CM

19 novembre 2018

Villeurbanne 33 délibérations

33

délibérations

9

Finances & Budget

9

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (33)

Finances & Budget 9 délibérations
322

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative au titre de l'année 2018

329

Attribution de subventions à divers centres sociaux

330

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

331

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

332

Attribution de subventions à diverses associations danciens combattants

334

Attribution de subventions aux structures culturelles

344

Tarification des droits de places des marchés forains 2019

351

Attribution de subventions à des associations menant des actions en faveur des personnes âgées

352

Attribution de subventions à des associations menant des actions en direction des personnes en difficulté

Autres decisions 9 délibérations
327

Affectation du produit des quêtes des mariages

333

Exonération de frais de location de salles

341

Avenant n°1 — Convention Qualité Propreté

347

Rapport sur les orientations budgétaires 2019

349

Adhésion à "Agora Fonctions"

350

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

354

Décision modificative n° 3

355

Révision et actualisation dautorisations de programmes

357

Créances irrécouvrables : Admission en non-valeur et créances éteintes

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
326

Garantie demprunt Alliade Habitat — Réhabilitation de 24 logements, 21 rue de Fontanières à Villeurbanne

338

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme dIntérêt Général loyers maîtrisés 33 place Grandclément : Réhabilitation d'un appartement de T2

342

Garantie demprunt Alliade Habitat — acquisition en VEFA de 4 logements, 210 rue Jean-Voillot à Villeurbanne

343

Garantie demprunt Alliade Habitat — acquisition en VEFA de 4 logements, 62 rue Léon-Blum à Villeurbanne

346

Tarification des droits de voirie et doccupation du domaine public pour 2019

Social & Santé 3 délibérations
323

Attribution de subventions aux associations dans le domaine du handicap

335

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion Alliade Habitat, 14 rue dInkermann

337

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - EMH - Impasse Amblard - Rue Françoise Giroud - 222 rue Léon Blum - 35-39 rue du docteur Rollet

Environnement 3 délibérations
340

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

356

Attribution de subventions pour des actions portées dans le cadre du Contrat Educatif Local (C.E.L.), du Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité (C.L.A.S.) et du Réseau dEcoute dAppui et dAccompagnement des Parents (R.E.A.A.P.)

377

Vœu présenté par les groupes PS, PC, RGEC, LR, EELV- soutien au réseau des missions locales jeunes et à la mission locale de Villeurbanne

Vie associative 1 délibération
328

Avenant à la convention entre l'association Laboratoire Ouvert Villeurbannais et la ville de Villeurbanne

Sport 1 délibération
339

Attribution de subventions aux associations sportives

Enfance & Jeunesse 1 délibération
345

Modalités d'organisation de la fête du livre jeunesse de Villeurbanne 2019

Ressources humaines 1 délibération
353

Mise en place du compte personnel de formation et modalités de prise en charge des formations liées

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