CM

29 mars 2021

Villeurbanne 50 délibérations

50

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

10

Autres decisions

9

Finances & Budget

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Délibérations (50)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
16

Acquisition par voie de préemption de 7 lots de copropriété au 88 rue Hyppolyte Kahn

39

Réitération de Garantie demprunt SEMCODA - Réaménagement de 2 lignes de prêt avec la Caisse des Dépôts et Consignations

42

Rapport annuel d'activité 2019 de la Société dEconomie Mixte de Construction du Département de lAin (SEMCODA)

52

Transfert de la garantie demprunt de la Fondation ARALIS à la société Foncière dHabitat et Humanisme - 1 logement PLA, sis au 28, rue Jean Bourgey

59

Programme de travaux déclairage public rue du 8 mai 1945 et demandes de subventions

60

Présentation des travaux de création du jardin situé 130 rue Léon Blum et demande de subventions - PUP Alstom

62

Présentation du programme de travaux pour la requalification du square de la Roseraie et demande de subventions

66

Autorisation de déposer un permis de construire pour la mise en place de trois espaces pédagogiques et demande de subventions - centre de plein air de Chamagnieu

68

Subvention annuelle et subvention exceptionnelle à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU) - C'OVID 19

71

Biens sans maître — Incorporation au domaine communal de la parcelle de terrain non bâtie - rue de la Boube

80

Ajustement de lexonération de plein droit des constructions neuves durant 2 ans prévue à larticle 1383 du Code général des Impôts

Autres decisions 10 délibérations
43

Orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole de Lyon

46

Vente de véhicules municipaux

63

Approbation du compte de gestion de Madame la trésorière principale - année 2020

75

Affectation du résultat 2020

76

Actualisation des autorisations de programmes

78

Modification des périmètres des Conseils de quartier

88

Désignation des représentants au sein de la Commission locale dévaluation des transferts de charges (CLETC)

90

Dénomination du Relais dassistant.es maternel.les (RAM) rue du Docteur Rollet

91

Commission de dénomination des espaces publics, bâtiments et rues de Villeurbanne : Charte de fonctionnement

93

Vœu du conseil municipal de Villeurbanne à propos du Projet Hercule - EDF

Finances & Budget 9 délibérations
40

Demande de subvention à l'Etat dans le c'adre du dispositif Ville Vie Vacances

47

Attribution d'une subvention d'investissement à la Mission Locale pour l'achat d'ordinateurs

50

Attribution de subventions aux associations et structures culturelles

53

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

58

Compte administratif 2020

65

Fiscalité locale — Vote des taux dimposition 2021

83

Demande de financements auprès de l'État, de la Métropole de Lyon et de l'Agence n'ationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Politique de la ville 2021

84

Fonds "quartiers solidaires" et attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville - 2021

85

Attribution de subventions aux acteurs de la démocratie locale - 2021

Social & Santé 5 délibérations
48

Convention entre la Ville et la Maison Métropolitaine dInsertion pour lEmploi (MMIE) 2021

64

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Est Métropole Habitat- 74 rue Frédéric Fays, 9-11-13 rue Antoine Bernoux

67

Subvention complémentaire au comité social du personnel de la ville de Villeurbanne

74

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -BATIGERE - 24 rue Louis Fort-1 rue Paret

77

Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de laccès au droit - 2021

Enfance & Jeunesse 4 délibérations
11

Avenant au contrat de délégation de service public pour la gestion de la crèche Jean-Jacques Rousseau

55

Remise gracieuse de dettes de restauration scolaire, activités périscolaires et séjours à Chamagnieu

70

Attribution d'une subvention à l'Association le Pôle - Pôle de coopération petite enfance et parentalité

73

Attribution d'une subvention à l'association "Jeunesse au Plein Air"

Vie associative 3 délibérations
49

Avenant financier 2021 à la convention d'objectifs et de moyens 2020-2022 avec l'association Le Booster de Saint-Jean

69

Adhésion de la Ville de Villeurbanne à l'association Monnaie locale citoyenne - La Gonette

82

Convention de Partenariat entre la ville de Villeurbanne et l'association GAELIS en matière de don alimentaire - C'OVID 19

Ressources humaines 2 délibérations
56

Recrutement dagents non titulaires saisonniers pour des séjours d'accueil de loisirs de Chamagnieu - 2021

79

Révision du cadre du personnel

Environnement 2 délibérations
61

Programme de travaux d'extension du jardin Alexis Jordan situé 77 rue Château Gaillard et demande de subventions

81

Attribution de subvention à l'association REAJI, Réseau- égalité, anti discrimination, justice- interdisciplinaire

Sport 1 délibération
45

Attribution de subventions aux associations sportives

Transport & Mobilité 1 délibération
57

Plan de stationnement de Villeurbanne — extension du périmètre du stationnement payant

International 1 délibération
87

Convention de partenariat avec le Centre de vaccinations internationales pour le fonctionnement du centre de vaccination municipal - COVID 19

Sécurité 1 délibération
89

Mandat spécial — délégation municipale en Arménie avril 2021

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