29 mars 2021
50
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
10
Autres decisions
9
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (50)
Acquisition par voie de préemption de 7 lots de copropriété au 88 rue Hyppolyte Kahn
Réitération de Garantie demprunt SEMCODA - Réaménagement de 2 lignes de prêt avec la Caisse des Dépôts et Consignations
Rapport annuel d'activité 2019 de la Société dEconomie Mixte de Construction du Département de lAin (SEMCODA)
Transfert de la garantie demprunt de la Fondation ARALIS à la société Foncière dHabitat et Humanisme - 1 logement PLA, sis au 28, rue Jean Bourgey
Programme de travaux déclairage public rue du 8 mai 1945 et demandes de subventions
Présentation des travaux de création du jardin situé 130 rue Léon Blum et demande de subventions - PUP Alstom
Présentation du programme de travaux pour la requalification du square de la Roseraie et demande de subventions
Autorisation de déposer un permis de construire pour la mise en place de trois espaces pédagogiques et demande de subventions - centre de plein air de Chamagnieu
Subvention annuelle et subvention exceptionnelle à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU) - C'OVID 19
Biens sans maître — Incorporation au domaine communal de la parcelle de terrain non bâtie - rue de la Boube
Ajustement de lexonération de plein droit des constructions neuves durant 2 ans prévue à larticle 1383 du Code général des Impôts
Orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole de Lyon
Vente de véhicules municipaux
Approbation du compte de gestion de Madame la trésorière principale - année 2020
Affectation du résultat 2020
Actualisation des autorisations de programmes
Modification des périmètres des Conseils de quartier
Désignation des représentants au sein de la Commission locale dévaluation des transferts de charges (CLETC)
Dénomination du Relais dassistant.es maternel.les (RAM) rue du Docteur Rollet
Commission de dénomination des espaces publics, bâtiments et rues de Villeurbanne : Charte de fonctionnement
Vœu du conseil municipal de Villeurbanne à propos du Projet Hercule - EDF
Demande de subvention à l'Etat dans le c'adre du dispositif Ville Vie Vacances
Attribution d'une subvention d'investissement à la Mission Locale pour l'achat d'ordinateurs
Attribution de subventions aux associations et structures culturelles
Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"
Compte administratif 2020
Fiscalité locale — Vote des taux dimposition 2021
Demande de financements auprès de l'État, de la Métropole de Lyon et de l'Agence n'ationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Politique de la ville 2021
Fonds "quartiers solidaires" et attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville - 2021
Attribution de subventions aux acteurs de la démocratie locale - 2021
Convention entre la Ville et la Maison Métropolitaine dInsertion pour lEmploi (MMIE) 2021
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Est Métropole Habitat- 74 rue Frédéric Fays, 9-11-13 rue Antoine Bernoux
Subvention complémentaire au comité social du personnel de la ville de Villeurbanne
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -BATIGERE - 24 rue Louis Fort-1 rue Paret
Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de laccès au droit - 2021
Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de la crèche Jean-Jacques Rousseau
Remise gracieuse de dettes de restauration scolaire, activités périscolaires et séjours à Chamagnieu
Attribution d'une subvention à l'Association le Pôle - Pôle de coopération petite enfance et parentalité
Attribution d'une subvention à l'association "Jeunesse au Plein Air"
Avenant financier 2021 à la convention d'objectifs et de moyens 2020-2022 avec l'association Le Booster de Saint-Jean
Adhésion de la Ville de Villeurbanne à l'association Monnaie locale citoyenne - La Gonette
Convention de Partenariat entre la ville de Villeurbanne et l'association GAELIS en matière de don alimentaire - C'OVID 19
Recrutement dagents non titulaires saisonniers pour des séjours d'accueil de loisirs de Chamagnieu - 2021
Révision du cadre du personnel
Programme de travaux d'extension du jardin Alexis Jordan situé 77 rue Château Gaillard et demande de subventions
Attribution de subvention à l'association REAJI, Réseau- égalité, anti discrimination, justice- interdisciplinaire
Attribution de subventions aux associations sportives
Plan de stationnement de Villeurbanne — extension du périmètre du stationnement payant
Convention de partenariat avec le Centre de vaccinations internationales pour le fonctionnement du centre de vaccination municipal - COVID 19
Mandat spécial — délégation municipale en Arménie avril 2021
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