CM

21 mars 2019

Villeurbanne 63 délibérations

63

délibérations

18

Finances & Budget

14

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

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Délibérations (63)

Finances & Budget 18 délibérations
25

Demande de subventions à l'État dans le c'adre du dispositif Ville Vie Vacances

26

Attribution de subventions aux Éclaireurs et Éclaireuses de France

72

Réitération de la garantie demprunts — transfert des prêts de Cité Nouvelle à Alliade Habitat

73

Garantie demprunt Gabriel Rosset, réitération de la garantie pour mise en place du dispositif ' allongement de dette '

74

Garantie demprunt ERILIA, réitération de la garantie pour mise en place du dispositif ' allongement de dette '

75

Garantie demprunt Batigère Rhône — Alpes, réitération de la garantie pour mise en place du dispositif ' allongement de dette '

76

Garantie demprunt SCIC Habitat Rhône — Alpes, réitération de la garantie pour mise en place du dispositif ' allongement de dette '

78

Garantie demprunt Alliade Habitat, réitération de la garantie pour mise en place du dispositif ' allongement de dette '

83

Diversification et tarification des activités de Centre de plein air de Chamagnieu

89

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "Fonds dInitiatives Jeunes"

92

Attribution de subvention aux associations étudiantes

94

Co — financement des études préalables à la mise en place d'un plan de sauvegarde - Résidence Saint André

100

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

101

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

107

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative 2019

108

Attributions de subventions aux associations et structures culturelles

109

Compte administratif 2018

114

Fiscalité locale — Vote des taux dimposition 2019

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
31

Cession d'une parcelle s'ituée 45 allée du Mens

37

Garantie demprunt Alliade Habitat — Acquisition en VEFA de 4 logements, 16-20 rue Louis Adam à Villeurbanne

38

Garantie demprunt Alliade Habitat — Acquisition en VEFA de 3 logements, 49-51 avenue Marc Sangnier à Villeurbanne

71

Garantie demprunt Alliade Habitat — Acquisition-amélioration de 8 logements, 85 bis cours Tolstoï à Villeurbanne

80

Attribution d'une subvention à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU) pour le management de centre-ville 2019

85

Cession d'un appartement 2 rue Péchoux

87

Présentation de programmes de travaux déclairage public

106

Présentation de programmes de travaux pour le secteur scolaire

110

Acquisition de deux propriétés 4 rue Sully Prudhomme et 51 rue Racine

117

Présentation de programmes de travaux pour le secteur administration et patrimoine

119

Présentation de programmes de travaux pour le secteur culturel

121

Présentation de programmes de travaux pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP)

125

Présentation des travaux de réaménagement et de désimperméabilisation du parvis du Rize

129

Prolongation du bail emphytéotique sis 17-21 avenue A. Einstein

Autres decisions 7 délibérations
86

Requalification des voies structurantes du campus de la Doua - Convention de maîtrise douvrage pour léclairage public

90

Création d'un marché de producteurs — Quartier C'arré de S'oie

111

Affectation du résultat 2018

113

Approbation du compte de gestion de Madame la trésorière principale - année 2018

122

Actualisation des autorisations de programme

123

Décision modificative n° 1

139

Vœu présenté par les groupes des élus PS - PCR - RGEC - EELV - LR-CV et UDI - Répondre à "LAppel des coquelicots"

Social & Santé 5 délibérations
82

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Foncière dHabitat et Humanisme Rhône - pour le 2 cours Tolstoï

88

Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

97

Désignation des représentants de la Ville au conseil dadministration du Groupement dIntérêt Public (GIP) ' Maison Métropolitaine dInsertion pour lemploi (MMI'e) '

103

Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de laccès aux droits 2019

131

Avenant à la convention cadre entre la commune et le CCAS de Villeurbanne

Ressources humaines 4 délibérations
95

Convention d'objectifs sur la mise en œuvre du dispositif ' Parcours emploi c'ompétence '

104

Création des emplois saisonniers pour l'accueil de loisirs de Chamagnieu

116

Adhésion de la Ville à l'Association Mouvement Français pour la Qualité (MFQ) Rhône-Alpes

130

Révision du cadre du personnel

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
93

Attribution d'une subvention à l'association "Jeunesse au Plein Air"

99

Acquisition du terrain dassiette pour la construction du groupe scolaire Simone Veil et de la crèche - Zac Villeurbanne la Soie

105

Organisation du périscolaire municipal, mise à jour du règlement et tarification

Transport & Mobilité 3 délibérations
115

Plan de stationnement de Villeurbanne — Extension du périmètre du stationnement payant

126

Aménagement des jardins partagés Gervais-Bussière

128

Tarification et évolution du règlement du parking Raphaël De Barros

Sport 2 délibérations
77

Attribution de subventions aux associations sportives 2019

118

Présentation de programmes de travaux pour le secteur du sport

Vie associative 2 délibérations
81

Convention de partenariat pour le Village des Recruteurs 2019

84

Adhésion à l'Association Française de lEclairage (AFE)

Éducation 2 délibérations
91

Attribution des Fonds dInitiatives Collégiens et Lycéens

124

Autorisation de programme pour l'extension du groupe scolaire Ernest Renan sud

Environnement 2 délibérations
96

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de lassainissement

120

Présentation de programmes de travaux pour lamélioration thermique des bâtiments et le développement durable

Culture & Patrimoine 1 délibération
127

Convention entre le Centre culturel œcuménique Jean-Pierre Lachaize et la ville de Villeurbanne dans le cadre du projet CCO La rayonne au sein de l'opération lAutre Soie

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