Conseil municipal du 15/05/2023

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville au titre de l'année 2023

Attribution d'une subvention dédiée aux acteurs de la démocratie locale au titre de l'année 2023

Attribution de subventions à l'association Petit Nemo

Attribution d'une subvention aux Eclaireurs et Eclaireuses de France du groupe Jean Bart

Compte Administratif 2022

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - tarifs 2024

Redevance d'occupation du domaine public aux artisans pour un emplacement avec un chalet pour le marché de Noël 2023

Tarification des salles associatives

Attribution de subventions pour un projet "couture" à l'école Lazare Goujon - cadre du Budget participatif

Attribution de subventions aux associations étudiantes

Attribution de subventions à diverses compagnies artistiques

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition de 2 logements au 4-6, rue Alfred de Musset à Villeurbanne

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition de 8 logements au 16, rue Mansard, 9-9bis, rue Louis Adam à Villeurbanne

Réitération de garanties d'emprunt accordées à CDC HABITAT, suite au réaménagement de 8 lignes de son encours de dette selon de nouvelles caractéristiques financières (avenant 139411)

Garantie d'emprunt FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME - acquisition-amélioration d'un logement au 34, rue Louis Goux à Villeurbanne

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 8 logements au 37-39, rue Anatole France à Villeurbanne

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — réhabilitation de 53 logements au 17, avenue Francis de Pressensé à Villeurbanne

Acquisition d'un local au rez — de-chaussée d'un immeuble situé 25 rue Hippolyte Kahn

Attribution d'une subvention à l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise pour l'année 2023.

Acquisition de la loge du gardien située 22 allée des Cèdres.

Réaménagement de la place Grandclément — Conclusion d'une convention de groupement de commande entre la Métropole de Lyon et la ville de Villeurbanne pour l'acquisition d'une œuvre d'art

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Avenant n° 1 à la convention-cadre de renouvellement urbain de la Métropole de Lyon

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain Villeurbanne Buers Nord

Attribution de subvention à l'association REAJI, Réseau-égalité, antidiscrimination, justice-interdisciplinaire

Convention d'objectifs et de moyens 2023 entre la ville de Villeurbanne et l'association des Jardins du Lyonnais et de la Xavière

Vœu présenté par les groupes de la majorité de soutien aux propositions du réseau des Missions Locales relatives à "France Travail"

Affectation du résultat 2022

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Maison du citoyen

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

Approbation du compte de gestion 2022

Collaboration de la Ville au Projet H2020 ' EUCOMMEET ' visant à engager les Villes européennes dans un processus participatif

Réitération de garanties d'emprunt accordée à CDC HABITAT SOCIAL, suite au réaménagement de 4 lignes de son encours de dette selon de nouvelles caractéristiques financières

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap - Année 2023

Rapport d'activités 2022 du Conseil Consultatif Ville, Autonomie et Handicaps (CCVAH)

Demande de subvention auprès de l'état au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) dans le cadre de la nouvelle stratégie territoriale de sécurité et prévention de la délinquance

Gestion Sociale et Urbaine de Proximité — programmation 2023

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne, le SPIP du Rhône, la Maison d'arrêt de Lyon-Corbas et cinq autres collectivités.

Adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises (ALF)

Attribution de subventions aux associations sportives

Contribution 2023 au Groupement d'Intérêts Publics GIP Cafés Cultures