CM

13 novembre 2023

Villeurbanne 75 délibérations

75

délibérations

22

Finances & Budget

18

Urbanisme & Travaux

12

Autres decisions

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Délibérations (75)

Finances & Budget 22 délibérations
311

Attribution de subventions aux associations étudiantes

312

Tarif de location de lAstroballe à la SAS LYON ASVEL FEMININ, saison 2023/2024

315

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

322

Attribution de subvention à l'association "Les 3D Diversité Dialogue et Devenir" dans le cadre du budget participatif pour l'année 2023

328

Attribution de subventions à divers associations "vie associative"

329

Attribution de subventions à divers centres sociaux

330

Attribution de subventions à diverses associations mémoire et politiques patrimoniales

334

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville au titre de l'année 2023

335

Attribution de subventions à des associations dans le domaine de lhospitalité et de la transition égalité

338

Attribution d'une subvention à la Caisse des écoles de Villeurbanne

339

Attribution d'une subvention association La MIETE

341

Attribution d'une subvention à lUnion des délégués départementaux de lEducation nationale (DDEN)

344

Attribution de subventions à l'association SOS Méditerranée 2023

347

Attribution de subvention aux Ateliers Frappaz

348

Attribution de subventions à diverses associations en faveur des personnes âgées

349

Attribution de subventions à diverses Compagnies artistiques

352

Attribution de subventions à l'association Filactions pour l'année 2023

354

Attribution de subventions aux associations de la transition écologiques - Année 2023

363

Attribution d'une subvention à l'association Les Apprentis dAuteuil - Année 2023

368

Convention d'objectifs dans le c'adre du budget participatif avec l'association Chicane n'octurne

375

Attribution de subvention d'investissement Jarring Effects Label

401

Budget participatif : Annonce des lauréats 2023

Urbanisme & Travaux 18 délibérations
301

Approbation du rapport du mandataire de la société villeurbannaise d'urbanisme (SVU) pour la ville de Villeurbanne

314

Participation de la Ville aux projets de réhabilitation de logements privés donnant lieu à un conventionnement, aide complémentaire au dispositif LOC'AVANTAGES - 9 rue Dedieu

316

Attribution d'une subvention annuelle à la Société villeurbannaise d'urbanisme (SVU) pour le s'outien au management de C'entre-ville "D'estination Gratte-C'iel" pour 2023

319

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 28 logements situés 101-109, rue Léon Blum à Villeurbanne

320

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 17 logements situés 8 bis, rue Emile Decorps, à Villeurbanne

321

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition de 11 logements situés 138 rue Léon Blum - 1 rue de Delle à Villeurbanne

323

Acquisition d'un local pour l'implantation de l'association Passage 33 au sein du quartier des Buers

324

Acquisition du lot n° 2 de la copropriété située 88 rue Hippolyte Kahn

327

Acquisition amiable de lemprise de lemplacement réservé sis 39 rue Lafargue

332

Acquisition par voie de préemption de lots de propriété situés 44 rue Docteur Rollet

336

Villeurbanne Grand — Centre. Aménagement de la place Chanoine-Boursier et de ses abords. Convention de transfert de maîtrise douvrage

376

Approbation de lévolution de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)

377

Evolution de la SVU — Résiliation du bail emphytéotique liant la ville de Villeurbanne à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)

379

Evolution de la SVU — Modification des statuts de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)

380

Evolution de la SVU — Approbation du pacte dactionnaires entre la ville de Villeurbanne, Action Logement Immobilier, la Caisse des Dépôts et Consignations, la Caisse dEpargne Rhône Alpes et la Métropole de Lyon

381

Evolution de la SVU — Désignation des représentants de la ville de Villeurbanne au Conseil dadministration de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)

382

Evolution de la SVU — Cession par la ville de Villeurbanne dactions de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme SVU) à la Métropole de Lyon

390

Acquisition d'une parcelle de terrain située 30 rue du Docteur Fleury papillon

Autres decisions 12 délibérations
308

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)

325

Décision modificative n° 2

346

Adhésion au Club utilisateurs CUSMA, logiciels Berger Levrault

365

Plan de transition écologique — Etat davancement 2023

369

Affectation du produit de la quête des mariages

370

Révision et actualisations dautorisations de programmes

371

Changement de nomenclature budgétaire et c'omptable au 1er j'anvier 2024 - Passage au référentiel M57

373

Contribution complémentaire au Syndicat mixte de gestion de lENM

374

Rapport sur les orientations budgétaires

385

Présentation du rapport annuel de laction en matière de lutte contre les discriminations de la ville de Villeurbanne

387

Versement de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat

389

Approbation du transfert d'une partie de lemprise de la rue de la Boube au domaine public de la métropole de Lyon

Social & Santé 9 délibérations
209

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap - 2023

313

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion-Vilogia 129 avenue Roger Salengro

331

Attribution de subventions œuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2023

333

Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de laccès au droit pour l'année 2023

350

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de la nutrition/santé dans le cadre du Fonds dintervention régional (FIR)

351

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de la santé

355

Transition écologique et sociale du parc privé, dispositif communal opérationnel 2024-2025-2026 'Mieux chez Moi'

358

Adhésion à l'association Santé Mentale et Communautés

361

Attribution d'une subvention au C'entre d'Animation Saint J'ean pour la médiation sociale

Vie associative 3 délibérations
218

Adhésion à l'association Game Only

343

Avenant à la Convention — cadre d'objectifs et de moyens 2023-2025 avec l'association Le Booster - projet Ilot Vert

353

Attributions et sollicitations de participations financières à la Métropole de Lyon et à lANRU-Equipe projet - Politique de la ville 2023

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
342

Attribution de subventions ACEPP (Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels) et Caisse des écoles

359

Vingt — cinquième édition de la Fête du livre jeunesse de Villeurbanne : organisation et tarification

362

Travaux de relocalisation temporaire des locaux du service jeunesse et du Bureau Information Jeunesse - 48 rue Paul Verlaine

Environnement 3 délibérations
364

Travaux de relocalisation temporaire de la Direction Espaces Publics et Naturels (DEPN) pendant les travaux de regroupement de la DGICV sur le site Dupeuble - 21 avenue Albert Einstein

366

Attribution d'une subvention d'investissement à Est Métropole Habitat pour la mise aux n'ormes du "Château", l'ieu d'accueil et dhospitalité

378

Evolution de la SVU — Apport en nature du patrimoine des Gratte-ciel par la ville de Villeurbanne à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)

Ressources humaines 2 délibérations
305

Adhésion de la ville de Villeurbanne à l'association doMino Plateforme Jeune Public Auvergne-Rhône-Alpes

345

Adhésion à l'Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes dInformation (ACPUSI)

Sport 2 délibérations
310

Attribution d'une subvention à l'association sportive Villeurbanne et léveil lyonnais (ASVEL) Basket Féminin

326

Acquisition auprès de la métropole de Lyon des entités foncières destinées à l'implantation d'un gymnase et d'un parc sportif (ZAC de la soie)

Transport & Mobilité 1 délibération
340

Réalisation de la ligne de tramway T9 — Convention de transfert de maîtrise douvrage (CTMO) avec SYTRAL Mobilités

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