Conseil municipal du 03/04/2023

Villeurbanne 3 avril 2023 30 délibérations
Document source

30

délibérations

8

Finances & Budget

8

Autres decisions

5

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (30)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
67

Demande de subvention à l'Etat dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances

72

Attributions de subventions aux associations étudiantes

80

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale pour l'année 2023

83

Evolution du règlement relatif à l'attribution d'une subvention dans le cadre du Fonds d'Initiative Collégiens et Lycéens

84

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Bross'Up

93

Attribution de subvention pour le Festival Pop'Sciences 12-13-14 mai 2023

96

Attribution de subvention à des compagnies artistiques diverses

104

Remise et exonération de redevance d'occupation au bénéfice de l'association du Théâtre de l'Iris pour les locaux qu'elle occupe 331 avenue Francis de Pressensé

📄 Autres decisions 8 délibérations
73

Dénomination des voies et espaces publics

74

Projet urbain partenarial (PUP) Mansard — Avenant n°2 à la convention avec la société SNC IP1R (Icade)

75

Projet urbain partenarial (PUP) Mansard — Avenant n°1 à la convention avec la société civile immobilière (SCI) du 545 rue Anatole France (Promoval)

76

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)

77

Vote des taux d'imposition directe locale pour 2023

87

Renouvellement de plusieurs machines — outils nécessaires à l'activité des ateliers de la Direction Technique Maintenance et Logistique pour l'entretien des bâtiments municipaux

102

Projet Éducatif de Territoire 2023-2025

103

Renouvellement de la Convention constitutive du Conseil Départemental d'Accès au Droit du Rhône (CDAD du Rhône)

👶 Enfance & Jeunesse 5 délibérations
82

Rémunérations des animateur.rices périscolaires

89

Modification du règlement intérieur de la restauration et des accueils périscolaires

90

Remise gracieuse de dettes concernant la restauration scolaire, les temps périscolaires et des séjours scolaires à Chamagnieu

91

Tarification de la restauration scolaire, des temps périscolaires et des accueils extrascolaires au centre de Chamagnieu

94

Fête du Livre Jeunesse de Villeurbanne 24ème édition - modification de la rémunération des intervenants

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
69

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 7 logements au 15, 17, 19 rue Geoffray à Villeurbanne

85

Acquisition amiable d'un local situé 171 avenue Salengro appartenant à Entrepreneurs de la Cité

88

Echange foncier entre la Métropole de Lyon et la Ville dans le cadre de l'aménagement de la rue Bonneterre à Villeurbanne

🌱 Environnement 3 délibérations
79

Convention d'objectifs sur la mise en œuvre du dispositif "parcours emploi compétences" à la Ville de Villeurbanne pour l'année 2023

86

Cession de deux parcelles sur l'emprise du groupe scolaire Antonin Perrin en vue du réaménagement des cours de l'école et de la création d'un nouveau parvis d'entrée sur la rue Valentin Haüy afin de sécuriser l'accueil des élèves.

97

Signature de la convention multipartite sur l'éducation artistique et culturelle 2023-2025

Sport 2 délibérations
81

Attribution de subventions aux associations sportives

95

Conclusion d'un protocole transactionnel relatif aux travaux de chauffage et plomberie du marché de construction du complexe sportif Jeanne Desparmet Ruello

👥 Ressources humaines 1 délibération
78

Révision du cadre du personnel

WEB villeurbanne_webdelib:2023-04-03
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