11 février 2019
32
délibérations
7
Enfance & Jeunesse
6
Urbanisme & Travaux
6
Social & Santé
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Villeurbanne — 9 €/moisDélibérations (32)
Attribution d'une subvention à l'Association le Pôle - Pôle de coopération petite enfance et parentalité
Convention avec la Métropole de Lyon d'éterminant l'es c'onditions de fonctionnement du l'ieu d'accueil enfants parents J'oséphine Baker
Règlement de fonctionnement de la commission d'admission en établissement d'accueil du j'eune enfant
Dénomination d'un nouvel établissement d'accueil du jeune enfant
Projet "Lutte contre les inégalités et les discriminations multifactorielles à lorientation scolaire" - Fonds dexpérimentation pour la jeunesse
Attribution de subventions aux écoles maternelles et élémentaires pour leurs bibliothèques et centres documentaires (BCD) pour l'année scolaire 2018-2019
Remise gracieuse de dettes de restauration scolaire et activités périscolaires
Modification d'une tarification droits de voirie - chantiers de moins de 6 mois
Garantie demprunt VILOGIA — Acquisition-amélioration de 5 logements, situés 13 Place des Maisons Neuves à Villeurbanne
Garantie demprunt Rhône — Saône Habitat - Construction de 12 logements, programme PRELUDE lot I, situé dans la ZAC Gratte-Ciel Nord à Villeurbanne
Bilan des acquisitions et des cessions foncières pour l'année 2018
Cession d'un terrain nu appartenant à la Ville, s'itué au 1 rue L'egay - projet ' l'Autre S'oie '
Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme dIntérêt Général loyers maîtrisés - 2 avenue Roberto Rossellini - réhabilitation d'un logement de type 2
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement dinsertion Alliade Habitat 23, 25, 27, 29 rue de la Poste - 10, 12 rue des Deux Frères - 75, 83 rue de Fontanières - 44, 48 rue des Alliés
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement dinsertion -Habitat et Humanisme Rhône - 1 rue René Prolongée
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement dinsertion - EMH - 22-24 rue Lançon - 155 rue du 4 août 1789 - ZAC de la Soie -Ilot C - rue de la Poudrette et rue Willy Brandt
Protection sociale complémentaire des agents de la collectivité : engagement de la ville dans la procédure menée par le CDG 69 pour conclure une convention de participation pour le risque prévoyance
Attribution d'une subvention à l'association pour le Développement Local (ADL) au titre de la prévention, de la médiation, de la sécurité et de laccès au droit 2019
Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) associatifs pour 2019
Acquisition d'un tènement formé de deux parcelles situé 20 rue De Wett
Acquisition du parc public Jorge Semprun - ZAC Villeurbanne la Soie - rue Willy Brandt
Participation de la Ville aux travaux damélioration énergétique du parc de logements privés à Villeurbanne - plan climat - convention 2019-2020 Soliha Alec
Attribution de subventions à divers centres sociaux
Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de la vie associative
Attribution d'une subvention à lUnion des délégués départementaux de lEducation nationale (DDEN)
Modalités d'organisation du marché aux plantes et des Bons Plants 2019
Convention c'adre 2017 — 2020 avec l'OVPAR (Office Villeurbannais d'es Personnes Agées et d'es Retraités) - avenant financier pour 2019
Convention de partenariat entre la métropole de Lyon et le consortium : Urban Innovative Actions (UIA) Home silk Road - Projet Européen "LAutre Soie"
C'onvention de maitrise d'ouvrage unique (CMOU) : Ilot Gervais Bussière - Avenant n° 1
Révision du cadre du personnel
Tarification du dispositif "sport santé sur ordonnance"
Evolution des périmètres scolaires — rentrée 2019
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