22 février 2021
36
délibérations
13
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Garantie demprunt Vilogia — Construction de 3 logements, au 7 bis, rue du Professeur Pierre Victor Galtier à Villeurbanne
Garantie demprunt SFHE — Acquisition Amélioration de 4 logements, 87-89 rue des Fontanières à Villeurbanne
Garantie demprunt Rhône Saône Habitat : construction de 12 logements, au 229 rue Francis de Pressensé
Garantie demprunt ADOMA — acquisition en VEFA de 45 logements, 138 cours Tolstoï à Villeurbanne
Convention de partenariat entre la Ville de Villeurbanne et la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU) : accueil d'une doctorante
Acquisition par voie de préemption d'un garage et jardin situés place des Buers
Bilan des acquisitions et des cessions foncières pour l'année 2020
Présentation des programmes de travaux pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP) 2021
Présentation des programmes de travaux pour la transition énergétique des bâtiments 2021
Présentation de programmes de travaux pour le secteur scolaire
Présentation des programmes de travaux pour le secteur culturel 2021
Présentation du programme de travaux pour le secteur administration et patrimoine 2021
Modification de la dénomination des espaces publics opération Terrain des sœurs
Rapport d'activité 2019 du Syndicat de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise - Sigerly
Pacte de cohérence métropolitain
Projet de transaction IB PACK
Protocole daccord visant à la mise en œuvre d'une politique pénale territoriale de proximité
Avenant n°2 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'Etat - Marchés publics
Remise de la citoyenneté dhonneur au mathématicien Tuna Altinel
Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) associatifs pour 2021
Participation de la Ville au financement du logement social/logement d'insertion Alliade Habitat 16-20 à 26 b. rue Mansard/11-13 rue L. Adam/3,5 rue du 24 fév 1848/4-6 rue G. Clémenceau/rue des Fontanières/15 à 19 rue Geoffray/29 à 35 rue du Luizet
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Immobilière Rhône Alpes - 25 rue Frédéric Fays
Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Règlement de fonctionnement des EAJE municipaux (établissements d'accueil du jeune enfant)
Présentation des programmes de travaux pour le secteur petite enfance 2021
Remise gracieuse de dettes de restauration scolaire, les temps périscolaires et des séjours scolaires à Chamagnieu
Adhésion de la Ville de Villeurbanne à l'association NumériCité
Avenant à la convention de contribution au Fonds Région Unie "Micro-entreprises et Associations" (COVID-19)
Présentation des programmes de travaux pour le secteur du sport 2021
Tarification Piscines: remboursement ou reports des abonnements/des entrées
Révision du cadre du personnel
Modification de la délibération n°2018 — 392 du 17 décembre 2018 c'oncernant le régime indemnitaire
Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de lassainissement
Groupement de commande proposé par le SIGERLy pour la fourniture de gaz naturel, d'électricité et de services associés - nouvelle convention
Demandes de subventions pour Le Rize
Commissions municipales spécialisées : modification des désignations
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