7 octobre 2024
45
délibérations
10
Finances & Budget
9
Autres decisions
9
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (45)
Attribution de subventions aux associations de la transition écologique - Année 2024
Attribution d'une subvention à la Fédération des associations du jeu et de limaginaire Rhône-Alpes (FAJIRA)- Année 2024
Attribution d'une subvention à l'association "Les Apprentis dAuteuil" - Année 2024
Convention d'objectifs et de moyens 2024-2026 entre l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV) et la Ville et attribution d'une subvention 2024
Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'égalité femmes hommes - Année 2024
Attribution de subventions à diverses associations en faveur des personnes âgées
Attribution de subventions à diverses associations "mémoire et politiques patrimoniales"
Attribution de subventions dans le cadre de lappel à projets 2024 de soutien à lémergence et au développement associatif en matière de lutte contre les discriminations
Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"
Attributions de subventions aux associations et structures culturelles
Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)
Plan daction pour l'égalité et la non — discrimination professionnelle 2024-2026
Plan local pour l'égalité, contre la haine et les discriminations anti-LGBTI+ 2024-2026
Programme Action des collectivités territoriales pour lefficacité énergétique (ACTEE+) Fonds CHÊNE - saison 2
Prorogation de la mise en place d'un Agenda dAccessibilité Programmée (Ad'AP)
Renouvellement de la candidature de Villeurbanne au label Cité Educative
Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens 2020-2023 entre la ville de Villeurbanne et la Maison Médicale de Garde Villeurbanne (MMGVille) pour l'année 2023
Convention d'objectifs et de moyens entre la ville et l'AFEV dans le c'adre de l'accompagnement à la scolarité et du dispositif Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité 2024-2025
Fonctionnement des groupes politiques
Attribution de subventions à l'association Villeurbannaise pour le droit au Logement œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2024
Médiathèque du Tonkin — modification du prix de vente suite à laffermissement de la tranche optionnelle du marché de travaux
Acquisition d'une emprise de terrain nu non constructible située 24 rue Alfred de Musset à la SAS Lautre Soie
Attribution d'une subvention annuelle à la Société villeurbannaise d'urbanisme (SVU) pour le s'outien au management de C'entre-ville "D'estination Gratte-C'iel" pour 2024
Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 9 logements situés, 77-81 rue Edouard Vaillant à Villeurbanne
Garantie demprunt VILOGIA — acquisition en VEFA de 14 logements situés 133, avenue Roger Salengro à Villeurbanne
Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 6 logements situés, 27-35 rue du Luizet à Villeurbanne
C'onclusion d'un avenant n°1 au bail emphytéotique portant sur l'ensemble de maisons individuelles ' L'île du Mens ' - 44-94 allée du Mens à Villeurbanne, c'onclu avec la SA HLM Foyer N'otre-D'ame des S'ans-Abri (d'evenue Lyon Métropole Habitat)
Garantie demprunt Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU) - acquisition d'un local tertiaire neuf de 827m2 situé 18, rue Alfred de Musset, dans le quartier de lAutre Soie, à Villeurbanne
Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de laccès au droit l'année 2024
Garantie demprunt FEDERATION HANDICAP INTERNATIONAL - acquisition d'un immeuble de bureaux, situé 23-26, rue du Tonkin à Villeurbanne
Attribution de subventions œuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2024
Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de la santé
Convention 2024 Ville de Villeurbanne — Education Nationale relative au service municipal de santé scolaire
Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap - Année 2024
Tarification des services du Réseau de lecture publique
Présentation des analyses et des recommandations de lAssemblée Citoyenne de Villeurbanne (ACV) concernant laccès à l'eau dans la Ville
Financements ville dans le cadre des dispositifs CLAS (Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité) REAAP (Réseau découte et dAppui A la Parentalité)année scolaire 2024-2025
Convention entre la ville de Villeurbanne et le SYCLUM fixant les conditions de collecte des déchets sur le Centre de Plein Air de Chamagnieu et les modalités de paiement de la Redevance Spéciale Ordures Ménagères
Renouvellement de ladhésion aux missions pluriannuelles proposées par le Centre de gestion du Rhône et de la métropole de Lyon(cdg69) dans le cadre d'une convention unique
Révision du cadre du personnel
Convention avec l'Education N'ationale pour la reconduction du dispositif petits d'éjeuners à l'école Albert C'amus
Désignations des représentants au sein des collèges de Villeurbanne
Adhésion à la centrale dachat du numérique et des Télécoms (CANUT)
Communication du rapport d'activités 2023-2024 du Syndicat Mixte de Gestion de l'Ecole Nationale de Musique, Danse et dArt Dramatique(SMG-ENMDAD)
C'onstitution d'un groupement de c'ommandes entre Villeurbanne, Saint-Priest et Vénissieux pour la passation d'un marché public relatif à la prestation de l'avage des c'ontenants réutilisables pour la restauration municipale
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