CM

15 mai 2023

Villeurbanne 40 délibérations

40

délibérations

11

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

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Délibérations (40)

Finances & Budget 11 délibérations
114

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville au titre de l'année 2023

117

Attribution d'une subvention d'édiée aux acteurs de la démocratie locale au titre de l'année 2023

118

Attribution de subventions à l'association Petit Nemo

119

Attribution d'une subvention aux Eclaireurs et Eclaireuses de France du groupe J'ean Bart

120

Compte Administratif 2022

127

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - tarifs 2024

129

Redevance doccupation du domaine public aux artisans pour un emplacement avec un chalet pour le marché de Noël 2023

137

Tarification des salles associatives

138

Attribution de subventions pour un projet "couture" à l'école Lazare Goujon - cadre du Budget participatif

140

Attribution de subventions aux associations étudiantes

147

Attribution de subventions à diverses compagnies artistiques

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
109

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition de 2 logements au 4-6, rue Alfred de Musset à Villeurbanne

110

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition de 8 logements au 16, rue Mansard, 9-9bis, rue Louis Adam à Villeurbanne

111

Réitération de garanties demprunt accordées à CDC HABITAT, suite au réaménagement de 8 lignes de son encours de dette selon de nouvelles caractéristiques financières (avenant 139411)

113

Garantie demprunt FONCIERE DHABITAT ET HUMANISME - acquisition-amélioration d'un logement au 34, rue Louis Goux à Villeurbanne

125

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 8 logements au 37-39, rue Anatole France à Villeurbanne

133

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — réhabilitation de 53 logements au 17, avenue Francis de Pressensé à Villeurbanne

134

Acquisition d'un local au rez — de-chaussée d'un immeuble situé 25 rue Hippolyte Kahn

136

Attribution d'une subvention à lAgence d'urbanisme de laire métropolitaine lyonnaise pour l'année 2023

139

Acquisition de la loge du gardien située 22 allée des Cèdres

144

Réaménagement de la place Grandclément — Conclusion d'une convention de groupement de commande entre la Métropole de Lyon et la ville de Villeurbanne pour l'acquisition d'une œuvre dart

Autres decisions 5 délibérations
105

Affectation du résultat 2022

116

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Maison du citoyen

123

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)

126

Approbation du compte de gestion 2022

149

Collaboration de la Ville au Projet H2020 ' EUCOMMEET ' visant à engager les Villes européennes dans un processus participatif

Social & Santé 5 délibérations
112

Réitération de garanties demprunt accordée à CDC HABITAT SOCIAL, suite au réaménagement de 4 lignes de son encours de dette selon de nouvelles caractéristiques financières

115

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap - Année 2023

122

Rapport d'activités 2022 du Conseil Consultatif Ville, Autonomie et Handicaps (CCVAH)

130

Demande de subvention auprès de l'état au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la D'élinquance (FIPD) dans le c'adre de la nouvelle stratégie territoriale de sécurité et prévention de la d'élinquance

142

Gestion Sociale et Urbaine de Proximité — programmation 2023

Environnement 4 délibérations
70

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Avenant n° 1 à la convention-cadre de renouvellement urbain de la Métropole de Lyon

135

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain Villeurbanne Buers Nord

141

Attribution de subvention à l'association REAJI, Réseau-égalité, antidiscrimination, justice-interdisciplinaire

155

Vœu présenté par les groupes de la majorité de soutien aux propositions du réseau des Missions Locales relatives à "France Travail"

Vie associative 2 délibérations
107

Adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises (ALF)

143

Convention d'objectifs et de moyens 2023 entre la ville de Villeurbanne et l'association des J'ardins du Lyonnais et de la Xavière

Ressources humaines 1 délibération
106

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne, le SPIP du Rhône, la Maison darrêt de Lyon-Corbas et cinq autres collectivités

Sport 1 délibération
121

Attribution de subventions aux associations sportives

Culture & Patrimoine 1 délibération
128

Contribution 2023 au Groupement dIntérêts Publics GIP Cafés Cultures

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