14 novembre 2022

Convention d'objectifs dans le c'adre du budget participatif avec les Tonkin Tigers

Attribution de subvention au projet musical recherche-action MELOMAP en lien avec l'école Jules Ferry

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant en faveur des personnes âgées

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association CroqNuages

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville au titre de l'année 2022

Attribution de subvention à diverses associations "vie associative"

Attribution de subventions à diverses associations mémoire et politiques patrimoniales

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Tarification appliquée aux locations des chalets pour le marché de Noël 2022

Attribution d'une subvention de projet à l'association Charpennes Tonkin Tigers Rugby League

Transfert 100 000 euros du Budget DADC vers le budget Caisse des écoles pour la mise en œuvre de projet dEAC à destination du 1er degré

Attribution d'une subvention à l'association Anciela au titre de l'année 2022

Attribution de diverses subventions à des compagnies artistiques

Rapport d'activité 2020 du Syndicat de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise - Sigerly

Moyens affectés aux groupes délu.e.s

Regroupement des directions de la DGICV sur un site unique, 8 rue Michel Dupeuble, validation du programme, lancement du concours de maîtrise d'œuvre et création de lautorisation de programme correspondante

Création d'un marché manufacturé rue du D'octeur Frappaz

Révision et actualisation dautorisations de programmes

Décision modificative n°3

Créances irrécouvrables : admissions en non-valeur et créances éteintes

Rapport sur les orientations budgétaires 2023

Avenant à la convention PEDT/Plan mercredi 2019-2022

Délibération modifiant la délibération n° D-2022-214 du 04 j'uillet 2022 sur la d'ate de suppression du marché manufacturé "Grandclément"

Rapport annuel de laction en matière de lutte contre les discriminations de la Ville de Villeurbanne

Approbation de la convention unique relative au dispositif de Service d'Accueil et dInformation des Demandeurs (SAID) et de gestion de la demande de logement social et des attributions 2023-2024 comprenant lutilisation de loutil PELEHAS

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention au C'entre social et familial de la Ferrandière pour la médiation sociale

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la promotion santé

Attribution de subventions diverses associations de santé

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap - Année 2022

Gestion Sociale et Urbaine de Proximité — programmation 2022 - Avenant à la convention avec EMH

Attribution de subventions dans le domaine de la santé et de la nutrition

Convention bipartite de la mutualisation d'ouvrage de génie c'ivil ou de s'upports pour le déploiement, renforcement ou modification de réseau sur d'omaine métropolitain

Convention de partenariat avec lAgence Locale de lEnergie et du Climat de la Métropole de Lyon -Opération Bureaux à Énergie Positive

C'onstitution d'une s'ervitude de passage en d'omaine public de c'analisation d'eau potable au profit de la Métropole sur la parcelle BW 131 s'ise 390 c'ours Émile Zola à Villeurbanne

Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de l'ignes de c'ommunications électronique à très haut d'ébit (THD) pour le raccordement en fibre optique du C'entre de Plein Air de Chamagnieu (Château)

Plan de transition écologique 2022. Rapport sur la situation en matière de développement durable sur l'année 2021

Vœu pour sortir des énergies fossiles et de la libéralisation des marchés de l'énergie

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme dIntérêt Général loyers maîtrisés : 52 cours Damidot (réhabilitation d'un logement de type 2) et 263 cours Emile Zola (réhabilitation d'un logement de type 1)

C'onstitution d'une s'ervitude au profit d'ENEDIS pour la création d'un c'offret électrique sur la parcelle CN 70 - 14 rue Antonin Perrin à Villeurbanne

Acquisition par voie de préemption du 11 rue Llacer

Convention entre la Ville de Villeurbanne et le Groupement dIntérêt Public dit GIP Cafés Cultures

S'outien à l'Université de Lyon pour l'organisation du festival PopSciences sur le territoire villeurbannais

Préparation de la vingt — quatrième Fête du livre jeunesse de Villeurbanne

Remise gracieuse de dettes concernant la restauration scolaire, le périscolaire et séjour de Chamagnieu

Attribution d'une subvention de projet à l'association sportive du collège du Tonkin

C'onstitution d'une s'ervitude permanente de passage de c'âbles électriques sur le parking du collège Gilbert Chabroux appartenant à la Métropole au profit de la ville de Villeurbanne pour le gymnase J'eanne D'esparmet-Ruello

Convention avec l'Université Claude Bernard Lyon 1 dans le c'adre du déploiement de la vidéosurveillance autorisant l'installation d'équipements sur les mâts d'éclairage public

Modification de la convention passée avec l'association les Petites C'antines de Villeurbanne

Avenant n° 2 à la convention de projet urbain partenarial (PUP)Gervais Bussière

Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Chambre de Métiers et de lArtisanat Auvergne Rhône-Alpes - Lyon-Rhône pour l'année 2022