Conseil municipal du 12/02/2024

Garantie d'emprunt — Habitat et Partage - Les Bobines - Immeuble d'Habitat participatif (19 logements dont 16 logements sociaux) - 34 Rue Alfred de Musset - Villeurbanne

Présentation de programme de travaux pour la mise en accessibilité des ERP pour 2024

Présentation de programme de travaux pour le secteur administration et patrimoine pour 2024

Présentation de programme de travaux pour le secteur cimetières pour 2024

Garantie d'emprunt — FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME - acquisition en VEFA de 53 logements - angle rue Dedieu et Jules Vallés à Villeurbanne

Garantie d'emprunt VILOGIA — acquisition en VEFA de 11 logements - 63/65, rue du Docteur Frappaz à Villeurbanne

Présentation de programme de travaux pour le secteur vie associative pour 2024

Présentation de programme de travaux pour la transition énergétique des bâtiments pour 2024

Présentation de programme de travaux pour le secteur scolaire pour 2024

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 12 logements - 51, rue de Bruxelles et 9, rue Marteret

Conclusion d'un bail emphytéotique inversé entre Est Métropole Habitat et la ville de Villeurbanne pour la Maison des Services Publics de l'Autre Soie sise 28 rue Alfred de Musset à Villeurbanne

Acquisition par voie de préemption d'un local situé 39-41 rue Paul Verlaine

Bilan acquisitions — cessions 2023

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

Programme de replantation 2024 — 2025 des cimetières suite à la campagne d'abattage 2023

Désignation des représentants.es au sein de divers organismes

Vente de véhicules municipaux

Création d'une résidence de journalistes - appel à projet DRAC et Cité éducative

Conventions types de mécénat

Modification numéro 4 du PLU — H de la métropole du Grand Lyon - demandes de la Commune relatives aux réservations foncières pour équipements publics.

Fonctionnement des groupes politiques

Mandat spécial accordé pour une mission en Arménie du 13 au 17 avril 2024

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes

Vœu contre la fermeture du lieu de répit présenté par le groupe Villeurbanne Progressiste

Attribution d'une subvention à l'Association de Développement Local pour l'emploi et la formation(ADL)pour l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale pour l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Le Booster de Saint-Jean pour l'année 2024

Installation de Madame Stéphanie CHABROUX au sein du conseil municipal et de la commission "Economie et administration générale (EAG)"

Attribution de subvention au projet de festival de l'association Percu'Ensemble via le "Budget Participatif"

Tarification des droits de places des marchés forains 2024

Attribution de subventions à diverses Compagnies artistiques

Subvention exceptionnelle de projet à l'association La Komune

Aménagement du Jardin Mansard — Approbation du programme de travaux

Renouvellement des boisements du parc naturel urbain de la Feyssine

Convention d'objectifs et de moyens 2024-2028 avec l'association Enjoué pour l'attribution d'une aide en nature

Création d'une carte de citoyenneté locale villeurbannaise et approbation de la charte du réseau et d'engagement en faveur de la citoyenneté locale Villeurbannaise

Adhésion à l'association Restau'Co, réseau interprofessionnel de la restauration collective

Contreforts des Gratte — Ciel-Résiliation du bail et de la convention liant la Ville au PLANET'CAFE pour les locaux sis 9-11 rue Michel Servet à Villeurbanne-Signature d'un protocole transactionnel

Propreté des marchés alimentaires et forains sur le territoire de Villeurbanne - Conventionnement avec la Métropole de Lyon pour la gestion des déchets pour les années 2024 à 2027

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Vilogia 62/62 bis rue de la Filature

Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) associatifs pour 2024

Projet culturel scientifique éducatif et social 2024-2028 du réseau de lecture publique

Constitution d'un groupement de commandes permanent entre la commune de Villeurbanne et son CCAS pour la passation de marchés publics

Présentation de programme de travaux pour le secteur petite enfance pour 2024

Remise gracieuse de dettes concernant la restauration scolaire, le périscolaire et séjour à Chamagnieu

Attribution d'une subvention à l'association "Jeunesse au Plein Air"

Présentation de programme de travaux pour le secteur culture et jeunesse 2024

Programme de requalification de la cour élémentaire du groupe scolaire Jules Ferry

Recrutements pour les périodes de vacances scolaires 2024 au centre de plein Air de Chamagnieu

Attribution d'une subvention d'investissement à l'Office du Sport de Villeurbanne (OSV)

Présentation de programme de travaux pour le secteur du sport pour 2024

Convention de mise à disposition des locaux de la Maison de quartier des Brosses à l'association Colin Maillard pour son espace de rencontre protégé.

Convention d'objectifs et de moyens 24 — 26 en faveur de l'association Cinéma le Zola

Projet urbain partenarial Auto — Chassis International. Création des espaces publics et des voies nouvelles. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage.

Révision du cadre du personnel