Conseil municipal du 13/11/2023

Attribution de subventions aux associations étudiantes

Tarif de location de l'Astroballe à la SAS LYON ASVEL FEMININ, saison 2023/2024.

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

Attribution de subvention à l'association "Les 3D Diversité Dialogue et Devenir" dans le cadre du budget participatif pour l'année 2023

Attribution de subventions à divers associations "vie associative"

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Attribution de subventions à diverses associations mémoire et politiques patrimoniales

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville au titre de l'année 2023

Attribution de subventions à des associations dans le domaine de l'hospitalité et de la transition égalité

Attribution d'une subvention à la Caisse des écoles de Villeurbanne

Attribution d'une subvention association La MIETE

Attribution d'une subvention à l'Union des délégués départementaux de l'Education nationale (DDEN)

Attribution de subventions à l'association SOS Méditerranée 2023

Attribution de subvention aux Ateliers Frappaz

Attribution de subventions à diverses associations en faveur des personnes âgées

Attribution de subventions à diverses Compagnies artistiques

Attribution de subventions à l'association Filactions pour l'année 2023

Attribution de subventions aux associations de la transition écologiques - Année 2023

Attribution d'une subvention à l'association Les Apprentis d'Auteuil - Année 2023

Convention d'objectifs dans le cadre du budget participatif avec l'association Chicane nocturne

Attribution de subvention d'investissement Jarring Effects Label

Budget participatif : Annonce des lauréats 2023

Approbation du rapport du mandataire de la société villeurbannaise d'urbanisme (SVU) pour la ville de Villeurbanne

Participation de la Ville aux projets de réhabilitation de logements privés donnant lieu à un conventionnement, aide complémentaire au dispositif LOC'AVANTAGES - 9 rue Dedieu

Attribution d'une subvention annuelle à la Société villeurbannaise d'urbanisme (SVU) pour le soutien au management de Centre-ville "Destination Gratte-Ciel" pour 2023

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 28 logements situés 101-109, rue Léon Blum à Villeurbanne

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 17 logements situés 8 bis, rue Emile Decorps, à Villeurbanne

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition de 11 logements situés 138 rue Léon Blum - 1 rue de Delle à Villeurbanne

Acquisition d'un local pour l'implantation de l'association Passage 33 au sein du quartier des Buers

Acquisition du lot n° 2 de la copropriété située 88 rue Hippolyte Kahn

Acquisition amiable de l'emprise de l'emplacement réservé sis 39 rue Lafargue

Acquisition par voie de préemption de lots de propriété situés 44 rue Docteur Rollet

Villeurbanne Grand — Centre. Aménagement de la place Chanoine-Boursier et de ses abords. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage

Approbation de l'évolution de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)

Evolution de la SVU — Résiliation du bail emphytéotique liant la ville de Villeurbanne à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)

Evolution de la SVU — Modification des statuts de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)

Evolution de la SVU — Approbation du pacte d'actionnaires entre la ville de Villeurbanne, Action Logement Immobilier, la Caisse des Dépôts et Consignations, la Caisse d'Epargne Rhône Alpes et la Métropole de Lyon

Evolution de la SVU — Désignation des représentants de la ville de Villeurbanne au Conseil d'administration de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)

Evolution de la SVU — Cession par la ville de Villeurbanne d'actions de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme SVU) à la Métropole de Lyon

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

Décision modificative n° 2

Adhésion au Club utilisateurs CUSMA, logiciels Berger Levrault

Plan de transition écologique — Etat d'avancement 2023

Affectation du produit de la quête des mariages

Révision et actualisations d'autorisations de programmes

Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2024 - Passage au référentiel M57

Contribution complémentaire au Syndicat mixte de gestion de l'ENM

Rapport sur les orientations budgétaires

Présentation du rapport annuel de l'action en matière de lutte contre les discriminations de la ville de Villeurbanne

Versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

Approbation du transfert d'une partie de l'emprise de la rue de la Boube au domaine public de la métropole de Lyon.

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap - 2023

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion-Vilogia 129 avenue Roger Salengro

Attribution de subventions œuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2023

Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de l'accès au droit pour l'année 2023

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de la nutrition/santé dans le cadre du Fonds d'intervention régional (FIR)

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de la santé

Transition écologique et sociale du parc privé, dispositif communal opérationnel 2024-2025-2026 'Mieux chez Moi'

Adhésion à l'association Santé Mentale et Communautés

Attribution d'une subvention au Centre d'Animation Saint Jean pour la médiation sociale

Adhésion à l'association Game Only

Adhésion de la ville de Villeurbanne à l'association doMino Plateforme Jeune Public Auvergne-Rhône-Alpes

Avenant à la Convention — cadre d'objectifs et de moyens 2023-2025 avec l'association Le Booster - projet Ilot Vert

Attributions et sollicitations de participations financières à la Métropole de Lyon et à l'ANRU-Equipe projet - Politique de la ville 2023

Travaux de relocalisation temporaire de la Direction Espaces Publics et Naturels (DEPN) pendant les travaux de regroupement de la DGICV sur le site Dupeuble - 21 avenue Albert Einstein

Attribution d'une subvention d'investissement à Est Métropole Habitat pour la mise aux normes du "Château", lieu d'accueil et d'hospitalité

Evolution de la SVU — Apport en nature du patrimoine des Gratte-ciel par la ville de Villeurbanne à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)

Acquisition d'une parcelle de terrain située 30 rue du Docteur Fleury papillon.

Attribution de subventions ACEPP (Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels) et Caisse des écoles

Vingt — cinquième édition de la Fête du livre jeunesse de Villeurbanne : organisation et tarification

Travaux de relocalisation temporaire des locaux du service jeunesse et du Bureau Information Jeunesse - 48 rue Paul Verlaine

Attribution d'une subvention à l'association sportive Villeurbanne et l'éveil lyonnais (ASVEL) Basket Féminin

Acquisition auprès de la métropole de Lyon des entités foncières destinées à l'implantation d'un gymnase et d'un parc sportif (ZAC de la soie).

Réalisation de la ligne de tramway T9 — Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (CTMO) avec SYTRAL Mobilités

Adhésion à l'Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d'Information (ACPUSI)