Conseil municipal du 23/11/2020
47
délibérations
12
Finances & Budget
11
Autres decisions
7
Social & Santé
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Débloquer le résumé IADélibérations (47)
Attribution d'une subvention complément de prix en faveur du Théâtre National Populaire (TNP) de Villeurbanne
Attribution de subventions en faveur des projets universitaires
Attribution d'une subvention à une association étudiante
Attribution de subventions aux associations séniors
Attribution de subventions aux associations et structures culturelles
Attribution de subventions à divers centres sociaux
Attribution de subventions à diverses associations mémoires et politiques patrimoniales
Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"
Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des partenariats européens et de la coopération internationale
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association La Ville édifiante
Attribution d'une subvention de fonctionnement au syndicat intercommunal des pompes funèbres de l'agglomération lyonnaise
Fonds "continuité et fracture éducative" et "quartiers solidaires" et attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative
Affectation du produit de la quête mariage
Règlement intérieur du Conseil municipal - mandat 2020-2026
Projet urbain partenarial (PUP) Mansard — Avenant à la convention avec la société ICADE
Avenants financiers aux contrats de résidence artistique
Rapport sur la situation en matière d'égalité des femmes et des hommes de la ville de Villeurbanne pour l'année 2020
Approbation du compte — rendu annuel de la convention de revitalisation artisanale et commerciale (CRAC) sur le secteur Tolstoï pour l'année 2019.
Maison Berty — Albrecht - modification du règlement intérieur
Actualisation des autorisations de programmes
Décision Modificative n° 3
Rapport sur les orientations budgétaires 2021
Modalités d'organisation du Conseil municipal en téléconférence
Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la santé
Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens dans le cadre du Contrat Local de Santé (CLS) 2017-2020 et attribution d'une subvention au CH le Vinatier pour le CLSM
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -Alliade Habitat - 21 bis, 23, 25 rue Geoffray
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - EMH - 15 - 25 rue Edouard Aynard - 36 rue Chirat - 21 impasse Fontanières
Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine des solidarités
Gestion Sociale et Urbaine de Proximité — programmation 2020
Avances de subvention aux associations de solidarité
Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance
Avenant au 4ème contrat enfance jeunesse conclu entre la Ville de Villeurbanne et la Caisse d'allocations familiales du Rhône - 2020
Modalités d'organisation de la Fête du livre jeunesse de Villeurbanne 2021
Rémunération des animateurs — trices et coordonnateurs-trices adjoint-e-s périscolaires
Convention annuelle entre la Ville et la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS) en faveur du Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)
Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises
Convention de transaction relative à la construction du complexe sportif Alexandra David-Neel
Complexe sportif Carré de Soie — création d'une autorisation de programme n°2020-22
Acquisition par voie amiable d'un tènement immobilier situé 141 cours Emile Zola
ZAC Villeurbanne la Soie — avenant à la Convention financière entre la métropole de Lyon-aménageur et la Ville, sur les modalités de prise en charge des participations publiques
Garantie d'emprunt 3F Immobilière — Rhône-Alpes - Acquisition en VEFA de 11 logements, 11 rue Louis Fort à Villeurbanne
Convention et avenant entre la ville de Villeurbanne et des associations étudiantes
Adhésion à l'association "Plante et Cité"
Participation de la Ville à la politique de travaux d'amélioration énergétique du parc de logements privés à Villeurbanne - plan climat - dispositif communal opérationnel 2021
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable pour l'année 2020
Révision du cadre du personnel
Plan de soutien à la culture
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