Conseil municipal du 14/11/2022

Convention d'objectifs dans le cadre du budget participatif avec les Tonkin Tigers

Attribution de subvention au projet musical recherche-action MELOMAP en lien avec l'école Jules Ferry

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant en faveur des personnes âgées

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Croq'Nuages

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville au titre de l'année 2022

Attribution de subvention à diverses associations "vie associative"

Attribution de subventions à diverses associations mémoire et politiques patrimoniales

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Tarification appliquée aux locations des chalets pour le marché de Noël 2022

Attribution d'une subvention de projet à l'association Charpennes Tonkin Tigers Rugby League

Transfert 100 000 euros du Budget DADC vers le budget Caisse des écoles pour la mise en œuvre de projet d'EAC à destination du 1er degré

Attribution d'une subvention à l'association Anciela au titre de l'année 2022

Attribution de diverses subventions à des compagnies artistiques

Rapport d'activité 2020 du Syndicat de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise - Sigerly

Moyens affectés aux groupes d'élu.e.s

Regroupement des directions de la DGICV sur un site unique, 8 rue Michel Dupeuble, validation du programme, lancement du concours de maîtrise d'œuvre et création de l'autorisation de programme correspondante

Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Auvergne Rhône-Alpes - Lyon-Rhône pour l'année 2022

Création d'un marché manufacturé rue du Docteur Frappaz

Révision et actualisation d'autorisations de programmes

Décision modificative n°3

Créances irrécouvrables : admissions en non-valeur et créances éteintes

Rapport sur les orientations budgétaires 2023

Avenant à la convention PEDT/Plan mercredi 2019-2022

Délibération modifiant la délibération n° D-2022-214 du 04 juillet 2022 sur la date de suppression du marché manufacturé "Grandclément"

Rapport annuel de l'action en matière de lutte contre les discriminations de la Ville de Villeurbanne

Approbation de la convention unique relative au dispositif de Service d'Accueil et d'Information des Demandeurs (SAID) et de gestion de la demande de logement social et des attributions 2023-2024 comprenant l'utilisation de l'outil PELEHAS.

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la solidarité au titre de l'année 2022

Attribution d'une subvention au Centre social et familial de la Ferrandière pour la médiation sociale

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la promotion santé

Attribution de subventions diverses associations de santé

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap - Année 2022

Gestion Sociale et Urbaine de Proximité — programmation 2022 - Avenant à la convention avec EMH

Attribution de subventions dans le domaine de la santé et de la nutrition

Convention bipartite de la mutualisation d'ouvrage de génie civil ou de supports pour le déploiement, renforcement ou modification de réseau sur domaine métropolitain.

Convention de partenariat avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat de la Métropole de Lyon -Opération Bureaux à Énergie Positive

Constitution d'une servitude au profit d'ENEDIS pour la création d'un coffret électrique sur la parcelle CN 70 - 14 rue Antonin Perrin à Villeurbanne

Constitution d'une servitude de passage en domaine public de canalisation d'eau potable au profit de la Métropole sur la parcelle BW 131 sise 390 cours Émile Zola à Villeurbanne

Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électronique à très haut débit (THD) pour le raccordement en fibre optique du Centre de Plein Air de Chamagnieu (Château)

Plan de transition écologique 2022. Rapport sur la situation en matière de développement durable sur l'année 2021

Vœu pour sortir des énergies fossiles et de la libéralisation des marchés de l'énergie

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme d'Intérêt Général loyers maîtrisés : 52 cours Damidot (réhabilitation d'un logement de type 2) et 263 cours Emile Zola (réhabilitation d'un logement de type 1)

Acquisition par voie de préemption du 11 rue Llacer

Convention entre la Ville de Villeurbanne et le Groupement d'Intérêt Public dit GIP Cafés Cultures

Soutien à l'Université de Lyon pour l'organisation du festival Pop'Sciences sur le territoire villeurbannais

Préparation de la vingt — quatrième Fête du livre jeunesse de Villeurbanne

Remise gracieuse de dettes concernant la restauration scolaire, le périscolaire et séjour de Chamagnieu

Attribution d'une subvention de projet à l'association sportive du collège du Tonkin

Constitution d'une servitude permanente de passage de câbles électriques sur le parking du collège Gilbert Chabroux appartenant à la Métropole au profit de la ville de Villeurbanne pour le gymnase Jeanne Desparmet-Ruello

Convention avec l'Université Claude Bernard Lyon 1 dans le cadre du déploiement de la vidéosurveillance autorisant l'installation d'équipements sur les mâts d'éclairage public

Modification de la convention passée avec l'association les Petites Cantines de Villeurbanne

Avenant n° 2 à la convention de projet urbain partenarial (PUP)Gervais Bussière