Conseil municipal du 15/11/2021

Convention en faveur du CMTRA — ETHNOPOLE 2021-2023

Avenant à la convention financière 2021 entre la ville de Villeurbanne et la MJC de Villeurbanne

Nouvelle convention Pack ADS avec la Métropole de Lyon

Modalités d'exercice du temps partiel des agents municipaux

Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le Centre de gestion du Rhône (cdg69) dans le cadre d'une convention unique

Révision et actualisation d'autorisations de programmes

Décision Modificative n° 3

Création de postes d'agents non titulaires dans le cadre des opérations de recensement

Rapport sur les orientations budgétaires 2022

Rapport annuel de l'action en matière de lutte contre les discriminations à Villeurbanne 2020-2021

Convention relative à la mise en place de l'action "Colos apprenantes"

Attribution d'une subvention pour l'organisation de la Fête de la science

Attribution de subvention au studio de direction artistique et de design graphique 'Les Formes associées' pour le projet MÉLOMAP - Musique à l'école

Attributions de subventions aux associations et structures culturelles

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant en faveur des personnes âgées

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Fonds arménien de France

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des partenariats européens et de la coopération internationale

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

Attribution de subventions à diverses associations de mémoire et politiques patrimoniales

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association SOS méditerranée

Acquisition d'une emprise foncière au promoteur ICADE au sein du PUP (Projet Urbain Partenarial) Mansard

Prise de participation de la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU) dans la société de coordination Habitat Aménagement et coopération des Territoires (HACT France)

Acquisition par préemption d'une propriété foncière située 16 rue du Canada

Acquisition d'une emprise foncière située 30 rue Bourgchanin

Acquisition d'un local commercial situé dans l'îlot K, 30 allée des Cèdres, copropriété Saint André.

Nouveaux statuts du syndicat mixte de gestion de l'Ecole nationale de musique (ENM)

Garantie d'emprunt Alliade Habitat — Acquisition en VEFA de 14 logements au 19, rue Louis Fort et au 88-90, rue Château Gaillard à Villeurbanne

Nouveau format du rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Plan de transition écologique de la ville de Villeurbanne

Acquisition de l'emprise foncière 39 rue Gervais Bussière destinée à la réalisation des jardins - PUP (Projet Urbain Partenarial) Gervais Bussière

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2021-2023 en faveur de l'Association EUREKA KOMPLEX KAPHARNAÜM

Convention d'objectifs et de moyens 2021-2023 Ville / AFEV Association de la Fondation Etudiante pour la Ville

Avenant financier 2021 à la convention d'objectifs et de moyens 2019/2021 entre la Ville et l'association FAJIRA

Avenant à la convention cadre entre la Ville et le Centre Communal d'action sociale (CCAS) de Villeurbanne

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la santé

Attribution de subventions aux associations conventionnées œuvrant dans le domaine de la santé pour l'année 2021

Avenant à la convention financière 2021 entre la ville de Villeurbanne et l'association Théâtre et Compagnie de l'Iris

Avenant à la convention financière 2021 entre la ville de Villeurbanne et le Théâtre National Populaire de Villeurbanne (Théâtre de la Cité)

Accueil du spectacle de la compagnie Royal de Luxe pour Capitale Française de la Culture 2022

Attribution d'une subvention d'investissement à la crèche parentale Croq'Nuages

Modalités d'organisation de la Fête du Livre Jeunesse de Villeurbanne 2022

Modification du montant de subvention alloué à l'Union sportive d'Enseignement du 1er degré de Villeurbanne pour 2021

Attribution d'une subvention à l'association sportive du collège du Tonkin

Expérimentation du dispositif "petits déjeuners" sur le groupe scolaire Albert Camus

Modification de la délibération n°2018 — 392 du 17 décembre 2018 concernant le régime indemnitaire des agents municipaux

Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - Conventionnement