CM

7 octobre 2024

Villeurbanne 45 délibérations

45

délibérations

10

Finances & Budget

9

Autres decisions

9

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (45)

Finances & Budget 10 délibérations
201

Attribution de subventions aux associations de la transition écologique - Année 2024

227

Attribution d'une subvention à la Fédération des associations du jeu et de limaginaire Rhône-Alpes (FAJIRA)- Année 2024

229

Attribution d'une subvention à l'association "Les Apprentis dAuteuil" - Année 2024

232

Convention d'objectifs et de moyens 2024-2026 entre l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV) et la Ville et attribution d'une subvention 2024

238

Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'égalité femmes hommes - Année 2024

243

Attribution de subventions à diverses associations en faveur des personnes âgées

250

Attribution de subventions à diverses associations "mémoire et politiques patrimoniales"

255

Attribution de subventions dans le cadre de lappel à projets 2024 de soutien à lémergence et au développement associatif en matière de lutte contre les discriminations

256

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

257

Attributions de subventions aux associations et structures culturelles

Autres decisions 9 délibérations
224

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)

239

Plan daction pour l'égalité et la non — discrimination professionnelle 2024-2026

240

Plan local pour l'égalité, contre la haine et les discriminations anti-LGBTI+ 2024-2026

248

Programme Action des collectivités territoriales pour lefficacité énergétique (ACTEE+) Fonds CHÊNE - saison 2

249

Prorogation de la mise en place d'un Agenda dAccessibilité Programmée (Ad'AP)

253

Renouvellement de la candidature de Villeurbanne au label Cité Educative

258

Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens 2020-2023 entre la ville de Villeurbanne et la Maison Médicale de Garde Villeurbanne (MMGVille) pour l'année 2023

267

Convention d'objectifs et de moyens entre la ville et l'AFEV dans le c'adre de l'accompagnement à la scolarité et du dispositif Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité 2024-2025

278

Fonctionnement des groupes politiques

Urbanisme & Travaux 9 délibérations
230

Attribution de subventions à l'association Villeurbannaise pour le droit au Logement œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2024

234

Médiathèque du Tonkin — modification du prix de vente suite à laffermissement de la tranche optionnelle du marché de travaux

236

Acquisition d'une emprise de terrain nu non constructible située 24 rue Alfred de Musset à la SAS Lautre Soie

237

Attribution d'une subvention annuelle à la Société villeurbannaise d'urbanisme (SVU) pour le s'outien au management de C'entre-ville "D'estination Gratte-C'iel" pour 2024

242

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 9 logements situés, 77-81 rue Edouard Vaillant à Villeurbanne

251

Garantie demprunt VILOGIA — acquisition en VEFA de 14 logements situés 133, avenue Roger Salengro à Villeurbanne

252

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 6 logements situés, 27-35 rue du Luizet à Villeurbanne

271

C'onclusion d'un avenant n°1 au bail emphytéotique portant sur l'ensemble de maisons individuelles ' L'île du Mens ' - 44-94 allée du Mens à Villeurbanne, c'onclu avec la SA HLM Foyer N'otre-D'ame des S'ans-Abri (d'evenue Lyon Métropole Habitat)

275

Garantie demprunt Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU) - acquisition d'un local tertiaire neuf de 827m2 situé 18, rue Alfred de Musset, dans le quartier de lAutre Soie, à Villeurbanne

Social & Santé 6 délibérations
233

Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de laccès au droit l'année 2024

241

Garantie demprunt FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL - acquisition d'un immeuble de bureaux, situé 23-26, rue du Tonkin à Villeurbanne

245

Attribution de subventions œuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2024

259

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de la santé

260

Convention 2024 Ville de Villeurbanne — Education Nationale relative au service municipal de santé scolaire

264

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap - Année 2024

Environnement 4 délibérations
231

Tarification des services du Réseau de lecture publique

254

Présentation des analyses et des recommandations de lAssemblée Citoyenne de Villeurbanne (ACV) concernant laccès à l'eau dans la Ville

266

Financements ville dans le cadre des dispositifs CLAS (Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité) REAAP (Réseau découte et dAppui A la Parentalité)année scolaire 2024-2025

270

Convention entre la ville de Villeurbanne et le SYCLUM fixant les conditions de collecte des déchets sur le Centre de Plein Air de Chamagnieu et les modalités de paiement de la Redevance Spéciale Ordures Ménagères

Ressources humaines 2 délibérations
244

Renouvellement de ladhésion aux missions pluriannuelles proposées par le Centre de gestion du Rhône et de la métropole de Lyon(cdg69) dans le cadre d'une convention unique

265

Révision du cadre du personnel

Éducation 2 délibérations
273

Convention avec l'Education N'ationale pour la reconduction du dispositif petits d'éjeuners à l'école Albert C'amus

274

Désignations des représentants au sein des collèges de Villeurbanne

Numérique 1 délibération
235

Adhésion à la centrale dachat du numérique et des Télécoms (CANUT)

Culture & Patrimoine 1 délibération
263

Communication du rapport d'activités 2023-2024 du Syndicat Mixte de Gestion de l'Ecole Nationale de Musique, Danse et dArt Dramatique(SMG-ENMDAD)

Sécurité 1 délibération
269

C'onstitution d'un groupement de c'ommandes entre Villeurbanne, Saint-Priest et Vénissieux pour la passation d'un marché public relatif à la prestation de l'avage des c'ontenants réutilisables pour la restauration municipale

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