Conseil municipal du 05/07/2021
51
délibérations
14
Finances & Budget
10
Autres decisions
5
Sport
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (51)
Budget participatif de préfiguration
Adaptation de la redevance de stationnement pour l'autopartage en libre-service sans station d'attache
Attribution d'une subvention à l'association Dialogues en photographie pour le projet "Urbanité"
Attribution d'une subvention au Congrès International Symbiosis Society 2021
Attribution de subvention à l'association Si/si, les femmes existent - Année 2021
Attribution de subvention de projet Lutte contre la précarité menstruelle Lycée Marie Curie
Evolution du règlement des subventions aux associations étudiantes
Attribution d'une subvention à l'association Karnaval Humanitaire
Attribution d'une subvention à l'Université de Lyon
Fonds "quartiers solidaires" et attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville - 2021
Attribution de subventions à diverses associations - vie associative
Attribution de subventions à diverses associations - mémoire
Demande de subventions pour l'installation d'une chaufferie bois au groupe scolaire Ernest Renan Sud
Tarification et installation d'une roue dans le cadre des Invites 2021
Plan de mandat et programmation pluriannuelle d'investissements 2021-2026
Charte des élues et élus de Villeurbanne
Décision Modificative n° 2
Préemption d'un bien situé 68 avenue Galline dénommé 'Maison René Dumont'
Exonération de loyers dans le cadre d'une sortie de l'état d'urgence sanitaire (COVID-19)
Vente de véhicules municipaux
Fixation des ratios d'avancement de grade
Convention des prestations repas et goûters de la cuisine centrale à destination des personnes morales
Avenants financiers aux contrats de résidence artistique
Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité de gouvernance de l'Observatoire Local des Loyers de Lyon
Dénomination d'équipements municipaux: Complexe sportif rue Baudin ; Relais d'assitant.es maternel.les allée des Cèdres ; Crèche rue Charlotte-Delbo
Mise à jour du règlement intérieur de l'accueil de loisir Vacances sport
Avance sur la subvention au club VHA pour la saison sportive 2021-2022
Attribution de subvention à l'ASVEL Villeurbanne Basket Féminin
Convention de mise à disposition de l'Astroballe à la SAS ASVEL Basket
Transition écologique et sociale du parc privé : aider les propriétaires d'habitats privés à conduire des projets de rénovation énergétique et d'amélioration de l'habitat - dispositif communal opérationnel 2021-2022-2023
Subvention complémentaire au comité social du personnel de la ville de Villeurbanne
Gestion Sociale et Urbaine de Proximité — programmation 2021
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité
Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine du handicap - Année 2021
Garantie d'emprunt SCI La Rayonne — Construction d'un équipement ' La Rayonne ' au 24 rue Alfred de Musset
Garantie d'emprunt SFHE — Acquisition Amélioration de 4 logements, 87-89, rue des Fontanières à Villeurbanne
Réitération de Garantie d'emprunt SEMCODA - Réaménagement de 2 lignes de prêt avec la Caisse des Dépôts et Consignations
Réaménagement du cours Emile Zola — 3ème tranche - Tronçon D rues Baratin-Souvenir - Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique (CMOU) entre la Métropole de Lyon et la ville de Villeurbanne - Avenant n° 3
Convention avec CoopaWatt pour la création d'une communauté citoyenne d'énergie
Acquisition par la Ville de la parcelle CM350 située 71 route de Genas
Acquisition par la Ville d'un terrain à détacher de la parcelle BW0039 située au n° 12 rue Baudin
Nouveaux statuts du syndicat mixte de gestion de l'Ecole nationale de Musique (ENM)
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le Syndicat Mixte de gestion de l'Ecole Nationale de Musique de Danse et d'Art Dramatique et la ville de Villeurbanne pour l'achat de prestations de nettoyage de locaux
Attribution d'un complément de participation financière au syndicat mixte de gestion de l'Ecole Nationale de Musique
Adhésion au groupement d'intérêt public, GIP Cafés Cultures
Règlement d'organisation des écoles en cas de grève
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne pour l'année scolaire 2020/2021 et suivantes
Gestion de la crèche Jean — Jacques Rousseau - Rapport d'activités 2020 du délégataire
Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion de l'Etablissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) Jean-Jacques Rousseau
Révision du cadre du personnel
Convention avec la Métropole de Lyon pour la diffusion de données ouvertes "Open Data"
📬 Suivre Villeurbanne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.