18 novembre 2019

Garantie demprunt SVU — Contrat de Revitalisation Artisanale et Commerciale (CRAC) du cours Tolstoï

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative au titre de l'année 2019

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

Attribution de subventions au Théâtre National Populaire (TNP)

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association C'olin Maillard

Attribution d'une subvention dans le c'adre des Fonds d'Initiatives J'eunes

Attribution d'une subvention dans le c'adre du Fonds d'Initiatives C'ollégiens et Lycéens (FICL)

Attribution des subventions en faveur des projets universitaires

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine des personnes âgées

Attribution de subventions à diverses associations danciens combattants, mémoires et politiques patrimoniales

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des partenariats européens et de la coopération internationale

Rapport sur la situation en matière d'égalité des femmes et des hommes de la ville de Villeurbanne

Rapport sur les orientations budgétaires 2020

Décision modificative n° 3

Révision et actualisation dautorisations de programmes

Affectation du produit de la quête mariage

Convention c'adre de partenariat pour l'expérimentation "Opendata Communale" avec la Métropole de Lyon

Exonération de frais de location de salles

Avenants financiers aux contrats de résidence artistique

Adhésion à lalliance des collectivités françaises pour la qualité de lair

Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le Centre de Gestion (CDG69) pour le risque ' prévoyance '

Convention entre la ville de Villeurbanne et la Maison Métropolitaine dInsertion pour lEmploi (MMIE)

Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de laccès au droit pour l'année 2019

Attribution de subvention à des associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité

Convention entre le Centre hospitalier Le Vinatier et la Ville pour la mise en œuvre du Contrat Local de Santé Mentale (CLSM)

Convention entre la Ville et lEducation nationale relative au service municipal de santé scolaire

Attribution de subventions aux associations dans le domaine du handicap

Garantie demprunt Immobilière Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 7 logements, 35 rue des Alliés - Ajout d'une mention supplémentaire

Garantie demprunt 3F Immobilière Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 24 logements, situés 221 rue Jean Voillot à Villeurbanne

Garantie demprunt SOLIHA — Réhabilitation d'un logement situé 4 rue Paul Verlaine à Villeurbanne

Acquisition par voie de préemption d'un local commercial situé 115 cours Tolstoï

Déclassement par anticipation du domaine public communal de la parcelle cadastrée CB n° 38

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

Autorisation de signature du Plan Climat Air Energie Territorial métropolitain (PCAET)

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Approbation de la convention-cadre de renouvellement urbain de la Métropole de Lyon et ses annexes

Convention d'objectif et de moyens avec le Mouvement Français pour le Planning Familial, l'Association Départementale d'éducation pour la S'anté, le réseau de s'anté mutualiste - avenants financiers

Modalités d'organisation de la Fête du livre jeunesse de Villeurbanne 2020

Détermination des ratios d'avancement de grade pour les éducateurs territoriaux de j'eunes enfants et les assistants territoriaux s'ocio-éducatifs

Convention annuelle entre la Ville et la d'irection régionale et départementale de la j'eunesse, des sports et de la c'ohésion sociale c'oncernant le s'outien au Point Accueil Ecoute J'eunes (PAEJ)

Attribution d'une subvention fonction sociale et éducative du sport

Avenant à la convention pluriannuelle de partenariat en faveur de l'Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL1) Théâtre Astrée

Convention financière 2019 entre la ville de Villeurbanne et l'association IREPscènes