13 novembre 2023
75
délibérations
22
Finances & Budget
18
Urbanisme & Travaux
12
Autres decisions
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Délibérations (75)
Attribution de subventions aux associations étudiantes
Tarif de location de lAstroballe à la SAS LYON ASVEL FEMININ, saison 2023/2024
Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"
Attribution de subvention à l'association "Les 3D Diversité Dialogue et Devenir" dans le cadre du budget participatif pour l'année 2023
Attribution de subventions à divers associations "vie associative"
Attribution de subventions à divers centres sociaux
Attribution de subventions à diverses associations mémoire et politiques patrimoniales
Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville au titre de l'année 2023
Attribution de subventions à des associations dans le domaine de lhospitalité et de la transition égalité
Attribution d'une subvention à la Caisse des écoles de Villeurbanne
Attribution d'une subvention association La MIETE
Attribution d'une subvention à lUnion des délégués départementaux de lEducation nationale (DDEN)
Attribution de subventions à l'association SOS Méditerranée 2023
Attribution de subvention aux Ateliers Frappaz
Attribution de subventions à diverses associations en faveur des personnes âgées
Attribution de subventions à diverses Compagnies artistiques
Attribution de subventions à l'association Filactions pour l'année 2023
Attribution de subventions aux associations de la transition écologiques - Année 2023
Attribution d'une subvention à l'association Les Apprentis dAuteuil - Année 2023
Convention d'objectifs dans le c'adre du budget participatif avec l'association Chicane n'octurne
Attribution de subvention d'investissement Jarring Effects Label
Budget participatif : Annonce des lauréats 2023
Approbation du rapport du mandataire de la société villeurbannaise d'urbanisme (SVU) pour la ville de Villeurbanne
Participation de la Ville aux projets de réhabilitation de logements privés donnant lieu à un conventionnement, aide complémentaire au dispositif LOC'AVANTAGES - 9 rue Dedieu
Attribution d'une subvention annuelle à la Société villeurbannaise d'urbanisme (SVU) pour le s'outien au management de C'entre-ville "D'estination Gratte-C'iel" pour 2023
Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 28 logements situés 101-109, rue Léon Blum à Villeurbanne
Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 17 logements situés 8 bis, rue Emile Decorps, à Villeurbanne
Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition de 11 logements situés 138 rue Léon Blum - 1 rue de Delle à Villeurbanne
Acquisition d'un local pour l'implantation de l'association Passage 33 au sein du quartier des Buers
Acquisition du lot n° 2 de la copropriété située 88 rue Hippolyte Kahn
Acquisition amiable de lemprise de lemplacement réservé sis 39 rue Lafargue
Acquisition par voie de préemption de lots de propriété situés 44 rue Docteur Rollet
Villeurbanne Grand — Centre. Aménagement de la place Chanoine-Boursier et de ses abords. Convention de transfert de maîtrise douvrage
Approbation de lévolution de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)
Evolution de la SVU — Résiliation du bail emphytéotique liant la ville de Villeurbanne à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)
Evolution de la SVU — Modification des statuts de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)
Evolution de la SVU — Approbation du pacte dactionnaires entre la ville de Villeurbanne, Action Logement Immobilier, la Caisse des Dépôts et Consignations, la Caisse dEpargne Rhône Alpes et la Métropole de Lyon
Evolution de la SVU — Désignation des représentants de la ville de Villeurbanne au Conseil dadministration de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)
Evolution de la SVU — Cession par la ville de Villeurbanne dactions de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme SVU) à la Métropole de Lyon
Acquisition d'une parcelle de terrain située 30 rue du Docteur Fleury papillon
Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)
Décision modificative n° 2
Adhésion au Club utilisateurs CUSMA, logiciels Berger Levrault
Plan de transition écologique — Etat davancement 2023
Affectation du produit de la quête des mariages
Révision et actualisations dautorisations de programmes
Changement de nomenclature budgétaire et c'omptable au 1er j'anvier 2024 - Passage au référentiel M57
Contribution complémentaire au Syndicat mixte de gestion de lENM
Rapport sur les orientations budgétaires
Présentation du rapport annuel de laction en matière de lutte contre les discriminations de la ville de Villeurbanne
Versement de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat
Approbation du transfert d'une partie de lemprise de la rue de la Boube au domaine public de la métropole de Lyon
Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap - 2023
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion-Vilogia 129 avenue Roger Salengro
Attribution de subventions œuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2023
Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de laccès au droit pour l'année 2023
Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de la nutrition/santé dans le cadre du Fonds dintervention régional (FIR)
Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de la santé
Transition écologique et sociale du parc privé, dispositif communal opérationnel 2024-2025-2026 'Mieux chez Moi'
Adhésion à l'association Santé Mentale et Communautés
Attribution d'une subvention au C'entre d'Animation Saint J'ean pour la médiation sociale
Adhésion à l'association Game Only
Avenant à la Convention — cadre d'objectifs et de moyens 2023-2025 avec l'association Le Booster - projet Ilot Vert
Attributions et sollicitations de participations financières à la Métropole de Lyon et à lANRU-Equipe projet - Politique de la ville 2023
Attribution de subventions ACEPP (Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels) et Caisse des écoles
Vingt — cinquième édition de la Fête du livre jeunesse de Villeurbanne : organisation et tarification
Travaux de relocalisation temporaire des locaux du service jeunesse et du Bureau Information Jeunesse - 48 rue Paul Verlaine
Travaux de relocalisation temporaire de la Direction Espaces Publics et Naturels (DEPN) pendant les travaux de regroupement de la DGICV sur le site Dupeuble - 21 avenue Albert Einstein
Attribution d'une subvention d'investissement à Est Métropole Habitat pour la mise aux n'ormes du "Château", l'ieu d'accueil et dhospitalité
Evolution de la SVU — Apport en nature du patrimoine des Gratte-ciel par la ville de Villeurbanne à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)
Adhésion de la ville de Villeurbanne à l'association doMino Plateforme Jeune Public Auvergne-Rhône-Alpes
Adhésion à l'Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes dInformation (ACPUSI)
Attribution d'une subvention à l'association sportive Villeurbanne et léveil lyonnais (ASVEL) Basket Féminin
Acquisition auprès de la métropole de Lyon des entités foncières destinées à l'implantation d'un gymnase et d'un parc sportif (ZAC de la soie)
Réalisation de la ligne de tramway T9 — Convention de transfert de maîtrise douvrage (CTMO) avec SYTRAL Mobilités
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