Conseil municipal du 05/07/2021

Villeurbanne 5 juillet 2021 51 délibérations
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51

délibérations

14

Finances & Budget

10

Autres decisions

5

Sport

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Délibérations (51)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
211

Budget participatif de préfiguration

224

Adaptation de la redevance de stationnement pour l'autopartage en libre-service sans station d'attache

238

Attribution d'une subvention à l'association Dialogues en photographie pour le projet "Urbanité"

239

Attribution d'une subvention au Congrès International Symbiosis Society 2021

240

Attribution de subvention à l'association Si/si, les femmes existent - Année 2021

241

Attribution de subvention de projet Lutte contre la précarité menstruelle Lycée Marie Curie

245

Evolution du règlement des subventions aux associations étudiantes

246

Attribution d'une subvention à l'association Karnaval Humanitaire

247

Attribution d'une subvention à l'Université de Lyon

248

Fonds "quartiers solidaires" et attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville - 2021

251

Attribution de subventions à diverses associations - vie associative

252

Attribution de subventions à diverses associations - mémoire

253

Demande de subventions pour l'installation d'une chaufferie bois au groupe scolaire Ernest Renan Sud

256

Tarification et installation d'une roue dans le cadre des Invites 2021

📄 Autres decisions 10 délibérations
208

Plan de mandat et programmation pluriannuelle d'investissements 2021-2026

209

Charte des élues et élus de Villeurbanne

210

Décision Modificative n° 2

220

Préemption d'un bien situé 68 avenue Galline dénommé 'Maison René Dumont'

221

Exonération de loyers dans le cadre d'une sortie de l'état d'urgence sanitaire (COVID-19)

223

Vente de véhicules municipaux

225

Fixation des ratios d'avancement de grade

233

Convention des prestations repas et goûters de la cuisine centrale à destination des personnes morales

237

Avenants financiers aux contrats de résidence artistique

255

Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité de gouvernance de l'Observatoire Local des Loyers de Lyon

Sport 5 délibérations
205

Dénomination d'équipements municipaux: Complexe sportif rue Baudin ; Relais d'assitant.es maternel.les allée des Cèdres ; Crèche rue Charlotte-Delbo

234

Mise à jour du règlement intérieur de l'accueil de loisir Vacances sport

242

Avance sur la subvention au club VHA pour la saison sportive 2021-2022

243

Attribution de subvention à l'ASVEL Villeurbanne Basket Féminin

244

Convention de mise à disposition de l'Astroballe à la SAS ASVEL Basket

❤️ Social & Santé 5 délibérations
216

Transition écologique et sociale du parc privé : aider les propriétaires d'habitats privés à conduire des projets de rénovation énergétique et d'amélioration de l'habitat - dispositif communal opérationnel 2021-2022-2023

227

Subvention complémentaire au comité social du personnel de la ville de Villeurbanne

229

Gestion Sociale et Urbaine de Proximité — programmation 2021

249

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité

250

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap - Année 2021

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
212

Garantie d'emprunt SCI La Rayonne — Construction d'un équipement ' La Rayonne ' au 24 rue Alfred de Musset

213

Garantie d'emprunt SFHE — Acquisition Amélioration de 4 logements, 87-89, rue des Fontanières à Villeurbanne

214

Réitération de Garantie d'emprunt SEMCODA - Réaménagement de 2 lignes de prêt avec la Caisse des Dépôts et Consignations

215

Réaménagement du cours Emile Zola — 3ème tranche - Tronçon D rues Baratin-Souvenir - Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique (CMOU) entre la Métropole de Lyon et la ville de Villeurbanne - Avenant n° 3

🌱 Environnement 4 délibérations
217

Convention avec CoopaWatt pour la création d'une communauté citoyenne d'énergie

218

Acquisition par la Ville de la parcelle CM350 située 71 route de Genas

219

Acquisition par la Ville d'un terrain à détacher de la parcelle BW0039 située au n° 12 rue Baudin

235

Nouveaux statuts du syndicat mixte de gestion de l'Ecole nationale de Musique (ENM)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
222

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Syndicat Mixte de gestion de l'Ecole Nationale de Musique de Danse et d'Art Dramatique et la ville de Villeurbanne pour l'achat de prestations de nettoyage de locaux

236

Attribution d'un complément de participation financière au syndicat mixte de gestion de l'Ecole Nationale de Musique

254

Adhésion au groupement d'intérêt public, GIP Cafés Cultures

🎓 Éducation 2 délibérations
204

Règlement d'organisation des écoles en cas de grève

230

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne pour l'année scolaire 2020/2021 et suivantes

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
231

Gestion de la crèche Jean — Jacques Rousseau - Rapport d'activités 2020 du délégataire

232

Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion de l'Etablissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) Jean-Jacques Rousseau

👥 Ressources humaines 1 délibération
226

Révision du cadre du personnel

💻 Numérique 1 délibération
228

Convention avec la Métropole de Lyon pour la diffusion de données ouvertes "Open Data"

WEB villeurbanne_webdelib:2021-07-05
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