16 décembre 2021

Ouvertures dominicales des commerces à Villeurbanne 2022

Approbation de la convention territoriale globale avec la caisse dallocations familiales

Création d'un marché alimentaire boulevard Eugène Réguillon

Conventions avec les c'entres s'ociaux villeurbannais

Convention avec la Maison de Croix L'uizet

Règlement général du temps de travail

Convention d'accès et d'utilisation du restaurant municipal aux agents de la DDETS

Création de postes dagents contractuels pour accroissement temporaire d'activité

Création de postes dagents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité

Modification numéro 3 du PLU — H de la Métropole du Grand Lyon - demandes de la Commune relatives aux réservations foncières pour équipements publics

Attributions de subventions aux structures et aux associations culturelles

Attribution d'une subvention à l'association de développement local (ADL) pour l'année 2022

Attribution d'une subvention à la Mission locale pour l'année 2022

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine des déplacements urbains

Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture

Budget Primitif 2022

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville au titre de l'année 2021

Budget participatif - Lauréats

Avenant n°1 au bail emphytéotique administratif conclu entre la ville de Villeurbanne et l'association Pôle Pixel pour un local sis 24 rue Emile Decorps (Studio 24)

Tarification des droits de voirie et doccupation du domaine public pour 2022

Acquisition par voie de préemption d'un ensemble immobilier situé 71 rue Magenta

Acquisition d'une maison située 13 avenue de la Rize

Cession à la Métropole de Lyon de parcelles, propriétés de la ville de Villeurbanne, c'omposant le terrain familial s'itué 1 rue Eugène Pottier

Renouvellement des conventions entre la Ville et les associations œuvrant pour les personnes âgées

Conventions avec diverses associations "vie associative"

Convention de missions d'intérêt général avec le Villeurbanne Handball Association (VHA) et la SAS Villeurbanne Lyon Métropole Handball (SAS VLM)

Adhésion à l'association AREMACS

Affectation du produit de la quête des mariages au CCAS

Attribution d'une subvention d'investissement à Weeefund dans le c'adre du programme d'aide à la création et au développement des entreprises de l'économie sociale et solidaire - Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle 2022-2024

Convention avec le comité social du personnel de la ville de Villeurbanne

Révision du cadre du personnel — Evolution du tableau des effectifs

Garantie demprunt Alliade Habitat — Acquisition en VEFA de 8 logements situés 5, Impasse Clémenceau à Villeurbanne

Engagement de la Ville dans la démarche de labellisation Territoire engagé Transition écologique Climat Air Energie

Attribution de subventions aux associations sportives en contrat d'objectifs pour 2022

Attribution de subventions aux diverses associations sportives pour 2022 - Acomptes

Attribution d'une subvention à l'association de coordination de lUnion Sportive dEnseignement du Premier degré (USEP) de Villeurbanne

Attribution de subventions à diverses associations "petite enfance"

Avenant 2021 au 4ème Contrat Enfance Jeunesse entre la Ville de Villeurbanne et la Caisse dAllocations familiales du Rhône

Convention de mise à disposition partielle de personnel entre la ville de Villeurbanne et la Mutuelle Nationale Territoriale

Convention de c'oopération avec Pôle Emploi

Stationnement payant sur voirie — bilan annuel du traitement des Recours Administratif Préalable Obligatoire (RAPO) relatif à la mise en œuvre du Forfait de Post Stationnement (FPS)

Tarification des emplacements dans les cimetières de Villeurbanne(modificatif)

Communication concernant le rapport d'activité 2020 des Pompes Funèbres Intercommunales de lAgglomération Lyonnaise