CM

3 avril 2023

Villeurbanne 30 délibérations

30

délibérations

8

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (30)

Finances & Budget 8 délibérations
67

Demande de subvention à l'Etat dans le c'adre du dispositif Ville Vie Vacances

72

Attributions de subventions aux associations étudiantes

80

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale pour l'année 2023

83

Evolution du règlement relatif à lattribution d'une subvention dans le cadre du Fonds dInitiative Collégiens et Lycéens

84

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Bross'Up

93

Attribution de subvention pour le Festival PopSciences 12-13-14 mai 2023

96

Attribution de subvention à des compagnies artistiques diverses

104

Remise et exonération de redevance doccupation au bénéfice de l'association du Théâtre de lIris pour les locaux qu'elle occupe 331 avenue Francis de Pressensé

Autres decisions 7 délibérations
73

Dénomination des voies et espaces publics

74

Projet urbain partenarial (PUP) Mansard — Avenant n°2 à la convention avec la société SNC IP1R (Icade)

75

Projet urbain partenarial (PUP) Mansard — Avenant n°1 à la convention avec la société civile immobilière (SCI) du 545 rue Anatole France (Promoval)

76

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales (CGCT)

77

Vote des taux dimposition directe locale pour 2023

87

Renouvellement de plusieurs machines — outils nécessaires à lactivité des ateliers de la Direction Technique Maintenance et Logistique pour l'entretien des bâtiments municipaux

102

Projet Éducatif de Territoire 2023-2025

Enfance & Jeunesse 5 délibérations
82

Rémunérations des animateur.rices périscolaires

89

Modification du règlement intérieur de la restauration et des accueils périscolaires

90

Remise gracieuse de dettes concernant la restauration scolaire, les temps périscolaires et des séjours scolaires à Chamagnieu

91

Tarification de la restauration scolaire, des temps périscolaires et des accueils extrascolaires au centre de Chamagnieu

94

Fête du Livre Jeunesse de Villeurbanne 24ème édition - modification de la rémunération des intervenants

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
69

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 7 logements au 15, 17, 19 rue Geoffray à Villeurbanne

85

Acquisition amiable d'un local situé 171 avenue Salengro appartenant à Entrepreneurs de la Cité

88

Echange foncier entre la Métropole de Lyon et la Ville dans le cadre de l'aménagement de la rue Bonneterre à Villeurbanne

Ressources humaines 3 délibérations
78

Révision du cadre du personnel

79

Convention d'objectifs sur la mise en œuvre du dispositif "parcours emploi c'ompétences" à la Ville de Villeurbanne pour l'année 2023

103

Renouvellement de la Convention constitutive du Conseil Départemental dAccès au Droit du Rhône (CDAD du Rhône)

Sport 2 délibérations
81

Attribution de subventions aux associations sportives

95

C'onclusion d'un protocole transactionnel relatif aux travaux de chauffage et plomberie du marché de construction du c'omplexe sportif J'eanne D'esparmet Ruello

Environnement 2 délibérations
86

Cession de deux parcelles sur l'emprise du groupe scolaire Antonin Perrin en vue du réaménagement des c'ours de l'école et de la création d'un nouveau parvis d'entrée sur la rue Valentin Haüy afin de s'écuriser l'accueil des élèves

97

Signature de la convention multipartite sur léducation artistique et culturelle 2023-2025

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