15 mai 2023
40
délibérations
11
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
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Délibérations (40)
Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville au titre de l'année 2023
Attribution d'une subvention d'édiée aux acteurs de la démocratie locale au titre de l'année 2023
Attribution de subventions à l'association Petit Nemo
Attribution d'une subvention aux Eclaireurs et Eclaireuses de France du groupe J'ean Bart
Compte Administratif 2022
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - tarifs 2024
Redevance doccupation du domaine public aux artisans pour un emplacement avec un chalet pour le marché de Noël 2023
Tarification des salles associatives
Attribution de subventions pour un projet "couture" à l'école Lazare Goujon - cadre du Budget participatif
Attribution de subventions aux associations étudiantes
Attribution de subventions à diverses compagnies artistiques
Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition de 2 logements au 4-6, rue Alfred de Musset à Villeurbanne
Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition de 8 logements au 16, rue Mansard, 9-9bis, rue Louis Adam à Villeurbanne
Réitération de garanties demprunt accordées à CDC HABITAT, suite au réaménagement de 8 lignes de son encours de dette selon de nouvelles caractéristiques financières (avenant 139411)
Garantie demprunt FONCIERE DHABITAT ET HUMANISME - acquisition-amélioration d'un logement au 34, rue Louis Goux à Villeurbanne
Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 8 logements au 37-39, rue Anatole France à Villeurbanne
Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — réhabilitation de 53 logements au 17, avenue Francis de Pressensé à Villeurbanne
Acquisition d'un local au rez — de-chaussée d'un immeuble situé 25 rue Hippolyte Kahn
Attribution d'une subvention à lAgence d'urbanisme de laire métropolitaine lyonnaise pour l'année 2023
Acquisition de la loge du gardien située 22 allée des Cèdres
Réaménagement de la place Grandclément — Conclusion d'une convention de groupement de commande entre la Métropole de Lyon et la ville de Villeurbanne pour l'acquisition d'une œuvre dart
Affectation du résultat 2022
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Maison du citoyen
Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)
Approbation du compte de gestion 2022
Collaboration de la Ville au Projet H2020 ' EUCOMMEET ' visant à engager les Villes européennes dans un processus participatif
Réitération de garanties demprunt accordée à CDC HABITAT SOCIAL, suite au réaménagement de 4 lignes de son encours de dette selon de nouvelles caractéristiques financières
Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap - Année 2023
Rapport d'activités 2022 du Conseil Consultatif Ville, Autonomie et Handicaps (CCVAH)
Demande de subvention auprès de l'état au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la D'élinquance (FIPD) dans le c'adre de la nouvelle stratégie territoriale de sécurité et prévention de la d'élinquance
Gestion Sociale et Urbaine de Proximité — programmation 2023
Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Avenant n° 1 à la convention-cadre de renouvellement urbain de la Métropole de Lyon
Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain Villeurbanne Buers Nord
Attribution de subvention à l'association REAJI, Réseau-égalité, antidiscrimination, justice-interdisciplinaire
Vœu présenté par les groupes de la majorité de soutien aux propositions du réseau des Missions Locales relatives à "France Travail"
Adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises (ALF)
Convention d'objectifs et de moyens 2023 entre la ville de Villeurbanne et l'association des J'ardins du Lyonnais et de la Xavière
Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne, le SPIP du Rhône, la Maison darrêt de Lyon-Corbas et cinq autres collectivités
Attribution de subventions aux associations sportives
Contribution 2023 au Groupement dIntérêts Publics GIP Cafés Cultures
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