Conseil municipal du 27/05/2024
39
délibérations
10
Finances & Budget
9
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (39)
Attribution d'une subvention à l'association Femmes Informations Juridiques Internationales Rhône-Alpes (FIJI RA) pour l'année 2024
Attributions de subventions aux associations et structures culturelles
Attributions de subventions dans le cadre du Fond d'Initiatives Jeunes
Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"
Compte administratif 2023
Tarification des salles associatives
Redevances d'occupation du domaine public aux artisans et aux associations pour un emplacement avec un chalet pour le marché de Noël 2024
Taxe sur la publicité extérieure (TPE) — Tarifs 2025
Attribution d'une subvention à la Fédération des Œuvres Laïques du Rhône (FOL 69) dans le cadre des objectifs du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) de la Ville de Villeurbanne
Attribution de subventions dans le cadre du FICL - Fonds d'initiative collégien/lycéen
Affectation du résultat 2023
Décision modificative n°1
Dénomination des espaces publics de Villeurbanne
Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Approbation du compte de gestion 2023
Préconisations de l'Assemblée Citoyenne sur la place du chien dans la ville
Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne Rhône-Alpes - Lyon-Rhône pour l'année 2024
Modification du règlement budgétaire et financier
Actualisation et révision d'autorisations de programmes
Garantie d'emprunt SEMCODA — réhabilitation EHPAD "les Sinoplies - Résidence Blanqui", situé au 36 de l'avenue Auguste Blanqui, à Villeurbanne
Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 15 logements au 29-35, rue du Luizet, à Villeurbanne
Garantie d'emprunt VILOGIA — acquisition en VEFA de 6 logements au 9-13, rue de Delle, à Villeurbanne
ZAC Gratte — Ciel Nord - Avenant à la convention financière Ville - SERL (participations financières au programme "Démonstrateur de la Ville Durable Logistique en quartier dense apaisé")
Vœu "Libérer la commande publique sur l'alimentation" porté par l'ensemble des groupes politiques de la majorité
Charte du réseau villeurbannais contre les violences sexuelles, sexistes et discriminatoires dans les événements publics
Projet Urbain Partenarial (PUP) ACI — Acquisition de l'emprise destinée au Parc public.
Aménagement passage Rey — Résiliation anticipée du bail commercial liant la Ville à la société GMF Assurances pour le local sis 141 cours Emile Zola à Villeurbanne - Signature d'un protocole d'accord transactionnel
Convention de servitude de passage de canalisations en tréfonds pour l'écoulement des eaux pluviales depuis un terrain propriété de la Ville sis 17 rue de la Ligne de l'Est à Villeurbanne
Dépôt des archives du Centre culturel Œcuménique (CCO) de Villeurbanne
Dons d'ouvrages issus des fonds de l'ancienne bibliothèque de Villeurbanne
Mise à jour du règlement intérieur du Rize, mémoires, cultures, échanges
Adhésion à l'Association des Directeurs des Affaires Culturelles des Grandes Villes et Agglomérations de France, dite l'ADAC-GVAF
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Alliade Habitat - 77-81 rue Edouard Vaillant
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion Est Métropole Habitat : 36-38 rue Poizat, 36 rue Alfred de Musset, 112 rue de la Poudrette
Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et Emlyon
Révision du cadre du personnel
Attribution de subventions aux associations sportives
Dispositif égalité d'accès aux loisirs — mise en œuvre d'un zéro reste à charge pour l'inscription à une partie de l'offre de loisirs municipale pour les familles à quotient familial inférieur ou égal à 200
Action extérieure de la ville de Villeurbanne : retour sur le déplacement d'une délégation d'élu.es en Arménie du 13 au 17 avril 2024
📬 Suivre Villeurbanne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.