27 mai 2024
39
délibérations
10
Finances & Budget
8
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
Attribution d'une subvention à l'association Femmes Informations Juridiques Internationales Rhône-Alpes (FIJI RA) pour l'année 2024
Attributions de subventions aux associations et structures culturelles
Attributions de subventions dans le cadre du Fond dInitiatives Jeunes
Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"
Compte administratif 2023
Tarification des salles associatives
Redevances doccupation du domaine public aux artisans et aux associations pour un emplacement avec un chalet pour le marché de Noël 2024
Taxe sur la publicité extérieure (TPE) — Tarifs 2025
Attribution d'une subvention à la Fédération des Œuvres Laïques du Rhône (FOL 69) dans le cadre des objectifs du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) de la Ville de Villeurbanne
Attribution de subventions dans le cadre du FICL - Fonds dinitiative collégien/lycéen
Affectation du résultat 2023
Décision modificative n°1
Dénomination des espaces publics de Villeurbanne
Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)
Approbation du compte de gestion 2023
Préconisations de lAssemblée Citoyenne sur la place du chien dans la ville
Modification du règlement budgétaire et financier
Actualisation et révision dautorisations de programmes
Garantie demprunt SEMCODA — réhabilitation EHPAD "les Sinoplies - Résidence Blanqui", situé au 36 de lavenue Auguste Blanqui, à Villeurbanne
Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 15 logements au 29-35, rue du Luizet, à Villeurbanne
Garantie demprunt VILOGIA — acquisition en VEFA de 6 logements au 9-13, rue de Delle, à Villeurbanne
ZAC Gratte — Ciel Nord - Avenant à la convention financière Ville - SERL (participations financières au programme "Démonstrateur de la Ville Durable Logistique en quartier dense apaisé")
Projet Urbain Partenarial (PUP) ACI — Acquisition de lemprise destinée au Parc public
Vœu "Libérer la commande publique sur lalimentation" porté par lensemble des groupes politiques de la majorité
Dépôt des archives du Centre culturel Œcuménique (CCO) de Villeurbanne
Dons douvrages issus des fonds de lancienne bibliothèque de Villeurbanne
Mise à jour du règlement intérieur du Rize, mémoires, cultures, échanges
Adhésion à l'Association des Directeurs des Affaires Culturelles des Grandes Villes et Agglomérations de France, dite lADAC-GVAF
Charte du réseau villeurbannais c'ontre les violences s'exuelles, s'existes et d'iscriminatoires dans les événements publics
Aménagement passage Rey — Résiliation anticipée du bail commercial liant la Ville à la société GMF Assurances pour le local sis 141 cours Emile Zola à Villeurbanne - Signature d'un protocole daccord transactionnel
Convention de servitude de passage de canalisations en tréfonds pour lécoulement des eaux pluviales depuis un terrain propriété de la Ville sis 17 rue de la Ligne de lEst à Villeurbanne
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Alliade Habitat - 77-81 rue Edouard Vaillant
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion Est Métropole Habitat : 36-38 rue Poizat, 36 rue Alfred de Musset, 112 rue de la Poudrette
Révision du cadre du personnel
Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Chambre de Métiers et de lArtisanat Auvergne Rhône-Alpes - Lyon-Rhône pour l'année 2024
Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et Emlyon
Attribution de subventions aux associations sportives
Dispositif égalité daccès aux loisirs — mise en œuvre d'un zéro reste à charge pour linscription à une partie de l'offre de loisirs municipale pour les familles à quotient familial inférieur ou égal à 200
Action extérieure de la ville de Villeurbanne : retour sur le déplacement d'une délégation délu.es en Arménie du 13 au 17 avril 2024
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