11 février 2019

Modification d'une tarification droits de voirie - chantiers de moins de 6 mois

Garantie demprunt VILOGIA — Acquisition-amélioration de 5 logements, situés 13 Place des Maisons Neuves à Villeurbanne

Garantie demprunt Rhône — Saône Habitat - Construction de 12 logements, programme PRELUDE lot I, situé dans la ZAC Gratte-Ciel Nord à Villeurbanne

Bilan des acquisitions et des cessions foncières pour l'année 2018

Acquisition d'un tènement formé de deux parcelles situé 20 rue De Wett

Acquisition du parc public Jorge Semprun - ZAC Villeurbanne la Soie - rue Willy Brandt

Cession d'un terrain nu appartenant à la Ville, s'itué au 1 rue L'egay - projet ' l'Autre S'oie '

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme dIntérêt Général loyers maîtrisés - 2 avenue Roberto Rossellini - réhabilitation d'un logement de type 2

Attribution d'une subvention à l'Association le Pôle - Pôle de coopération petite enfance et parentalité

Convention avec la Métropole de Lyon d'éterminant les c'onditions de fonctionnement du l'ieu d'accueil enfants parents J'oséphine Baker

Règlement de fonctionnement de la commission d'admission en établissement d'accueil du j'eune enfant

Dénomination d'un nouvel établissement d'accueil du jeune enfant

Projet "Lutte contre les inégalités et les discriminations multifactorielles à lorientation scolaire" - Fonds dexpérimentation pour la jeunesse

Attribution de subventions aux écoles maternelles et élémentaires pour leurs bibliothèques et centres documentaires (BCD) pour l'année scolaire 2018-2019

Remise gracieuse de dettes de restauration scolaire et activités périscolaires

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion Alliade Habitat 23, 25, 27, 29 rue de la Poste - 10, 12 rue des Deux Frères - 75, 83 rue de Fontanières - 44, 48 rue des Alliés

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion -Habitat et Humanisme Rhône - 1 rue René Prolongée

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - EMH - 22-24 rue Lançon - 155 rue du 4 août 1789 - ZAC de la Soie -Ilot C - rue de la Poudrette et rue Willy Brandt

Protection sociale complémentaire des agents de la collectivité : engagement de la ville dans la procédure menée par le CDG 69 pour conclure une convention de participation pour le risque prévoyance

Attribution d'une subvention à l'association pour le Développement Local (ADL) au titre de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de laccès au droit 2019

Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) associatifs pour 2019

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la vie associative

Attribution d'une subvention à lUnion des délégués départementaux de lEducation nationale (DDEN)

Modalités d'organisation du marché aux plantes et des Bons Plants 2019

Convention c'adre 2017 — 2020 avec l'OVPAR (Office Villeurbannais des Personnes Agées et des Retraités) - avenant financier pour 2019

Convention de partenariat entre la métropole de Lyon et le consortium : Urban Innovative Actions (UIA) Home silk Road - Projet Européen "LAutre Soie"

Convention de maitrise d'ouvrage unique (CMOU) : Ilot Gervais Bussière - Avenant n° 1

Participation de la Ville aux travaux damélioration énergétique du parc de logements privés à Villeurbanne - plan climat - convention 2019-2020 Soliha Alec

Révision du cadre du personnel

Tarification du dispositif "sport santé sur ordonnance"

Evolution des périmètres scolaires — rentrée 2019