Conseil municipal du 12/10/2020

Villeurbanne 12 octobre 2020 33 délibérations
Document source

33

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

6

Social & Santé

5

Autres decisions

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Délibérations (33)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
199

Garantie d'emprunt Batigère Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 9 logements, au 31-33, impasse Baconnier à Villeurbanne

200

Garantie d'emprunt Alliade Habitat — Acquisition en VEFA de 10 logements, au 44-48, rue des Alliés à Villeurbanne

201

Garantie d'emprunt Alliade Habitat — Acquisition VEFA de 7 logements, au 127, avenue Roger Salengro à Villeurbanne

202

Garantie d'emprunt Batigère — Acquisition en VEFA de 15 logements, au 24, rue Louis Fort et 1, rue Paret à Villeurbanne

203

Garantie d'emprunt Batigère — Acquisition en VEFA de 11 logements, au 24, rue Louis Fort et 1, rue Paret à Villeurbanne

212

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme d'Intérêt Général loyers maîtrisés - 57 rue de la Feyssine : réhabilitation d'un logement de type 3

214

Acquisition par voie amiable d'un garage en copropriété situé au 64 rue Octavie

217

Cession à la Métropole de Lyon de deux emprises pour la réalisation des travaux d'élargissement de la rue de la Boube dans le quartier des Buers

221

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme

❤️ Social & Santé 6 délibérations
209

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -Alliade Habitat - 24-26 rue Jean Jaurès - 2 rue Victor Hugo

210

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Foncière d'Habitat et Humanisme Rhône - 1 rue René Prolongé

211

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Lyon Métropole Habitat - 32 bis rue Chirat

213

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Vilogia 11-13 rue Frédéric Mistral

226

Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de l'accès au droit pour l'année 2020

229

Groupement de commandes relatif à la passation d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de matériels informatiques et prestations associées pour les besoins des services municipaux et du CCAS de la Ville de Villeurbanne

📄 Autres decisions 5 délibérations
197

Convention des prestations repas et goûters de la cuisine centrale à destination des personnes morales

219

Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et la Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône - 2020-2022

224

Vente de véhicules municipaux

233

Approbation de la déclaration des droits pour les personnes sans-abri

244

Vœu présenté par les groupes de la majorité pour le maintien et le développement des activités industrielles du site de GENERAL ELECTRIC GRID SOLUTIONS SAS de Villeurbanne

💶 Finances & Budget 4 délibérations
206

Renouvellement de la garantie d'emprunt accordée à l'association Accueil des Buers, 3 impasse des Sœurs, à la suite de la reprise de l'emprunt par un nouvel établissement bancaire

227

Attribution de subventions à diverses associations - vie associative

228

Attribution de subventions à divers centres sociaux

230

Demande de subventions dans le cadre de la programmation culturelle estivale 2020

🤝 Vie associative 3 délibérations
198

Convention de partenariat entre la Ville et l'Association Banque alimentaire du Rhône en matière de don alimentaire

223

Avenant à la convention entre la ville de Villeurbanne et l'association Club des 24 heures de l'INSA

225

Aide financière exceptionnelle à l'UNICEF pour soutien humanitaire au Liban

🌱 Environnement 2 délibérations
205

Attribution de subventions pour des actions portées dans le cadre du Contrat Educatif Local (C.E.L.), du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (C.L.A.S.) et du Réseau d'Ecoute d'Appui et d'Accompagnement des Parents (R.E.A.A.P.)

231

Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles BD 59 -60 -61 -62 en vue de la cession à la SERL

🛡️ Sécurité 1 délibération
204

Désignation dans des organismes et instances municipales

👥 Ressources humaines 1 délibération
207

Révision du cadre du personnel

Sport 1 délibération
222

Modification de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - complexe sportif Carré de Soie

💻 Numérique 1 délibération
232

Adhésion à l'association la MIETE (Maison des Initiatives de l'Engagement du Troc et de l'Echange) et à son laboratoire de fabrication numérique (FabLab)

WEB villeurbanne_webdelib:2020-10-12
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