Conseil municipal du 23/11/2020

Villeurbanne 23 novembre 2020 47 délibérations
Document source

47

délibérations

12

Finances & Budget

11

Autres decisions

7

Social & Santé

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (47)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
240

Attribution d'une subvention complément de prix en faveur du Théâtre National Populaire (TNP) de Villeurbanne

241

Attribution de subventions en faveur des projets universitaires

243

Attribution d'une subvention à une association étudiante

257

Attribution de subventions aux associations séniors

259

Attribution de subventions aux associations et structures culturelles

263

Attribution de subventions à divers centres sociaux

264

Attribution de subventions à diverses associations mémoires et politiques patrimoniales

265

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

266

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des partenariats européens et de la coopération internationale

268

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association La Ville édifiante

277

Attribution d'une subvention de fonctionnement au syndicat intercommunal des pompes funèbres de l'agglomération lyonnaise

281

Fonds "continuité et fracture éducative" et "quartiers solidaires" et attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative

📄 Autres decisions 11 délibérations
236

Affectation du produit de la quête mariage

246

Règlement intérieur du Conseil municipal - mandat 2020-2026

256

Projet urbain partenarial (PUP) Mansard — Avenant à la convention avec la société ICADE

260

Avenants financiers aux contrats de résidence artistique

262

Rapport sur la situation en matière d'égalité des femmes et des hommes de la ville de Villeurbanne pour l'année 2020

269

Approbation du compte — rendu annuel de la convention de revitalisation artisanale et commerciale (CRAC) sur le secteur Tolstoï pour l'année 2019.

272

Maison Berty — Albrecht - modification du règlement intérieur

282

Actualisation des autorisations de programmes

283

Décision Modificative n° 3

285

Rapport sur les orientations budgétaires 2021

340

Modalités d'organisation du Conseil municipal en téléconférence

❤️ Social & Santé 7 délibérations
237

Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la santé

238

Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens dans le cadre du Contrat Local de Santé (CLS) 2017-2020 et attribution d'une subvention au CH le Vinatier pour le CLSM

249

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -Alliade Habitat - 21 bis, 23, 25 rue Geoffray

250

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - EMH - 15 - 25 rue Edouard Aynard - 36 rue Chirat - 21 impasse Fontanières

270

Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine des solidarités

280

Gestion Sociale et Urbaine de Proximité — programmation 2020

324

Avances de subvention aux associations de solidarité

👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations
234

Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance

248

Avenant au 4ème contrat enfance jeunesse conclu entre la Ville de Villeurbanne et la Caisse d'allocations familiales du Rhône - 2020

261

Modalités d'organisation de la Fête du livre jeunesse de Villeurbanne 2021

284

Rémunération des animateurs — trices et coordonnateurs-trices adjoint-e-s périscolaires

Sport 4 délibérations
239

Convention annuelle entre la Ville et la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS) en faveur du Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)

247

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises

254

Convention de transaction relative à la construction du complexe sportif Alexandra David-Neel

258

Complexe sportif Carré de Soie — création d'une autorisation de programme n°2020-22

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
252

Acquisition par voie amiable d'un tènement immobilier situé 141 cours Emile Zola

255

ZAC Villeurbanne la Soie — avenant à la Convention financière entre la métropole de Lyon-aménageur et la Ville, sur les modalités de prise en charge des participations publiques

275

Garantie d'emprunt 3F Immobilière — Rhône-Alpes - Acquisition en VEFA de 11 logements, 11 rue Louis Fort à Villeurbanne

🤝 Vie associative 2 délibérations
242

Convention et avenant entre la ville de Villeurbanne et des associations étudiantes

273

Adhésion à l'association "Plante et Cité"

🌱 Environnement 2 délibérations
251

Participation de la Ville à la politique de travaux d'amélioration énergétique du parc de logements privés à Villeurbanne - plan climat - dispositif communal opérationnel 2021

267

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable pour l'année 2020

👥 Ressources humaines 1 délibération
271

Révision du cadre du personnel

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
288

Plan de soutien à la culture

WEB villeurbanne_webdelib:2020-11-23
Ouvrir →

📬 Suivre Villeurbanne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.