19 décembre 2019

Créances irrécouvrables : Admission en non-valeur et créances éteintes

Indemnisation des droits à congés annuels non pris du fait de la maladie

Modalités de gestion du Compte Epargne Temps

Ouvertures dominicales des commerces à Villeurbanne 2020

Organisation Village des Recruteurs 2020

Conventions avec les c'entres s'ociaux villeurbannais

Rapport d'activité du Syndicat de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise - Sigerly

Démolition du local technique Numéricâble appartenant à la commune situé rue Bonneterre

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Maison du citoyen

Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2019-2022 et mise en œuvre du plan mercredi

Généralisation de la possibilité de télétravailler

Création de postes dagents non titulaires dans le cadre des opérations de recensement

Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture

Octroi de la garantie à certains créanciers de lAgence France Locale

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine des déplacements urbains

Attribution d'une subvention à l'association de développement local (ADL) pour l'année 2020

Attribution d'une subvention d'investissement à l'entreprise EmerJean dans le c'adre d'une convention d'objectifs et de moyen pluriannuelle 2020-2022

Attribution d'une subvention à l'association Le Booster de Saint-Jean - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens pour la période de 2020 à 2022

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale pour l'année 2020

Attribution de subventions à trois structures associatives dans le cadre de conventions triennales sinscrivant dans les objectifs du Projet Educatif de Territoire (PEDT)

Attributions de subventions aux structures culturelles

Attribution d'une subvention 2020 au club Villeurbanne handball association (VHA)

Budget Primitif 2020

Lutte contre les ilots de chaleur désimperméabilisation des cours d'écoles : demandes de subventions

C'onstitution d'une s'ervitude de rampe commune sur la parcelle cadastrée BA 211 à Villeurbanne

Attribution d'une subvention à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU) pour le management de centre-ville au titre de l'année 2020

Tarification des droits de voirie et doccupation du domaine public pour 2020

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de laide au logement pour 2020

Renouvellement bail théatre de liris

Rapport annuel d'activité 2018 de la Société dEconomie Mixte de Construction du Département de lAin (SEMCODA)

Cession de parts de la Société d'Economie Mixte de Construction du Département de l'Ain (S'EMCODA)

Attribution d'une subvention à lAgence d'urbanisme de laire métropolitaine lyonnaise pour l'année 2020

Approbation du transfert dans le domaine communal des espaces publics de la ZAC des maisons Neuves

Garantie demprunt Vilogia — Acquisition en VEFA de 3 logements situés 28 à 32 rue Francis de Pressensé à Villeurbanne, programme ' Berlioz '

Garantie demprunt Alliade Habitat — Acquisition-amélioration de 8 logements, situés 46 avenue Marc Sangnier à Villeurbanne

Contrat Enfance Jeunesse (2019 — 2022) entre la ville de Villeurbanne et la Caisse dallocations familiales du Rhône - 4ème contrat

Implantation d'un lieu dédié à lhygiène et laccès aux droits des familles sans-domicile sur le territoire de Villeurbanne

Attribution de subventions à diverses associations actives dans le domaine de la petite enfance

Convention de c'oopération avec Pôle Emploi

Révision du cadre du personnel

Convention de mise à disposition partielle de personnel entre la ville de Villeurbanne et la Mutuelle Nationale Territoriale

Protocole de projet — renouvellement urbain et patrimonial - Résidence Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) Habitat Social ' Bonneterre '

Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le secteur de la solidarité

Convention avec le comité social du personnel de la ville de Villeurbanne

Plan de stationnement de Villeurbanne — révision des règles de stationnement résidentiel

Modification des emprises foncières, à acquérir, nécessaires à la réalisation des espaces publics du PUP Gervais Bussière

Stationnement payant sur voirie — bilan annuel du traitement des Recours Administratif Préalable Obligatoire (RAPO) relatif à la mise en œuvre du Forfait de Post Stationnement (FPS)

Conventions avec diverses associations "vie associative"

Avenants 2020 aux conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville et les associations pour les personnes âgées

Convention avec l'association "MMG Ville" pour l'ouverture d'une maison médicale de garde

Attribution d'une subvention à l'association de coordination de lUnion Sportive dEnseignement du Premier degré (USEP) de Villeurbanne pour 2020

Attribution de subventions 2020 aux associations sportives en contrat d'objectifs

Attribution de subventions à diverses associations sportives - acompte 2020

Mise en place du paiement par Internet par carte bancaire et prélèvement "PAYFIP", pour les factures émises par la collectivité