Conseil municipal du 21/03/2019
63
délibérations
19
Finances & Budget
13
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
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Débloquer le résumé IADélibérations (63)
Demande de subventions à l'État dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances
Attribution de subventions aux Éclaireurs et Éclaireuses de France
Réitération de la garantie d'emprunts — transfert des prêts de Cité Nouvelle à Alliade Habitat
Garantie d'emprunt Gabriel Rosset, réitération de la garantie pour mise en place du dispositif ' allongement de dette '
Garantie d'emprunt ERILIA, réitération de la garantie pour mise en place du dispositif ' allongement de dette '
Garantie d'emprunt Batigère Rhône — Alpes, réitération de la garantie pour mise en place du dispositif ' allongement de dette '
Garantie d'emprunt SCIC Habitat Rhône — Alpes, réitération de la garantie pour mise en place du dispositif ' allongement de dette '
Garantie d'emprunt Alliade Habitat, réitération de la garantie pour mise en place du dispositif ' allongement de dette '
Diversification et tarification des activités de Centre de plein air de Chamagnieu
Attribution de subventions dans le cadre du dispositif "Fonds d'Initiatives Jeunes"
Attribution de subvention aux associations étudiantes
Co — financement des études préalables à la mise en place d'un plan de sauvegarde - Résidence Saint André
Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"
Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"
Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative 2019
Attributions de subventions aux associations et structures culturelles
Compte administratif 2018
Fiscalité locale — Vote des taux d'imposition 2019
Tarification et évolution du règlement du parking Raphaël De Barros
Garantie d'emprunt Alliade Habitat — Acquisition en VEFA de 4 logements, 16-20 rue Louis Adam à Villeurbanne
Garantie d'emprunt Alliade Habitat — Acquisition en VEFA de 3 logements, 49-51 avenue Marc Sangnier à Villeurbanne
Garantie d'emprunt Alliade Habitat — Acquisition-amélioration de 8 logements, 85 bis cours Tolstoï à Villeurbanne
Attribution d'une subvention à la Société Villeurbannaise d'Urbanisme (SVU) pour le management de centre-ville 2019
Cession d'un appartement 2 rue Péchoux
Présentation de programmes de travaux d'éclairage public
Présentation de programmes de travaux pour le secteur scolaire
Acquisition de deux propriétés 4 rue Sully Prud'homme et 51 rue Racine
Présentation de programmes de travaux pour le secteur administration et patrimoine
Présentation de programmes de travaux pour le secteur culturel
Présentation de programmes de travaux pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP)
Présentation des travaux de réaménagement et de désimperméabilisation du parvis du Rize
Prolongation du bail emphytéotique sis 17-21 avenue A. Einstein
Requalification des voies structurantes du campus de la Doua - Convention de maîtrise d'ouvrage pour l'éclairage public
Création d'un marché de producteurs — Quartier Carré de Soie
Affectation du résultat 2018
Approbation du compte de gestion de Madame la trésorière principale - année 2018
Actualisation des autorisations de programme
Décision modificative n° 1
Vœu présenté par les groupes des élus PS - PCR - RGEC - EELV - LR-CV et UDI - Répondre à "L'Appel des coquelicots"
Cession d'une parcelle située 45 allée du Mens
Convention d'objectifs sur la mise en œuvre du dispositif ' Parcours emploi compétence '
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement
Présentation de programmes de travaux pour l'amélioration thermique des bâtiments et le développement durable
Aménagement des jardins partagés Gervais-Bussière
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Foncière d'Habitat et Humanisme Rhône - pour le 2 cours Tolstoï
Rapport 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
Désignation des représentants de la Ville au conseil d'administration du Groupement d'Intérêt Public (GIP) ' Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'emploi (MMI'e) '
Attribution de subventions aux acteurs de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de l'accès aux droits 2019
Avenant à la convention cadre entre la commune et le CCAS de Villeurbanne
Convention de partenariat pour le Village des Recruteurs 2019
Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage (AFE)
Adhésion de la Ville à l'Association Mouvement Français pour la Qualité (MFQ) Rhône-Alpes
Attribution d'une subvention à l'association "Jeunesse au Plein Air"
Acquisition du terrain d'assiette pour la construction du groupe scolaire Simone Veil et de la crèche - Zac Villeurbanne la Soie
Organisation du périscolaire municipal, mise à jour du règlement et tarification
Attribution de subventions aux associations sportives 2019
Présentation de programmes de travaux pour le secteur du sport
Attribution des Fonds d'Initiatives Collégiens et Lycéens
Autorisation de programme pour l'extension du groupe scolaire Ernest Renan sud
Création des emplois saisonniers pour l'accueil de loisirs de Chamagnieu
Révision du cadre du personnel
Plan de stationnement de Villeurbanne — Extension du périmètre du stationnement payant
Convention entre le Centre culturel œcuménique Jean-Pierre Lachaize et la ville de Villeurbanne dans le cadre du projet CCO La rayonne au sein de l'opération l'Autre Soie
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