18 novembre 2024

Attribution d'une subvention Fonds initiative c'ollégien/lycéen (FICL)

Attribution d'une subvention à lAtelier Soudé pour la création d'un Repair café

Attributions de subventions aux associations et structures culturelles

Attributions de subventions aux associations étudiantes

Attribution de subventions au titre de la politique de la Ville

Attribution d'une subvention à lUnion des délégués départementaux de lEducation nationale(DDEN)

Attribution de subventions aux associations de la transition écologique - Année 2024

Reconduction du financement de la cité de lemploi - versement complémentaire 2024

Attribution de subventions aux associations œuvrant pour linclusion, la défense des droits et la lutte contre les discriminations

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

Attribution de subventions à diverses associations "mémoire et politiques patrimoniales"

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Attribution de subventions à des associations dans le domaine de lhospitalité et de la transition égalité

Attribution de subvention à l'association des inforMaticiens Lyonnais

Convention de financement entre la MILDECA, la Préfecture du Rhône et la Ville de Villeurbanne

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)

Décision modificative n°3

Créances irrécouvrables : admissions en non valeur et créances éteintes

Rapport de lAssemblée Citoyenne sur la citoyenneté locale

Convention locale dapplication du contrat de ville métropolitain pour la ville de Villeurbanne 2024-2030

Plan de transition écologique — Etat davancement 2024

Rapport annuel 2024 de laction en matière de lutte contre les discriminations de la ville de Villeurbanne

Affectation du produit de la quête des mariages

Convention de transfert de maitrise douvrage avec la Métropole de Lyon pour la réalisation de la Voie Lyonnaise 1

Convention de transfert de maitrise douvrage avec la Métropole de Lyon pour la réalisation de la Voie Lyonnaise 4

Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Pompes Funèbres Intercommunales de lAgglomération Lyonnaise (PFIAL)

Rapport sur les orientations budgétaires 2025

Révisions et actualisations dautorisations de programmes

Mise en place d'une provision pour d'épréciation des créances d'outeuses de plus de 2 ans

Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de laccès au droit pour l'année 2024

Convention triennale de partenariat pour le recrutement et le financement d'un intervenant social au s'ein du c'ommissariat de Villeurbanne

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Foncière dHabitat et Humanisme Rhône - 11 rue dHanoï

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2024

Demande de subvention exceptionnelle auprès de l'état au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la D'élinquance (FIPD)

Rapport 2023 — 2024 de laction en matière de handicap de la ville de Villeurbanne

Garantie demprunt CDC HABITAT SOCIAL SA HLM-Construction de 42 logements situés à langle de la Rue Michel Rocard - Rue Du 8 Mai 1945 à Villeurbanne

Convention — c'adre métropolitaine de Gestion Sociale et Urbaine de Proximité 2025-2030

Attribution de subvention — Gestion Sociale et Urbaine de Proximité-crédits 2024

Convention de partenariat entre la Ville de Villeurbanne et la Maison Métropolitaine dInsertion pour lEmploi pour 2024

Garantie demprunt accordée à CDC HABITAT-Réaménagement de son encours de dette-11 logements situés 104-106 rue Léon Blum

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association BAIL (Brigade associative Inter Locataires)

Déconstruction — reconstruction du groupe scolaire Jacques Prévert: approbation du programme de l'opération

Approbation du principe dattribution d'une concession à la SPL Pole Funéraire Public pour la gestion du service public extérieur des pompes funèbres

Présentation du rapport mandataire 2023 de la SVU-Société Villeurbannaise d'Urbanisme

Convention d'objectifs dans le c'adre du projet de réhabilitation et d'équipement de la piste de la Baïsse, élu au budget participatif-Attribution d'une subvention à l'association CYCLUB

Présentation du rapport annuel 2023 du Syndicat Mixte pour l'aménagement et la gestion de lîle de Miribel Jonage (SYMALIM)

Modification du règlement de fonctionnement de la commission dadmission en établissement d'accueil du jeune enfant

Remise gracieuse de dettes : restauration scolaire, périscolaire et séjour à Chamagnieu

Subvention exceptionnelle aux crèches parentales villeurbannaises

Attribution d'une subvention à l'association Francas Rhône pour le Projet Educatif de Territoire et laccompagnement des jeunes (Fête de la musique)et assises jeunesse

Attribution d'une subvention à l'association FOL 69 pour laccompagnement formatif des équipes périscolaires dans le cadre du projet éducatif de territoire

Vingt — cinquième édition de la Fête du livre jeunesse de Villeurbanne : modalités d'organisation et tarification

Demande de subvention au S'ecrétariat Général de la Défense et de la Sécurité N'ationale dans le c'adre du renforcement de la cybersécurité

C'onstitution d'une provision pour risques et charges de fonctionnement

Déclaration métropolitaine de coopération culturelle 2024-2030

Adhésions de la Ville aux structures culturelles "Association DoMino" et "Labo des Cultures"

Convention relative à la délégation de linstruction des enseignes avec la métropole de Lyon

Avenant à la Convention — cadre d'objectifs et de moyens 2023-2025 avec l'association Le Booster-projet Ilot Vert à Saint-Jean

Attribution d'une subvention avec l'association Hespul - Démarche exploratoire sur le développement de l'énergie photovoltaïque sur Villeurbanne

Présentation du rapport mandataire 2023 de la société publique locale de gestion des espaces publics du Rhône-amont (SEGAPAL)

SAS Lautre Soie — Mise en place d'une convention de transfert de maitrise douvrage (CTMO) pour la réalisation d'aménagement d'espaces verts

Forfait mobilité durable