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17 décembre 2018

Villeurbanne 39 délibérations

39

délibérations

9

Finances & Budget

8

Autres decisions

5

Sport

⚡ IA

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Délibérations (39)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
366

Attribution de subventions au Villeurbanne handball association (VHA)

369

Attributions de subventions aux structures culturelles

370

Attribution de subvention en faveur de l'Université Lumière Lyon 2

371

Budget Primitif 2019

376

Octroi de la garantie à certains créanciers de lAgence France Locale

380

Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture

381

Garantie demprunt Est Métropole Habitat, réitération de la garantie du prêt n°30378 - dispositif CDC ' Allongement de dette '

383

Attributions de subventions à l'association de développement local pour lemploi et la formation (ADL) pour l'année 2019

390

Attribution d'une subvention d'investissement à la Mission locale pour l'année 2018 et d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2019

📄 Autres decisions 8 délibérations
359

Convention d'objectifs et de moyens 2019-2021 entre la ville de Villeurbanne et la Maison du c'itoyen

361

Conventions avec l'es c'entres s'ociaux villeurbannais

384

Ouvertures dominicales des commerces à Villeurbanne pour l'année 2019

391

Création de postes dagents contractuels recenseurs dans le cadre des opérations de recensement 2019

397

Création de postes dagents contractuels pour accroissement temporaire d'activité

398

Création de postes dagents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité

399

Evolution du dispositif des Chantiers Jeunes

400

Contrat de revitalisation artisanale et commerciale sur le secteur Tolstoï : lancement de la concertation préalable

Sport 5 délibérations
278

Conventions avec l'éducation n'ationale — interventions en Education physique et sportive (EPS) scolaires

364

Attribution de subventions 2019 aux associations sportives

365

Attribution de subvention à la Société anonyme sportive professionnelle (SASP) Asvel basket et à lAsvel Basket association

367

Attribution de subventions aux associations sportives en contrat dobjectifs avec la Ville

374

Attribution d'une subvention à l'association de coordination de lUnion Sportive dEnseignement du Premier degré (USEP) de Villeurbanne

👥 Ressources humaines 5 délibérations
379

Révision du cadre du personnel

392

Evolution des modalités de versement du régime indemnitaire des agents municipaux

395

Convention de mise à disposition partielle de personnel entre la ville de Villeurbanne et la Mutuelle Nationale Territoriale

396

Transfert de personnel de la ville vers la métropole de Lyon

401

Convention de mise à disposition de personnel entre la ville de Villeurbanne et le Centre National de la Fonction Publique Territoriale

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
372

Acquisition par voie de préemption d'une maison dhabitation sise au 13 rue Daniel Llacer

373

Garantie demprunt VILOGIA — Acquisition en VEFA de 8 logements 8 rue Henri, résidence ' Clos Henri ', à Villeurbanne

382

Garantie demprunt Alliade Habitat — réhabilitation de 100 logements, 203-213 rue Léon Blum et 416-422 cours Emile Zola

394

Autorisations spéciales dabsence pour événements familiaux et à lacquisition de jours dancienneté

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
360

Attribution de subventions aux associations gestionnaires détablissements de petite enfance

387

ZAC Maisons neuves — Approbation du choix du délégataire pour la gestion de la crèche dans le cadre de la délégation de service public

🤝 Vie associative 2 délibérations
363

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et l'association Banque Alimentaire du Rhône en matière de don alimentaire

378

Conventions avec d'iverses associations "vie associative"

🌱 Environnement 2 délibérations
375

Participation de la Ville à la politique de travaux damélioration énergétique du parc de logements privés à Villeurbanne - plan climat - dispositif communal opérationnel 2019 et 2020

388

Cession d'un tènement implanté entre la rue du C'anada et le boulevard Einstein formé de plusieurs parcelles (AI 85-86-87-88-89-90)

🎓 Éducation 1 délibération
385

Périmètre scolaire groupe scolaire définitif Rosa Parks

❤️ Social & Santé 1 délibération
393

Convention avec le c'omité social du personnel de la ville de Villeurbanne

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