30 mai 2022
46
délibérations
13
Finances & Budget
11
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Villeurbanne — 9 €/moisDélibérations (46)
Attribution d'une subvention aux Eclaireurs et Eclaireuses de France du groupe J'ean Bart
Subvention 2022 pour l'université de Lyon - Fête de la science et Pop sciences
Attribution d'une subvention à lUnion des délégués départementaux de lEducation nationale (DDEN)
Attribution de subventions à diverses associations œuvrant en faveur des personnes âgées
Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville 2022
Attribution de subventions à divers associations "vie associative"
Attribution de subventions à diverses associations mémoire et politiques patrimoniales
Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"
Attribution d'une subvention d'ans le c'adre du Fonds d'Initiatives J'eunes
Attribution d'une subvention d'ans le c'adre du Fonds d'Initiatives C'ollégiens et Lycéens
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - tarifs 2023
Attribution de subventions à diverses compagnies artistiques et culturelles
C'onditions de restauration pour le grand public l'ors du festival de la J'eunesse à la Feyssine : Autorisation d'occupation temporaire du d'omaine public et montant de la redevance
Garantie demprunt VILOGIA — acquisition en VEFA de 4 logements situés 94, rue Alexis Perroncel à Villeurbanne
Garantie demprunt VILOGIA — acquisition en VEFA de 3 logements situés 80, rue Antonin Perrin à Villeurbanne
Garantie demprunt Immobilière Rhône — Alpes SA dHLM - Acquisition en VEFA de 13 logements au 25, rue Frédéric Fays
Garantie demprunt Foncière dHabitat et Humanisme - Acquisition-amélioration de 4 logements au 5, rue Hector Berlioz
Acquisition par voie de préemption d'un local situé 130 rue de la Poudrette
Acquisition par voie de préemption d'un terrain enclavé situé 55 rue Nicolas Garnier
Acquisition par voie de préemption d'un bâtiment occupé par une activité situé 16 rue Perroncel
Acquisition amiable d'un local de 70 m² environ situé dans la galette commerciale 26 allée des Cèdres
Garantie demprunt Alliade Habitat — Réhabilitation de 95 logements situés 35-37, rue Richelieu et 20 à 28, avenue St Exupery
Garantie demprunt Société Villeurbannaise d'Urbanisme- Portage foncier d'un tènement situé au 11b, rue de la ligne de lEst
Avenant N°1 à la convention davance en compte-courant dassocié à la SVU - Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)
Projet de territoire dans le cadre du pacte de cohérence métropolitain - conférence territoriale des Maires - Villeurbanne
Modalités de prise en charge des déplacements accomplis par les élu.e.s de la ville de Villeurbanne dans l'exercice de leurs fonctions
Convention d'objectifs et de moyens 2022-2024 avec la Fédération d'es Acteurs du J'eu et de l'Imaginaire de Rhône-Alpes(FAJIRA)/Ville de Villeurbanne
Règlement intérieur de lastreinte de la Maison de quartier des Brosses
Adhésion de la ville de Villeurbanne à la Centrale dachats territoriale constituée par la Métropole de Lyon
Ouverture aux membres du conseil municipal de la possibilité de percevoir tout ou partie de leurs indemnités délu.e en gonettes
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement dinsertion - Foncière dHabitat et Humanisme Rhône - 34 rue Louis Goux
Actualisation de la convention cadre entre la commune et le CCAS de Villeurbanne
Garantie demprunt CDC Habitat Social SA HLM - Acquisition en VEFA de 7 logements aux 10-12 impasse des sœurs à Villeurbanne
Attribution de subvention à divers centres sociaux : centre social des Buers
D'emandes de financement auprès de l'Etat au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la d'élinquance et de la Radicalisation (FIPDR) d'ans le c'adre de la nouvelle stratégie territoriale de sécurité et de la prévention
Rapport d'activités du Centre Communal dAction Sociale (CCAS) - Année 2021
Attribution d'une subvention pour l'année 2022 - Signature d'une convention dobjectifs et de moyens 2022-2024 avec le Club des 24h de lINSA
Convention avec le S'igerly permettant la d'issimulation d'es réseaux s'ecs s'ur la parcelle BV 45 (36 rue Fays) d'ans le c'adre du PUP L'iberté
Contrat métropolitain 2022 — 2024 pour une ville perméable en harmonie avec ses ressources en eau et ses milieux aquatiques : demande de subvention auprès de lAgence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse
Renouvellement général des instances consultatives - modalités de vote pour lélection des représentants des personnels : vote électronique et en présentiel
Révision du cadre du personnel
Attribution de subventions aux associations sportives
Désignation de représentants au sein dorganismes et instances municipales
Convention d'objectifs et de moyens en faveur de l'association Pôle PIXEL pour l'es années 2022-2024
Modification des statuts de la Caisse des écoles de la ville de Villeurbanne
Remise gracieuse de dettes de restauration scolaire, activités périscolaires et séjours à Chamagnieu
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