Conseil municipal du 18/11/2019

Garantie d'emprunt SVU — Contrat de Revitalisation Artisanale et Commerciale (CRAC) du cours Tolstoï

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative au titre de l'année 2019

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

Attribution de subventions au Théâtre National Populaire (TNP)

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Colin Maillard

Attribution d'une subvention dans le cadre des Fonds d'Initiatives Jeunes

Attribution d'une subvention dans le cadre du Fonds d'Initiatives Collégiens et Lycéens (FICL)

Attribution des subventions en faveur des projets universitaires

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine des personnes âgées

Attribution de subventions à diverses associations d'anciens combattants, mémoires et politiques patrimoniales

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine des partenariats européens et de la coopération internationale

Rapport sur la situation en matière d'égalité des femmes et des hommes de la ville de Villeurbanne

Rapport sur les orientations budgétaires 2020

Décision modificative n° 3

Révision et actualisation d'autorisations de programmes

Affectation du produit de la quête mariage

Convention cadre de partenariat pour l'expérimentation "Opendata Communale" avec la Métropole de Lyon

Exonération de frais de location de salles

Avenants financiers aux contrats de résidence artistique

Adhésion à l'alliance des collectivités françaises pour la qualité de l'air

Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le Centre de Gestion (CDG69) pour le risque ' prévoyance '

Convention entre la ville de Villeurbanne et la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMIE)

Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de l'accès au droit pour l'année 2019

Attribution de subvention à des associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité

Convention entre le Centre hospitalier Le Vinatier et la Ville pour la mise en œuvre du Contrat Local de Santé Mentale (CLSM)

Convention d'objectif et de moyens avec le Mouvement Français pour le Planning Familial, l'Association Départementale d'éducation pour la Santé, le réseau de santé mutualiste - avenants financiers

Convention entre la Ville et l'Education nationale relative au service municipal de santé scolaire

Attribution de subventions aux associations dans le domaine du handicap

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

Autorisation de signature du Plan Climat Air Energie Territorial métropolitain (PCAET)

Déclassement par anticipation du domaine public communal de la parcelle cadastrée CB n° 38

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Approbation de la convention-cadre de renouvellement urbain de la Métropole de Lyon et ses annexes

Garantie d'emprunt Immobilière Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 7 logements, 35 rue des Alliés - Ajout d'une mention supplémentaire

Garantie d'emprunt 3F Immobilière Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 24 logements, situés 221 rue Jean Voillot à Villeurbanne

Garantie d'emprunt SOLIHA — Réhabilitation d'un logement situé 4 rue Paul Verlaine à Villeurbanne

Acquisition par voie de préemption d'un local commercial situé 115 cours Tolstoï

Modalités d'organisation de la Fête du livre jeunesse de Villeurbanne 2020

Détermination des ratios d'avancement de grade pour les éducateurs territoriaux de jeunes enfants et les assistants territoriaux socio-éducatifs

Convention annuelle entre la Ville et la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale concernant le soutien au Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ)

Attribution d'une subvention fonction sociale et éducative du sport

Avenant à la convention pluriannuelle de partenariat en faveur de l'Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL1) Théâtre Astrée

Convention financière 2019 entre la ville de Villeurbanne et l'association IREPscènes