Conseil municipal du 18/11/2024
63
délibérations
16
Finances & Budget
15
Autres decisions
10
Social & Santé
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Débloquer le résumé IADélibérations (63)
Attribution d'une subvention Fonds initiative collégien/lycéen (FICL)
Attribution d'une subvention à l'Atelier Soudé pour la création d'un Repair café
Attributions de subventions aux associations et structures culturelles
Attributions de subventions aux associations étudiantes
Attribution de subventions au titre de la politique de la Ville
Attribution d'une subvention à l'Union des délégués départementaux de l'Education nationale(DDEN)
Attribution de subventions aux associations de la transition écologique - Année 2024
Reconduction du financement de la cité de l'emploi - versement complémentaire 2024
Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'inclusion, la défense des droits et la lutte contre les discriminations
Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"
Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"
Attribution de subventions à diverses associations "mémoire et politiques patrimoniales"
Attribution de subventions à divers centres sociaux
Attribution de subventions à des associations dans le domaine de l'hospitalité et de la transition égalité
Attribution de subvention à l'association des inforMaticiens Lyonnais
Convention de financement entre la MILDECA, la Préfecture du Rhône et la Ville de Villeurbanne
Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Décision modificative n°3
Créances irrécouvrables : admissions en non valeur et créances éteintes
Rapport de l'Assemblée Citoyenne sur la citoyenneté locale
Convention locale d'application du contrat de ville métropolitain pour la ville de Villeurbanne 2024-2030
Plan de transition écologique — Etat d'avancement 2024
Rapport annuel 2024 de l'action en matière de lutte contre les discriminations de la ville de Villeurbanne
Affectation du produit de la quête des mariages
Convention de transfert de maitrise d'ouvrage avec la Métropole de Lyon pour la réalisation de la Voie Lyonnaise 1
Convention de transfert de maitrise d'ouvrage avec la Métropole de Lyon pour la réalisation de la Voie Lyonnaise 4
Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL)
Présentation du rapport mandataire 2023 de la société publique locale de gestion des espaces publics du Rhône-amont (SEGAPAL)
Rapport sur les orientations budgétaires 2025
Révisions et actualisations d'autorisations de programmes
Mise en place d'une provision pour dépréciation des créances douteuses de plus de 2 ans
Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de l'accès au droit pour l'année 2024
Convention triennale de partenariat pour le recrutement et le financement d'un intervenant social au sein du commissariat de Villeurbanne
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Foncière d'Habitat et Humanisme Rhône - 11 rue d'Hanoï
Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2024
Demande de subvention exceptionnelle auprès de l'état au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
Rapport 2023 — 2024 de l'action en matière de handicap de la ville de Villeurbanne
Garantie d'emprunt CDC HABITAT SOCIAL SA HLM-Construction de 42 logements situés à l'angle de la Rue Michel Rocard - Rue Du 8 Mai 1945 à Villeurbanne
Convention — cadre métropolitaine de Gestion Sociale et Urbaine de Proximité 2025-2030
Attribution de subvention — Gestion Sociale et Urbaine de Proximité-crédits 2024
Convention de partenariat entre la Ville de Villeurbanne et la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi pour 2024
Garantie d'emprunt accordée à CDC HABITAT-Réaménagement de son encours de dette-11 logements situés 104-106 rue Léon Blum
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association BAIL (Brigade associative Inter Locataires)
Déconstruction — reconstruction du groupe scolaire Jacques Prévert: approbation du programme de l'opération
Approbation du principe d'attribution d'une concession à la SPL Pole Funéraire Public pour la gestion du service public extérieur des pompes funèbres.
Présentation du rapport mandataire 2023 de la SVU-Société Villeurbannaise d'Urbanisme
Convention d'objectifs dans le cadre du projet de réhabilitation et d'équipement de la piste de la Baïsse, élu au budget participatif-Attribution d'une subvention à l'association CYCLUB
SAS L'autre Soie — Mise en place d'une convention de transfert de maitrise d'ouvrage (CTMO) pour la réalisation d'aménagement d'espaces verts
Présentation du rapport annuel 2023 du Syndicat Mixte pour l'aménagement et la gestion de l'île de Miribel Jonage (SYMALIM)
Modification du règlement de fonctionnement de la commission d'admission en établissement d'accueil du jeune enfant
Remise gracieuse de dettes : restauration scolaire, périscolaire et séjour à Chamagnieu
Subvention exceptionnelle aux crèches parentales villeurbannaises
Attribution d'une subvention à l'association Francas Rhône pour le Projet Educatif de Territoire et l'accompagnement des jeunes (Fête de la musique)et assises jeunesse
Attribution d'une subvention à l'association FOL 69 pour l'accompagnement formatif des équipes périscolaires dans le cadre du projet éducatif de territoire
Vingt — cinquième édition de la Fête du livre jeunesse de Villeurbanne : modalités d'organisation et tarification
Demande de subvention au Secrétariat Général de la Défense et de la Sécurité Nationale dans le cadre du renforcement de la cybersécurité
Constitution d'une provision pour risques et charges de fonctionnement
Déclaration métropolitaine de coopération culturelle 2024-2030
Adhésions de la Ville aux structures culturelles "Association DoMino" et "Labo des Cultures"
Convention relative à la délégation de l'instruction des enseignes avec la métropole de Lyon
Avenant à la Convention — cadre d'objectifs et de moyens 2023-2025 avec l'association Le Booster-projet Ilot Vert à Saint-Jean
Attribution d'une subvention avec l'association Hespul - Démarche exploratoire sur le développement de l'énergie photovoltaïque sur Villeurbanne
Forfait mobilité durable
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