CM

12 octobre 2020

Villeurbanne 33 délibérations

33

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

6

Social & Santé

4

Autres decisions

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Délibérations (33)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
199

Garantie demprunt Batigère Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 9 logements, au 31-33, impasse Baconnier à Villeurbanne

200

Garantie demprunt Alliade Habitat — Acquisition en VEFA de 10 logements, au 44-48, rue des Alliés à Villeurbanne

201

Garantie demprunt Alliade Habitat — Acquisition VEFA de 7 logements, au 127, avenue Roger Salengro à Villeurbanne

202

Garantie demprunt Batigère — Acquisition en VEFA de 15 logements, au 24, rue Louis Fort et 1, rue Paret à Villeurbanne

203

Garantie demprunt Batigère — Acquisition en VEFA de 11 logements, au 24, rue Louis Fort et 1, rue Paret à Villeurbanne

212

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme dIntérêt Général loyers maîtrisés - 57 rue de la Feyssine : réhabilitation d'un logement de type 3

214

Acquisition par voie amiable d'un garage en copropriété situé au 64 rue Octavie

217

Cession à la Métropole de Lyon de deux emprises pour la réalisation des travaux d'élargissement de la rue de la Boube dans le quartier des Buers

221

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme

231

Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles BD 59 -60 -61 -62 en vue de la cession à la SERL

Social & Santé 6 délibérations
209

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -Alliade Habitat - 24-26 rue Jean Jaurès - 2 rue Victor Hugo

210

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Foncière dHabitat et Humanisme Rhône - 1 rue René Prolongé

211

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Lyon Métropole Habitat - 32 bis rue Chirat

213

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Vilogia 11-13 rue Frédéric Mistral

226

Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de laccès au droit pour l'année 2020

229

Groupement de commandes relatif à la passation d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de matériels informatiques et prestations associées pour les besoins des services municipaux et du CCAS de la Ville de Villeurbanne

Autres decisions 4 délibérations
197

Convention des prestations repas et goûters de la c'uisine c'entrale à d'estination des personnes morales

224

Vente de véhicules municipaux

233

Approbation de la déclaration des droits pour les personnes sans-abri

244

Vœu présenté par les groupes de la majorité pour le maintien et le développement des activités industrielles du site de GENERAL ELECTRIC GRID SOLUTIONS SAS de Villeurbanne

Finances & Budget 4 délibérations
206

Renouvellement de la garantie demprunt accordée à l'association Accueil des Buers, 3 impasse des Sœurs, à la suite de la reprise de lemprunt par un nouvel établissement bancaire

227

Attribution de subventions à diverses associations - vie associative

228

Attribution de subventions à divers centres sociaux

230

Demande de subventions dans le c'adre de la programmation c'ulturelle estivale 2020

Ressources humaines 3 délibérations
198

Convention de partenariat entre la Ville et l'Association Banque alimentaire du Rhône en matière de don alimentaire

207

Révision du cadre du personnel

219

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et la Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône - 2020-2022

Vie associative 2 délibérations
223

Avenant à la convention entre la ville de Villeurbanne et l'association Club des 24 heures de lINSA

225

Aide financière exceptionnelle à lUNICEF pour soutien humanitaire au Liban

Sécurité 1 délibération
204

Désignation dans des organismes et instances municipales

Environnement 1 délibération
205

Attribution de subventions pour des actions portées dans le cadre du Contrat Educatif Local (C.E.L.), du Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité (C.L.A.S.) et du Réseau dEcoute dAppui et dAccompagnement des Parents (R.E.A.A.P.)

Sport 1 délibération
222

Modification de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - c'omplexe sportif C'arré de S'oie

Numérique 1 délibération
232

Adhésion à l'association la MIETE (Maison des Initiatives de lEngagement du Troc et de lEchange) et à son laboratoire de fabrication numérique (FabLab)

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