Conseil municipal du 27/05/2024

Villeurbanne 27 mai 2024 39 délibérations
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39

délibérations

10

Finances & Budget

9

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (39)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
132

Attribution d'une subvention à l'association Femmes Informations Juridiques Internationales Rhône-Alpes (FIJI RA) pour l'année 2024

133

Attributions de subventions aux associations et structures culturelles

136

Attributions de subventions dans le cadre du Fond d'Initiatives Jeunes

144

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

146

Compte administratif 2023

151

Tarification des salles associatives

155

Redevances d'occupation du domaine public aux artisans et aux associations pour un emplacement avec un chalet pour le marché de Noël 2024

156

Taxe sur la publicité extérieure (TPE) — Tarifs 2025

163

Attribution d'une subvention à la Fédération des Œuvres Laïques du Rhône (FOL 69) dans le cadre des objectifs du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) de la Ville de Villeurbanne

166

Attribution de subventions dans le cadre du FICL - Fonds d'initiative collégien/lycéen

📄 Autres decisions 9 délibérations
87

Affectation du résultat 2023

129

Décision modificative n°1

131

Dénomination des espaces publics de Villeurbanne

139

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

145

Approbation du compte de gestion 2023

153

Préconisations de l'Assemblée Citoyenne sur la place du chien dans la ville

154

Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne Rhône-Alpes - Lyon-Rhône pour l'année 2024

157

Modification du règlement budgétaire et financier

158

Actualisation et révision d'autorisations de programmes

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
140

Garantie d'emprunt SEMCODA — réhabilitation EHPAD "les Sinoplies - Résidence Blanqui", situé au 36 de l'avenue Auguste Blanqui, à Villeurbanne

141

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 15 logements au 29-35, rue du Luizet, à Villeurbanne

142

Garantie d'emprunt VILOGIA — acquisition en VEFA de 6 logements au 9-13, rue de Delle, à Villeurbanne

159

ZAC Gratte — Ciel Nord - Avenant à la convention financière Ville - SERL (participations financières au programme "Démonstrateur de la Ville Durable Logistique en quartier dense apaisé")

174

Vœu "Libérer la commande publique sur l'alimentation" porté par l'ensemble des groupes politiques de la majorité

🌱 Environnement 4 délibérations
79

Charte du réseau villeurbannais contre les violences sexuelles, sexistes et discriminatoires dans les événements publics

160

Projet Urbain Partenarial (PUP) ACI — Acquisition de l'emprise destinée au Parc public.

164

Aménagement passage Rey — Résiliation anticipée du bail commercial liant la Ville à la société GMF Assurances pour le local sis 141 cours Emile Zola à Villeurbanne - Signature d'un protocole d'accord transactionnel

165

Convention de servitude de passage de canalisations en tréfonds pour l'écoulement des eaux pluviales depuis un terrain propriété de la Ville sis 17 rue de la Ligne de l'Est à Villeurbanne

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
130

Dépôt des archives du Centre culturel Œcuménique (CCO) de Villeurbanne

134

Dons d'ouvrages issus des fonds de l'ancienne bibliothèque de Villeurbanne

143

Mise à jour du règlement intérieur du Rize, mémoires, cultures, échanges

150

Adhésion à l'Association des Directeurs des Affaires Culturelles des Grandes Villes et Agglomérations de France, dite l'ADAC-GVAF

❤️ Social & Santé 2 délibérations
137

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Alliade Habitat - 77-81 rue Edouard Vaillant

138

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion Est Métropole Habitat : 36-38 rue Poizat, 36 rue Alfred de Musset, 112 rue de la Poudrette

🤝 Vie associative 1 délibération
148

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et Emlyon

👥 Ressources humaines 1 délibération
149

Révision du cadre du personnel

Sport 1 délibération
161

Attribution de subventions aux associations sportives

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
162

Dispositif égalité d'accès aux loisirs — mise en œuvre d'un zéro reste à charge pour l'inscription à une partie de l'offre de loisirs municipale pour les familles à quotient familial inférieur ou égal à 200

🏛️ Administration 1 délibération
168

Action extérieure de la ville de Villeurbanne : retour sur le déplacement d'une délégation d'élu.es en Arménie du 13 au 17 avril 2024

WEB villeurbanne_webdelib:2024-05-27
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