Conseil municipal du 03/07/2023

Attributions de subventions aux associations étudiantes

Attributions de subventions dans le cadre du Fond d'Initiatives Jeunes

Demande de financements auprès de l'Etat, de la Métropole de Lyon et de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Politique de la ville 2023

Attribution de subventions à divers associations "vie associative"

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Attribution de subventions à diverses associations mémoire et politiques patrimoniales

Convention et tarification des prestations repas et goûters de la cuisine centrale Saint Jean à destination des personnes morales

Attribution de subventions à diverses associations en faveur des personnes âgées

Attribution de subventions aux associations de la transition écologique

Attribution d'une subvention dans le cadre du Fonds d'Initiatives Collégiens et Lycéens

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville au titre de l'année 2023

Attributions de subventions aux associations et structures culturelles

Attribution de subvention à l'association Si/si, les femmes existent - Année 2023

Attribution de subvention à diverses compagnies artistiques

Attribution de subventions à des associations dans le domaine de l'hospitalité

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 17 logements au 8 bis, rue Emile Decorps à Villeurbanne

Règlementation de la publicité : protection des immeubles présentant un caractère esthétique, historique ou pittoresque

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2023.

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 4 logements au 3-5, rue du 24 Février 1848 à Villeurbanne

Acquisition du tènement sis 20 rue de Wett - Actualisation des informations

ZAC Grandclément Gare — Approbation du programme des équipements publics, du montant prévisionnel de participation financière au coût des équipements publics

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — réhabilitation de 53 logements au 17, avenue Francis de Pressensé à Villeurbanne

Garantie d'emprunt Entreprendre pour humaniser la dépendance - construction de 21 logements au 14, rue des deux Frères

Stationnement payant sur voirie — Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition-amélioration de 12 logements situés 1-3 rue Notre Dame

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 28 logements situés 101-109, rue Léon Blum à Villeurbanne

Conclusion d'un avenant n°2 au bail emphytéotique relatif à la résidence pour personnes âgées "Marx Dormoy" - 183 route de Genas à Villeurbanne

Acquisition d'un volume immobilier à construire pour l'implantation d'une Médiathèque sur le quartier du Tonkin

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

Décision modificative n°1

Mesure d'exonération applicable aux commerçants titulaires d'une autorisation commerciale d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse sur le périmètre d'utilité publique du prolongement de la ligne de T6 Nord pour l'année 2023

Exonération de frais de location de salles

Actualisation et révision d'autorisations de programme

Adhésion à la mission "référent déontologue pour les élu.es" du centre de gestion du Rhône et de la métropole de Lyon (CDG69)

Contrat de réciprocité entre la ville de Villeurbanne et la ville du Teil 2023-2026

Compte — rendu annuel à la collectivité (CRAC)2022 du mandat confié à la SPL OSER

Conclusion d'une convention de servitude entre la ville de Villeurbanne et GRDF pour le passage d'une canalisation gaz entre les rues Antoine de Saint-Exupéry et Florian à Villeurbanne

Concours de Maitrise d'œuvre pour le regroupement des services de la DGICV sur le site de Dupeuble : complément de prestation demandée aux candidats admis à concourir et proposition de versement de prime complémentaire

Dénomination des voies et espaces publics

Vœu concernant les pollutions par les PFAS (per- et polyfluoroalkylées)

Attribution de subventions œuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2023

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap

Attribution de subventions d'investissement 2023 dans le cadre du programme d'aide à la création et au développement des entreprises de l'économie sociale et solidaire

Evaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" et "terrains familiaux locatifs"

Modalités de mise en œuvre de l'action sociale au sein de la collectivité

Adhésion à l'organisme national de gestion des œuvres sociales et culturelles Plurélya

Nouvelle tarification de la mise à disposition des équipements sportifs à la Métropole de Lyon pour les collèges pour la mise en œuvre de l'éducation physique et sportive.

Nouvelle tarification de la mise à disposition des équipements sportifs à la Région AuRA pour l'éducation physique et sportive dans les lycées, ainsi que la nouvelle convention de mise à disposition des équipements sportifs de 2023 à 2027

Attribution d'une subvention à l'association Villeurbanne Natation

Adhésion au Réseau des territoires innovants -les Interconnectés dans le cadre de la politique numérique

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne pour l'année scolaire 2022/2023

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion Est Métropole Habitat : Zac la Soie-Lot B rue C.Delbo, ZAC Gratte-ciel-Macro lot C "familles"-ZAC Gratte-ciel-Macro lot C "étudiants"-ZAC Gratte-ciel-Macro lot B

Révision du cadre du personnel

Convention de partenariat Métropole de Lyon - Ville de Villeurbanne pour l'organisation de la Nuit des Etudiants du Monde 2023