15 décembre 2022

Attributions de subventions aux associations et aux structures culturelles

D'emande de subvention à la C'ompagnie N'ationale du Rhône pour une étude de faisabilité pour le d'éploiement d'installations photovoltaïques s'ur le patrimoine appartenant à la Ville

Attribution de subventions 2023 entre la Ville et les associations œuvrant pour les personnes âgées

Gestion active de la dette — recours aux instruments de couverture

Octroi de la garantie à certains créanciers de lAgence France Locale

Tarifs des activités de la Maison de quartier des Brosses

Attribution d'une subvention à l'association ADL pour l'année 2023

Budget Primitif 2023

Attribution de subventions à trois structures associatives dans le cadre de conventions triennales sinscrivant dans les objectifs du Projet Educatif de Territoire (PEDT)

Projets lauréats du Budget participatif : état davancement des lauréats 2021 et annonce des lauréats 2022

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 10 logements au 44-48 rue des Alliés

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition en VEFA de 5 logements au 23, 25, 27, 29 rue de la Poste

Réitération d'une garantie demprunt accordée à CDC HABITAT, suite au réaménagement de son encours de dette selon de nouvelles caractéristiques financières - 11 logements situés 104-106 rue Léon Blum

Garantie demprunt FONCIERE DHABITAT ET HUMANISME - acquisition par transfert de patrimoine de 15 logements sis 1D rue René Prolongé, 155 rue du 8 mai 1945, 24 rue Francia, 38 rue Eugene Fournière, 7 rue Persoz et 89 route de Genas à Villeurbanne

Stationnement payant sur voirie — bilan annuel du traitement des Recours Administratif Préalable Obligatoire (RAPO) relatif à la mise en œuvre du Forfait de Post Stationnement (FPS)

Projet Urbain Partenarial (PUP) — Terrain des Sœurs - avenant n°1 à la convention

Acquisition du 27 bis rue Docteur Ollier - Complément dinformation

Tarifs des droits de voirie et doccupation du domaine public pour 2023

Autorisation de la Société Publique Locale Métropole de Lyon Aménagement Construction à constituer un groupement dintérêt économique avec la Société dEquipement du Rhône et de Lyon

Approbation de la création et du projet de statuts de la société publique locale (SPL) Métropole de Lyon Aménagement Construction - Désignation du représentant de la Ville de Villeubanne

Avenants récapitulatifs 2022 et avenants financiers 2023 pour les 6 centres sociaux villeurbannais

Renouvellement de la convention cadre Ville/Caf/centres sociaux et des conventions locales tripartites dobjectifs et de moyens

Ouvertures dominicales des commerces à Villeurbanne pour l'année 2023

Avis de la ville de Villeurbanne sur le projet damplification de la Zone à Faibles Emissions de la Métropole de Lyon

Adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion du Rhône et de la métropole de Lyon (CDG69)

C'onclusions de l'Assemblée c'itoyenne s'ur la D'ark C'ity

Modification du nombre dadjoints au maire

Dénomination des voies et espaces publics

Garantie demprunt CDC HABITAT SOCIAL SA HLM - acquisition en VEFA de 4 logements au 18 rue Professeur Calmette à Villeurbanne

Avenant à la convention entre la Ville, le CCAS et lOVPAR concernant la mise à disposition par la ville de Villeurbanne d'un agent à l'association OVPAR et du remboursement de son salaire

Affectation du produit de la quête des mariages au CCAS

Protection sociale complémentaire des agents de la collectivité : amélioration de la participation employeur à la complémentaire santé et à la prévoyance

Convention avec le c'omité social du personnel de la ville de Villeurbanne

Attribution d'une subvention à la Maison Métropolitaine dinsertion pour lemploi (MMIe)

Attribution de subventions à des diverses associations de la petite enfance

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Gratte-Ciel - Acquisition d'un volume immobilier à construire destiné à laccueil de deux équipements (Cinéma et Pôle Jeunesse)

Présentation du programme pour la construction d'un cinéma et d'un équipement jeunesse au sein des futurs ensembles immobiliers dans le nouveau cœur de ville ZAC Gratte-ciel et création de lAutorisation de Programme (AP) correspondante

Remise gracieuse de dettes concernant la restauration scolaire, les temps périscolaires et des séjours scolaires à Chamagnieu

Conventions avec d'iverses associations "vie associative"

Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux de la Maison de quartier des Brosses à l'association Colin Maillard

Attributions et sollicitations de participations financières à la Métropole de Lyon et à lANRU - Equipe projet - Politique de la ville 2022

Attribution de subventions aux associations sportives en 2023 - Versement d'un acompte

Renouvellement des conventions dobjectifs et de moyens et attribution de subventions aux associations sportives en 2023

Attribution d'une subvention à l'association de coordination de lUnion Sportive dEnseignement du Premier degré (USEP) de Villeurbanne

Projet urbain partenarial Auto Châssis International instauration d'un périmètre de participation - convention de projet urbain partenarial avec la société par action simplifiée Pérou Villeurbanne

Révision du cadre du personnel

Election d'une 21ème adjointe