30 mai 2022

Attribution d'une subvention aux Eclaireurs et Eclaireuses de France du groupe J'ean Bart

Subvention 2022 pour l'université de Lyon - Fête de la science et Pop sciences

Attribution d'une subvention à lUnion des délégués départementaux de lEducation nationale (DDEN)

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant en faveur des personnes âgées

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville 2022

Attribution de subventions à divers associations "vie associative"

Attribution de subventions à diverses associations mémoire et politiques patrimoniales

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

Attribution d'une subvention dans le c'adre du Fonds d'Initiatives J'eunes

Attribution d'une subvention dans le c'adre du Fonds d'Initiatives C'ollégiens et Lycéens

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - tarifs 2023

Attribution de subventions à diverses compagnies artistiques et culturelles

C'onditions de restauration pour le grand public l'ors du festival de la J'eunesse à la Feyssine : Autorisation d'occupation temporaire du d'omaine public et montant de la redevance

Garantie demprunt VILOGIA — acquisition en VEFA de 4 logements situés 94, rue Alexis Perroncel à Villeurbanne

Garantie demprunt VILOGIA — acquisition en VEFA de 3 logements situés 80, rue Antonin Perrin à Villeurbanne

Garantie demprunt Immobilière Rhône — Alpes SA dHLM - Acquisition en VEFA de 13 logements au 25, rue Frédéric Fays

Garantie demprunt Foncière dHabitat et Humanisme - Acquisition-amélioration de 4 logements au 5, rue Hector Berlioz

Acquisition par voie de préemption d'un local situé 130 rue de la Poudrette

Acquisition par voie de préemption d'un terrain enclavé situé 55 rue Nicolas Garnier

Acquisition par voie de préemption d'un bâtiment occupé par une activité situé 16 rue Perroncel

Acquisition amiable d'un local de 70 m² environ situé dans la galette commerciale 26 allée des Cèdres

Garantie demprunt Alliade Habitat — Réhabilitation de 95 logements situés 35-37, rue Richelieu et 20 à 28, avenue St Exupery

Garantie demprunt Société Villeurbannaise d'Urbanisme- Portage foncier d'un tènement situé au 11b, rue de la ligne de lEst

Avenant N°1 à la convention davance en compte-courant dassocié à la SVU - Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU)

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Foncière dHabitat et Humanisme Rhône - 34 rue Louis Goux

Actualisation de la convention cadre entre la commune et le CCAS de Villeurbanne

Garantie demprunt CDC Habitat Social SA HLM - Acquisition en VEFA de 7 logements aux 10-12 impasse des sœurs à Villeurbanne

Attribution de subvention à divers centres sociaux : centre social des Buers

Demandes de financement auprès de l'Etat au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la d'élinquance et de la Radicalisation (FIPDR) dans le c'adre de la nouvelle stratégie territoriale de sécurité et de la prévention

Rapport d'activités du Centre Communal dAction Sociale (CCAS) - Année 2021

Projet de territoire dans le cadre du pacte de cohérence métropolitain - conférence territoriale des Maires - Villeurbanne

Modalités de prise en charge des déplacements accomplis par les élu.e.s de la ville de Villeurbanne dans l'exercice de leurs fonctions

Règlement intérieur de lastreinte de la Maison de quartier des Brosses

Adhésion de la ville de Villeurbanne à la Centrale dachats territoriale constituée par la Métropole de Lyon

Ouverture aux membres du conseil municipal de la possibilité de percevoir tout ou partie de leurs indemnités délu.e en gonettes

Convention d'objectifs et de moyens 2022-2024 avec la Fédération des Acteurs du J'eu et de l'Imaginaire de Rhône-Alpes(FAJIRA)/Ville de Villeurbanne

Renouvellement général des instances consultatives - modalités de vote pour lélection des représentants des personnels : vote électronique et en présentiel

Révision du cadre du personnel

Attribution d'une subvention pour l'année 2022 - Signature d'une convention d'objectifs et de moyens 2022-2024 avec le Club des 24h de lINSA

Convention avec le S'igerly permettant la d'issimulation des réseaux s'ecs sur la parcelle BV 45 (36 rue Fays) dans le c'adre du PUP L'iberté

Contrat métropolitain 2022 — 2024 pour une ville perméable en harmonie avec ses ressources en eau et ses milieux aquatiques : demande de subvention auprès de lAgence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse

Attribution de subventions aux associations sportives

Désignation de représentants au sein d'organismes et instances municipales

Convention d'objectifs et de moyens en faveur de l'association Pôle PIXEL pour les années 2022-2024

Modification des statuts de la Caisse des écoles de la ville de Villeurbanne

Remise gracieuse de dettes de restauration scolaire, activités périscolaires et séjours à Chamagnieu