Conseil municipal du 12/10/2020
33
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
6
Social & Santé
5
Autres decisions
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Débloquer le résumé IADélibérations (33)
Garantie d'emprunt Batigère Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 9 logements, au 31-33, impasse Baconnier à Villeurbanne
Garantie d'emprunt Alliade Habitat — Acquisition en VEFA de 10 logements, au 44-48, rue des Alliés à Villeurbanne
Garantie d'emprunt Alliade Habitat — Acquisition VEFA de 7 logements, au 127, avenue Roger Salengro à Villeurbanne
Garantie d'emprunt Batigère — Acquisition en VEFA de 15 logements, au 24, rue Louis Fort et 1, rue Paret à Villeurbanne
Garantie d'emprunt Batigère — Acquisition en VEFA de 11 logements, au 24, rue Louis Fort et 1, rue Paret à Villeurbanne
Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme d'Intérêt Général loyers maîtrisés - 57 rue de la Feyssine : réhabilitation d'un logement de type 3
Acquisition par voie amiable d'un garage en copropriété situé au 64 rue Octavie
Cession à la Métropole de Lyon de deux emprises pour la réalisation des travaux d'élargissement de la rue de la Boube dans le quartier des Buers
Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -Alliade Habitat - 24-26 rue Jean Jaurès - 2 rue Victor Hugo
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Foncière d'Habitat et Humanisme Rhône - 1 rue René Prolongé
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Lyon Métropole Habitat - 32 bis rue Chirat
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Vilogia 11-13 rue Frédéric Mistral
Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de l'accès au droit pour l'année 2020
Groupement de commandes relatif à la passation d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de matériels informatiques et prestations associées pour les besoins des services municipaux et du CCAS de la Ville de Villeurbanne
Convention des prestations repas et goûters de la cuisine centrale à destination des personnes morales
Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et la Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône - 2020-2022
Vente de véhicules municipaux
Approbation de la déclaration des droits pour les personnes sans-abri
Vœu présenté par les groupes de la majorité pour le maintien et le développement des activités industrielles du site de GENERAL ELECTRIC GRID SOLUTIONS SAS de Villeurbanne
Renouvellement de la garantie d'emprunt accordée à l'association Accueil des Buers, 3 impasse des Sœurs, à la suite de la reprise de l'emprunt par un nouvel établissement bancaire
Attribution de subventions à diverses associations - vie associative
Attribution de subventions à divers centres sociaux
Demande de subventions dans le cadre de la programmation culturelle estivale 2020
Convention de partenariat entre la Ville et l'Association Banque alimentaire du Rhône en matière de don alimentaire
Avenant à la convention entre la ville de Villeurbanne et l'association Club des 24 heures de l'INSA
Aide financière exceptionnelle à l'UNICEF pour soutien humanitaire au Liban
Attribution de subventions pour des actions portées dans le cadre du Contrat Educatif Local (C.E.L.), du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (C.L.A.S.) et du Réseau d'Ecoute d'Appui et d'Accompagnement des Parents (R.E.A.A.P.)
Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles BD 59 -60 -61 -62 en vue de la cession à la SERL
Désignation dans des organismes et instances municipales
Révision du cadre du personnel
Modification de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - complexe sportif Carré de Soie
Adhésion à l'association la MIETE (Maison des Initiatives de l'Engagement du Troc et de l'Echange) et à son laboratoire de fabrication numérique (FabLab)
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