Conseil municipal du 03/07/2023

Villeurbanne 3 juillet 2023 54 délibérations
Document source

54

délibérations

15

Finances & Budget

13

Urbanisme & Travaux

12

Autres decisions

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Délibérations (54)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
151

Attributions de subventions aux associations étudiantes

152

Attributions de subventions dans le cadre du Fond d'Initiatives Jeunes

154

Demande de financements auprès de l'Etat, de la Métropole de Lyon et de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Politique de la ville 2023

163

Attribution de subventions à divers associations "vie associative"

164

Attribution de subventions à divers centres sociaux

165

Attribution de subventions à diverses associations mémoire et politiques patrimoniales

167

Convention et tarification des prestations repas et goûters de la cuisine centrale Saint Jean à destination des personnes morales

173

Attribution de subventions à diverses associations en faveur des personnes âgées

174

Attribution de subventions aux associations de la transition écologique

175

Attribution d'une subvention dans le cadre du Fonds d'Initiatives Collégiens et Lycéens

177

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville au titre de l'année 2023

190

Attributions de subventions aux associations et structures culturelles

191

Attribution de subvention à l'association Si/si, les femmes existent - Année 2023

201

Attribution de subvention à diverses compagnies artistiques

205

Attribution de subventions à des associations dans le domaine de l'hospitalité

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations
150

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 17 logements au 8 bis, rue Emile Decorps à Villeurbanne

156

Règlementation de la publicité : protection des immeubles présentant un caractère esthétique, historique ou pittoresque

157

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine du logement pour l'année 2023.

158

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 4 logements au 3-5, rue du 24 Février 1848 à Villeurbanne

172

Acquisition du tènement sis 20 rue de Wett - Actualisation des informations

179

ZAC Grandclément Gare — Approbation du programme des équipements publics, du montant prévisionnel de participation financière au coût des équipements publics

181

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — réhabilitation de 53 logements au 17, avenue Francis de Pressensé à Villeurbanne

182

Garantie d'emprunt Entreprendre pour humaniser la dépendance - construction de 21 logements au 14, rue des deux Frères

187

Stationnement payant sur voirie — Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules

194

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition-amélioration de 12 logements situés 1-3 rue Notre Dame

195

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 28 logements situés 101-109, rue Léon Blum à Villeurbanne

196

Conclusion d'un avenant n°2 au bail emphytéotique relatif à la résidence pour personnes âgées "Marx Dormoy" - 183 route de Genas à Villeurbanne

197

Acquisition d'un volume immobilier à construire pour l'implantation d'une Médiathèque sur le quartier du Tonkin

📄 Autres decisions 12 délibérations
124

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

161

Décision modificative n°1

162

Mesure d'exonération applicable aux commerçants titulaires d'une autorisation commerciale d'occupation du domaine public pour l'installation d'une terrasse sur le périmètre d'utilité publique du prolongement de la ligne de T6 Nord pour l'année 2023

184

Exonération de frais de location de salles

204

Actualisation et révision d'autorisations de programme

206

Adhésion à la mission "référent déontologue pour les élu.es" du centre de gestion du Rhône et de la métropole de Lyon (CDG69)

207

Contrat de réciprocité entre la ville de Villeurbanne et la ville du Teil 2023-2026

208

Compte — rendu annuel à la collectivité (CRAC)2022 du mandat confié à la SPL OSER

210

Conclusion d'une convention de servitude entre la ville de Villeurbanne et GRDF pour le passage d'une canalisation gaz entre les rues Antoine de Saint-Exupéry et Florian à Villeurbanne

211

Concours de Maitrise d'œuvre pour le regroupement des services de la DGICV sur le site de Dupeuble : complément de prestation demandée aux candidats admis à concourir et proposition de versement de prime complémentaire

212

Dénomination des voies et espaces publics

215

Vœu concernant les pollutions par les PFAS (per- et polyfluoroalkylées)

❤️ Social & Santé 6 délibérations
153

Attribution de subventions œuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2023

159

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap

160

Attribution de subventions d'investissement 2023 dans le cadre du programme d'aide à la création et au développement des entreprises de l'économie sociale et solidaire

169

Evaluation des transferts de charges consécutifs au transfert des compétences "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" et "terrains familiaux locatifs"

202

Modalités de mise en œuvre de l'action sociale au sein de la collectivité

203

Adhésion à l'organisme national de gestion des œuvres sociales et culturelles Plurélya

Sport 3 délibérations
166

Nouvelle tarification de la mise à disposition des équipements sportifs à la Métropole de Lyon pour les collèges pour la mise en œuvre de l'éducation physique et sportive.

168

Nouvelle tarification de la mise à disposition des équipements sportifs à la Région AuRA pour l'éducation physique et sportive dans les lycées, ainsi que la nouvelle convention de mise à disposition des équipements sportifs de 2023 à 2027

183

Attribution d'une subvention à l'association Villeurbanne Natation

🌱 Environnement 1 délibération
176

Adhésion au Réseau des territoires innovants -les Interconnectés dans le cadre de la politique numérique

🎓 Éducation 1 délibération
178

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne pour l'année scolaire 2022/2023

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
186

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion Est Métropole Habitat : Zac la Soie-Lot B rue C.Delbo, ZAC Gratte-ciel-Macro lot C "familles"-ZAC Gratte-ciel-Macro lot C "étudiants"-ZAC Gratte-ciel-Macro lot B

👥 Ressources humaines 1 délibération
189

Révision du cadre du personnel

🤝 Vie associative 1 délibération
200

Convention de partenariat Métropole de Lyon - Ville de Villeurbanne pour l'organisation de la Nuit des Etudiants du Monde 2023

WEB villeurbanne_webdelib:2023-07-03
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