CM

5 juillet 2021

Villeurbanne 51 délibérations

51

délibérations

13

Finances & Budget

11

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (51)

Finances & Budget 13 délibérations
211

Budget participatif de préfiguration

238

Attribution d'une subvention à l'association Dialogues en photographie pour le projet "Urbanité"

239

Attribution d'une subvention au C'ongrès International Symbiosis S'ociety 2021

240

Attribution de subvention à l'association Si/si, les femmes existent - Année 2021

241

Attribution de subvention de projet Lutte contre la précarité menstruelle Lycée Marie Curie

245

Evolution du règlement des subventions aux associations étudiantes

246

Attribution d'une subvention à l'association Karnaval Humanitaire

247

Attribution d'une subvention à l'Université de Lyon

248

Fonds "quartiers solidaires" et attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville - 2021

251

Attribution de subventions à diverses associations - vie associative

252

Attribution de subventions à diverses associations - mémoire

253

Demande de subventions pour l'installation d'une chaufferie bois au groupe scolaire Ernest Renan S'ud

256

Tarification et installation d'une roue dans le cadre des Invites 2021

Autres decisions 11 délibérations
208

Plan de mandat et programmation pluriannuelle d'investissements 2021-2026

209

Charte des élues et élus de Villeurbanne

210

Décision Modificative n° 2

220

Préemption d'un bien situé 68 avenue Galline dénommé 'Maison René Dumont'

221

Exonération de loyers dans le cadre d'une sortie de l'état durgence sanitaire (COVID-19)

223

Vente de véhicules municipaux

225

Fixation des ratios davancement de grade

228

Convention avec la Métropole de Lyon pour la d'iffusion de d'onnées ouvertes "Open D'ata"

233

Convention des prestations repas et goûters de la c'uisine c'entrale à d'estination des personnes morales

237

Avenants financiers aux contrats de résidence artistique

255

Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité de gouvernance de lObservatoire Local des Loyers de Lyon

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
212

Garantie demprunt SCI La Rayonne — Construction d'un équipement ' La Rayonne ' au 24 rue Alfred de Musset

213

Garantie demprunt SFHE — Acquisition Amélioration de 4 logements, 87-89, rue des Fontanières à Villeurbanne

214

Réitération de Garantie demprunt SEMCODA - Réaménagement de 2 lignes de prêt avec la Caisse des Dépôts et Consignations

215

Réaménagement du cours Emile Zola — 3ème tranche - Tronçon D rues Baratin-Souvenir - Convention de Maîtrise dOuvrage Unique (CMOU) entre la Métropole de Lyon et la ville de Villeurbanne - Avenant n° 3

218

Acquisition par la Ville de la parcelle CM350 située 71 route de Genas

219

Acquisition par la Ville d'un terrain à détacher de la parcelle BW0039 située au n° 12 rue Baudin

Sport 5 délibérations
205

Dénomination d'équipements municipaux: Complexe sportif rue Baudin ; Relais dassitant.es maternel.les allée des Cèdres ; Crèche rue Charlotte-Delbo

234

Mise à jour du règlement intérieur de l'accueil de loisir Vacances sport

242

Avance sur la subvention au club VHA pour la saison sportive 2021-2022

243

Attribution de subvention à lASVEL Villeurbanne Basket Féminin

244

Convention de mise à disposition de lAstroballe à la SAS ASVEL Basket

Social & Santé 5 délibérations
216

Transition écologique et sociale du parc privé : aider les propriétaires dhabitats privés à conduire des projets de rénovation énergétique et damélioration de lhabitat - dispositif communal opérationnel 2021-2022-2023

227

Subvention complémentaire au comité social du personnel de la ville de Villeurbanne

229

Gestion Sociale et Urbaine de Proximité — programmation 2021

249

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité

250

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap - Année 2021

Culture & Patrimoine 3 délibérations
222

Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes entre le Syndicat Mixte de gestion de l'Ecole N'ationale de Musique de D'anse et d'Art Dramatique et la ville de Villeurbanne pour l'achat de prestations de n'ettoyage de l'ocaux

236

Attribution d'un complément de participation financière au syndicat mixte de gestion de l'Ecole Nationale de Musique

254

Adhésion au groupement d'intérêt public, GIP Cafés Cultures

Éducation 2 délibérations
204

Règlement d'organisation des écoles en cas de grève

230

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne pour l'année scolaire 2020/2021 et suivantes

Environnement 2 délibérations
217

Convention avec C'oopaWatt pour la création d'une c'ommunauté c'itoyenne d'énergie

235

Nouveaux statuts du syndicat mixte de gestion de l'Ecole nationale de Musique (ENM)

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
231

Gestion de la crèche Jean — Jacques Rousseau - Rapport d'activités 2020 du délégataire

232

Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion de lEtablissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) Jean-Jacques Rousseau

Transport & Mobilité 1 délibération
224

Adaptation de la redevance de stationnement pour lautopartage en libre-service sans station dattache

Ressources humaines 1 délibération
226

Révision du cadre du personnel

📬 Suivre Villeurbanne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.