Conseil municipal du 18/11/2024

Villeurbanne 18 novembre 2024 63 délibérations
Document source

63

délibérations

16

Finances & Budget

15

Autres decisions

10

Social & Santé

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Délibérations (63)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
283

Attribution d'une subvention Fonds initiative collégien/lycéen (FICL)

288

Attribution d'une subvention à l'Atelier Soudé pour la création d'un Repair café

289

Attributions de subventions aux associations et structures culturelles

290

Attributions de subventions aux associations étudiantes

291

Attribution de subventions au titre de la politique de la Ville

294

Attribution d'une subvention à l'Union des délégués départementaux de l'Education nationale(DDEN)

296

Attribution de subventions aux associations de la transition écologique - Année 2024

297

Reconduction du financement de la cité de l'emploi - versement complémentaire 2024

303

Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'inclusion, la défense des droits et la lutte contre les discriminations

308

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

309

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

310

Attribution de subventions à diverses associations "mémoire et politiques patrimoniales"

323

Attribution de subventions à divers centres sociaux

325

Attribution de subventions à des associations dans le domaine de l'hospitalité et de la transition égalité

344

Attribution de subvention à l'association des inforMaticiens Lyonnais

346

Convention de financement entre la MILDECA, la Préfecture du Rhône et la Ville de Villeurbanne

📄 Autres decisions 15 délibérations
262

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

279

Décision modificative n°3

280

Créances irrécouvrables : admissions en non valeur et créances éteintes

287

Rapport de l'Assemblée Citoyenne sur la citoyenneté locale

293

Convention locale d'application du contrat de ville métropolitain pour la ville de Villeurbanne 2024-2030

298

Plan de transition écologique — Etat d'avancement 2024

301

Rapport annuel 2024 de l'action en matière de lutte contre les discriminations de la ville de Villeurbanne

311

Affectation du produit de la quête des mariages

316

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage avec la Métropole de Lyon pour la réalisation de la Voie Lyonnaise 1

317

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage avec la Métropole de Lyon pour la réalisation de la Voie Lyonnaise 4

327

Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL)

329

Présentation du rapport mandataire 2023 de la société publique locale de gestion des espaces publics du Rhône-amont (SEGAPAL)

335

Rapport sur les orientations budgétaires 2025

336

Révisions et actualisations d'autorisations de programmes

339

Mise en place d'une provision pour dépréciation des créances douteuses de plus de 2 ans

❤️ Social & Santé 10 délibérations
276

Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de l'accès au droit pour l'année 2024

282

Convention triennale de partenariat pour le recrutement et le financement d'un intervenant social au sein du commissariat de Villeurbanne

286

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Foncière d'Habitat et Humanisme Rhône - 11 rue d'Hanoï

292

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2024

299

Demande de subvention exceptionnelle auprès de l'état au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)

302

Rapport 2023 — 2024 de l'action en matière de handicap de la ville de Villeurbanne

306

Garantie d'emprunt CDC HABITAT SOCIAL SA HLM-Construction de 42 logements situés à l'angle de la Rue Michel Rocard - Rue Du 8 Mai 1945 à Villeurbanne

319

Convention — cadre métropolitaine de Gestion Sociale et Urbaine de Proximité 2025-2030

320

Attribution de subvention — Gestion Sociale et Urbaine de Proximité-crédits 2024

333

Convention de partenariat entre la Ville de Villeurbanne et la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi pour 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
307

Garantie d'emprunt accordée à CDC HABITAT-Réaménagement de son encours de dette-11 logements situés 104-106 rue Léon Blum

313

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association BAIL (Brigade associative Inter Locataires)

322

Déconstruction — reconstruction du groupe scolaire Jacques Prévert: approbation du programme de l'opération

328

Approbation du principe d'attribution d'une concession à la SPL Pole Funéraire Public pour la gestion du service public extérieur des pompes funèbres.

331

Présentation du rapport mandataire 2023 de la SVU-Société Villeurbannaise d'Urbanisme

338

Convention d'objectifs dans le cadre du projet de réhabilitation et d'équipement de la piste de la Baïsse, élu au budget participatif-Attribution d'une subvention à l'association CYCLUB

341

SAS L'autre Soie — Mise en place d'une convention de transfert de maitrise d'ouvrage (CTMO) pour la réalisation d'aménagement d'espaces verts

348

Présentation du rapport annuel 2023 du Syndicat Mixte pour l'aménagement et la gestion de l'île de Miribel Jonage (SYMALIM)

👶 Enfance & Jeunesse 6 délibérations
272

Modification du règlement de fonctionnement de la commission d'admission en établissement d'accueil du jeune enfant

285

Remise gracieuse de dettes : restauration scolaire, périscolaire et séjour à Chamagnieu

312

Subvention exceptionnelle aux crèches parentales villeurbannaises

332

Attribution d'une subvention à l'association Francas Rhône pour le Projet Educatif de Territoire et l'accompagnement des jeunes (Fête de la musique)et assises jeunesse

337

Attribution d'une subvention à l'association FOL 69 pour l'accompagnement formatif des équipes périscolaires dans le cadre du projet éducatif de territoire

345

Vingt — cinquième édition de la Fête du livre jeunesse de Villeurbanne : modalités d'organisation et tarification

🛡️ Sécurité 2 délibérations
284

Demande de subvention au Secrétariat Général de la Défense et de la Sécurité Nationale dans le cadre du renforcement de la cybersécurité

340

Constitution d'une provision pour risques et charges de fonctionnement

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
321

Déclaration métropolitaine de coopération culturelle 2024-2030

334

Adhésions de la Ville aux structures culturelles "Association DoMino" et "Labo des Cultures"

🏛️ Administration 1 délibération
295

Convention relative à la délégation de l'instruction des enseignes avec la métropole de Lyon

🤝 Vie associative 1 délibération
315

Avenant à la Convention — cadre d'objectifs et de moyens 2023-2025 avec l'association Le Booster-projet Ilot Vert à Saint-Jean

🌱 Environnement 1 délibération
318

Attribution d'une subvention avec l'association Hespul - Démarche exploratoire sur le développement de l'énergie photovoltaïque sur Villeurbanne

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
343

Forfait mobilité durable

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