CM

27 mai 2024

Villeurbanne 39 délibérations

39

délibérations

10

Finances & Budget

8

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (39)

Finances & Budget 10 délibérations
132

Attribution d'une subvention à l'association Femmes Informations Juridiques Internationales Rhône-Alpes (FIJI RA) pour l'année 2024

133

Attributions de subventions aux associations et structures culturelles

136

Attributions de subventions dans le cadre du Fond dInitiatives Jeunes

144

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

146

Compte administratif 2023

151

Tarification des salles associatives

155

Redevances doccupation du domaine public aux artisans et aux associations pour un emplacement avec un chalet pour le marché de Noël 2024

156

Taxe sur la publicité extérieure (TPE) — Tarifs 2025

163

Attribution d'une subvention à la Fédération des Œuvres Laïques du Rhône (FOL 69) dans le cadre des objectifs du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) de la Ville de Villeurbanne

166

Attribution de subventions dans le cadre du FICL - Fonds dinitiative collégien/lycéen

Autres decisions 8 délibérations
87

Affectation du résultat 2023

129

Décision modificative n°1

131

Dénomination des espaces publics de Villeurbanne

139

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)

145

Approbation du compte de gestion 2023

153

Préconisations de lAssemblée Citoyenne sur la place du chien dans la ville

157

Modification du règlement budgétaire et financier

158

Actualisation et révision dautorisations de programmes

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
140

Garantie demprunt SEMCODA — réhabilitation EHPAD "les Sinoplies - Résidence Blanqui", situé au 36 de lavenue Auguste Blanqui, à Villeurbanne

141

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 15 logements au 29-35, rue du Luizet, à Villeurbanne

142

Garantie demprunt VILOGIA — acquisition en VEFA de 6 logements au 9-13, rue de Delle, à Villeurbanne

159

ZAC Gratte — Ciel Nord - Avenant à la convention financière Ville - SERL (participations financières au programme "Démonstrateur de la Ville Durable Logistique en quartier dense apaisé")

160

Projet Urbain Partenarial (PUP) ACI — Acquisition de lemprise destinée au Parc public

174

Vœu "Libérer la commande publique sur lalimentation" porté par lensemble des groupes politiques de la majorité

Culture & Patrimoine 4 délibérations
130

Dépôt des archives du Centre culturel Œcuménique (CCO) de Villeurbanne

134

Dons douvrages issus des fonds de lancienne bibliothèque de Villeurbanne

143

Mise à jour du règlement intérieur du Rize, mémoires, cultures, échanges

150

Adhésion à l'Association des Directeurs des Affaires Culturelles des Grandes Villes et Agglomérations de France, dite lADAC-GVAF

Environnement 3 délibérations
79

Charte du réseau villeurbannais c'ontre les violences s'exuelles, s'existes et d'iscriminatoires dans les événements publics

164

Aménagement passage Rey — Résiliation anticipée du bail commercial liant la Ville à la société GMF Assurances pour le local sis 141 cours Emile Zola à Villeurbanne - Signature d'un protocole daccord transactionnel

165

Convention de servitude de passage de canalisations en tréfonds pour lécoulement des eaux pluviales depuis un terrain propriété de la Ville sis 17 rue de la Ligne de lEst à Villeurbanne

Social & Santé 2 délibérations
137

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Alliade Habitat - 77-81 rue Edouard Vaillant

138

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion Est Métropole Habitat : 36-38 rue Poizat, 36 rue Alfred de Musset, 112 rue de la Poudrette

Ressources humaines 2 délibérations
149

Révision du cadre du personnel

154

Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Chambre de Métiers et de lArtisanat Auvergne Rhône-Alpes - Lyon-Rhône pour l'année 2024

Vie associative 1 délibération
148

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et Emlyon

Sport 1 délibération
161

Attribution de subventions aux associations sportives

Enfance & Jeunesse 1 délibération
162

Dispositif égalité daccès aux loisirs — mise en œuvre d'un zéro reste à charge pour linscription à une partie de l'offre de loisirs municipale pour les familles à quotient familial inférieur ou égal à 200

Administration 1 délibération
168

Action extérieure de la ville de Villeurbanne : retour sur le déplacement d'une délégation délu.es en Arménie du 13 au 17 avril 2024

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