

Présentation de programmes de travaux pour le secteur scolaire pour 2025

13

Présentation de programmes de travaux pour le secteur administration et patrimoine pour 2025

15

Présentation de programmes de travaux pour la transition énergétique des bâtiments pour 2025

16

Présentation de programmes de travaux pour le secteur vie associative pour 2025

20

Garantie demprunt SOLLAR — Acquisition en VEFA de 6 logements situés 5 rue des Peupliers

21

Acquisition par voie de préemption du bien situé 13 cours de la République - Villeurbanne

39

Bilan acquisitions — cessions 2024

42

Cession à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU) de parcelles appartenant à la Ville s'ituées 13-19 rue Michel S'ervet

Finances & Budget 9 délibérations
4

Attributions de subventions dans le cadre du Fond dInitiatives Jeunes

5

Demande de subvention relative à la mise en place de l'automatisation des prêts et des retours des d'ocuments dans les médiathèques

17

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

23

Attributions de subventions aux associations et structures culturelles au titre de l'année 2025

29

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Le Booster de Saint-Jean pour l'année 2025

30

Tarification des droits de place des marchés forains en 2025

33

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale pour l'année 2025

34

Attribution d'une subvention à l'Association de développement local de lemploi et de la formation (ADL) pour l'année 2025

45

Actions entreprises à la suite des observations du rapport de la Chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes relatif aux dépenses de communication externe

Social & Santé 7 délibérations
2

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Batigère Rhône-alpes - 307 cours Emile Zola

3

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Vilogia - 9-13 rue de Delle

12

Présentation de programmes de travaux pour le secteur des solidarités pour 2025

19

Garantie demprunt CDC HABITAT SOCIAL SA HLM - acquisition-amélioration de 3 logements situés 14, rue Hector Berlioz

24

Garantie demprunt ARALIS — Construction d'une résidence sociale de 66 logements situés 24, rue Alfred de Musset

40

Renouvellement de la convention permettant laccès au restaurant municipal (Restotem) des agents de la direction départementale de lemploi, du travail et des solidarités (DDETS)

41

Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) associatifs pour 2025

Autres decisions 5 délibérations
18

Plan de Sauvegarde de la Résidence Saint-André - Approbation d'une nouvelle convention 2025-2030

22

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Villeurbanne et La MJC de Villeurbanne dans le c'adre de l'opération "Hacker la Ville"

31

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)

38

Rachat par la commune de Villeurbanne dactions de la Société publique locale Pôle funéraire public-Métropole de Lyon auprès de la commune de Lyon et désignation de représentants au sein du conseil dadministration

43

Création de postes dagents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité de loisirs (ALSH) 2025

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
9

Présentation de programmes de travaux pour le secteur culture-Jeunesse pour 2025

10

Présentation de programmes de travaux pour le secteur petite Enfance pour 2025

25

Garantie demprunt ARALIS — Construction d'une résidence sociale de 66 logements et d'une pension de famille de 26 logements situés 24, rue Alfred de Musset

27

Programme de requalification de cours d'écoles 2025 - Cour élémentaire du groupe scolaire Anatole France et cour maternelle du groupe scolaire Jules Ferry

Environnement 2 délibérations
26

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — Acquisition en VEFA de 4 logements situés 4-6, rue Georges Clémenceau

37

Avis relatif à louverture de lenquête publique sur la demande dautorisation environnementale présentée par la société ELM en vue dexploiter une chaufferie urbaine au 27 rue Marcel Sembat à Bron

Ressources humaines 2 délibérations
32

Révision du cadre du personnel

35

Rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes sur le rapport public thématique "la communication externe des collectivités territoriales en Auvergne-Rhône Alpes"

Culture & Patrimoine 1 délibération
1

Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 en faveur du Théâtre national populaire (TNP)

Parcs & Espaces verts 1 délibération
8

Présentation de programmes de travaux pour le secteur des cimetières pour 2025

Sport 1 délibération
14

Présentation de programmes de travaux pour le secteur du Sport pour 2025

Sécurité 1 délibération
28

Mise en sécurité des cheminements et régénération des boisements du parc naturel urbain de la Feyssine

Administration 1 délibération
44

Communication sur la politique de communication de la Ville de Villeurbanne- Bilan 2024

Éducation 1 délibération
47

Evolution des périmètres de sectorisation scolaire

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