CM

1 juillet 2019

Villeurbanne 44 délibérations

44

délibérations

10

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

9

Autres decisions

⚡ IA

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Délibérations (44)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
199

Attribution de subvention au club Villeurbanne Handball Association (VHA)

202

Attribution de subvention à une association culturelle

207

Attribution de subvention dans le cadre du dispositif Fonds dInitiatives Jeunes

208

Attribution de subventions aux associations étudiantes

210

Attribution de subventions aux associations étudiantes

216

Attribution de subventions à diverses associations danciens combattants

217

Attribution de subventions à diverses associations vie associative

220

Tarification des prestations repas et goûters de la cuisine centrale à destination des personnes morales

285

Attributions de subventions aux projets universitaires

290

Attribution de subventions aux associations et structures culturelles

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
205

Convention du plan de Sauvegarde 2019 — 2024 de la copropriété Saint André à Villeurbanne

213

Garantie demprunt Poste Habitat Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 11 logements, 1 rue Octavie à Villeurbanne

221

Garantie demprunt Rhône — Saône Habitat - Construction de 10 logements angle des rues Péchoux, Mistral et route de Genas à Villeurbanne - financement PHBB

291

Garantie demprunt Immobilière Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 7 logements, 35 rue des Alliés à Villeurbanne, résidence ' Eléganciel '

295

Attribution d'une subvention à lAgence d'urbanisme de laire métropolitaine lyonnaise pour l'année 2019

296

Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de laide au logement

298

Acquisition par voie de préemption d'un local commercial situé 137 bis Tolstoï (deuxième DIA)

299

Acquisition d'une maison 396 cours Emile Zola

304

Acquisition amiable du boulodrome sis 17 chemin de la ligne de lEst

308

ZAC des Maisons — Neuves - Dénomination de place publique

📄 Autres decisions 9 délibérations
204

Modalités de parrainage de la 18ème édition du Défi Inter-entreprises 2019

209

Convention entre la ville de Villeurbanne et la Chambre de métiers et de lartisanat du Rhône pour l'année 2019 - avenant financier

212

Autorisation de déposer des permis de démolir et de construire - 24 avenue Monin, 6 rue Ferber, 8 rue de la Prévoyance et 125 rue Dedieu - 34 rue Armand

288

Charte de résolution amiable d'es c'onflits

292

Contrat de résidence entre la Ville de Villeurbanne et lartiste Vincent Broquaire

300

Décision modificative n° 2

301

Actualisation des autorisations de programmes

306

Vente de véhicules municipaux

307

Contribution de la ville de Villeurbanne au débat public sur le Nœud Ferroviaire Lyonnais

❤️ Social & Santé 5 délibérations
203

Attribution d'une subvention de projet à l'Association de Développement Local pour linsertion et lemploi (ADL) en contrepartie du Fonds social européen (FSE) pour les actions menées dans le cadre de litinéraire emploi renforcé (IER)

218

Attribution de subvention à un centre social

284

Participation au projet "Discriminations vécues de jeunes de quartiers populaires : articuler lutte et prévention des discriminations liées à lorigine ethnique supposée et au territoire"

293

Groupement de commande avec le CCAS de Villeurbanne pour le lancement d'une consultation portant sur lacquisition de véhicules au gaz naturel comprimé et véhicules électriques

309

Vœu ' Loi Blanquer : Pour une véritable école de la confiance ' soutenu par le groupe EELV et le groupe socialistes et apparentés

🤝 Vie associative 3 délibérations
198

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et la métropole de Lyon pour la Nuit des Etudiants du Monde 2019

289

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et l'association Banque Alimentaire du Rhône en matière de don alimentaire

303

Adhésion à l'association Territoires Zéro Chômeur de longue durée

👥 Ressources humaines 2 délibérations
215

Révision du cadre du personnel

287

Modification du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif

🌱 Environnement 2 délibérations
286

Garantie demprunt Est Métropole Habitat — Construction d'une salle dans la résidence Château-Gaillard, située angle des rues Château-Gaillard et Michel Dupeuble à Villeurbanne

302

Implantation d'une canalisation de réseau de chauffage urbain entre les rues Octavie et Dupeuble à Villeurbanne sous parcelles communales

Sport 1 délibération
200

Attribution de subventions aux associations sportives

🎓 Éducation 1 délibération
214

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne pour l'année scolaire 2018/2019

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
294

Groupement de commandes relatif à la passation des marchés publics nécessaires à linstallation de léquipement dédié à la petite enfance, sis 35-39 rue du Dr Rollet à Villeurbanne

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