Conseil municipal du 03/04/2023
30
délibérations
8
Finances & Budget
8
Autres decisions
5
Enfance & Jeunesse
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Débloquer le résumé IADélibérations (30)
Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances
Attributions de subventions aux associations étudiantes
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale pour l'année 2023
Evolution du règlement relatif à l'attribution d'une subvention dans le cadre du Fonds d'Initiative Collégiens et Lycéens
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Bross'Up
Attribution de subvention pour le Festival Pop'Sciences 12-13-14 mai 2023
Attribution de subvention à des compagnies artistiques diverses
Remise et exonération de redevance d'occupation au bénéfice de l'association du Théâtre de l'Iris pour les locaux qu'elle occupe 331 avenue Francis de Pressensé
Dénomination des voies et espaces publics
Projet urbain partenarial (PUP) Mansard — Avenant n°2 à la convention avec la société SNC IP1R (Icade)
Projet urbain partenarial (PUP) Mansard — Avenant n°1 à la convention avec la société civile immobilière (SCI) du 545 rue Anatole France (Promoval)
Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Vote des taux d'imposition directe locale pour 2023
Renouvellement de plusieurs machines — outils nécessaires à l'activité des ateliers de la Direction Technique Maintenance et Logistique pour l'entretien des bâtiments municipaux
Projet Éducatif de Territoire 2023-2025
Renouvellement de la Convention constitutive du Conseil Départemental d'Accès au Droit du Rhône (CDAD du Rhône)
Rémunérations des animateur.rices périscolaires
Modification du règlement intérieur de la restauration et des accueils périscolaires
Remise gracieuse de dettes concernant la restauration scolaire, les temps périscolaires et des séjours scolaires à Chamagnieu
Tarification de la restauration scolaire, des temps périscolaires et des accueils extrascolaires au centre de Chamagnieu
Fête du Livre Jeunesse de Villeurbanne 24ème édition - modification de la rémunération des intervenants
Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 7 logements au 15, 17, 19 rue Geoffray à Villeurbanne
Acquisition amiable d'un local situé 171 avenue Salengro appartenant à Entrepreneurs de la Cité
Echange foncier entre la Métropole de Lyon et la Ville dans le cadre de l'aménagement de la rue Bonneterre à Villeurbanne
Convention d'objectifs sur la mise en œuvre du dispositif "parcours emploi compétences" à la Ville de Villeurbanne pour l'année 2023
Cession de deux parcelles sur l'emprise du groupe scolaire Antonin Perrin en vue du réaménagement des cours de l'école et de la création d'un nouveau parvis d'entrée sur la rue Valentin Haüy afin de sécuriser l'accueil des élèves.
Signature de la convention multipartite sur l'éducation artistique et culturelle 2023-2025
Attribution de subventions aux associations sportives
Conclusion d'un protocole transactionnel relatif aux travaux de chauffage et plomberie du marché de construction du complexe sportif Jeanne Desparmet Ruello
Révision du cadre du personnel
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