Conseil municipal du 27/03/2017
41
délibérations
14
Finances & Budget
7
Autres decisions
5
Environnement
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (41)
Attribution de subventions dans le cadre du Fonds d'Initiatives Collégiens et Lycéens (FICL)
Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"
Attribution de subventions dans le cadre des Fonds d'Initiatives Jeunes
Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"
Attribution de subventions à divers centres sociaux
Demande de subventions à l'Etat dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances (VVV)
Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative au titre de l'année 2017
Demande de financements auprès de l'État, de la métropole de Lyon et l'ANRU - Politique de la ville
Attribution d'une subvention à l'association Locaux Motiv' pour l'animation de la plateforme participative ' rhone-solidaires.org ', dans le cadre d'une convention d'objectifs et de moyens 2017
Attribution d'une subvention à la compagnie "A petits pas"
Fiscalité locale — Vote des taux d'imposition 2017
Compte administratif 2016
Attribution de subventions à des associations culturelles
Demande de subventions dans le cadre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local (FSIL) 2017
Déplacement du marché Grandclément — exonération des droits de place
Modalités d'organisation du marché aux plantes et des Bons Plants 2017
Actualisation des autorisations de programme
Approbation du compte de gestion de Madame la trésorière principale - année 2016
Décision modificative n° 1
Convention 2017 avec la Chambre de Commerce et de l'Industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne
Affectation du résultat 2016
Participation de la Ville à la politique de travaux d'amélioration énergétique du parc de logements privés à Villeurbanne - plan climat - dispositif communal opérationnel 2017 et 2018.
Vente de certificats d'économies d'énergie (CEE)
Présentation de programmes de travaux pour l'amélioration thermique des bâtiments et le développement durable
Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
Charte d'engagement d'un nouveau réseau de points d'information de lutte contre les discriminations sur le territoire de Villeurbanne
Révision du cadre du personnel
Création des emplois saisonniers pour l'accueil de loisirs de Chamagnieu
Convention de mise à disposition partielle de personnel entre la ville de Villeurbanne et la Mutuelle Nationale Territoriale.
Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Est Métropole Habitat
Convention 2017 — 2021 avec le Relais, entreprise d'insertion
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Immobilière Rhône-Alpes : 221 rue Jean Voillot et 130 rue Léon Blum
Présentation de programme de travaux pour le secteur scolaire
Présentation de programme de travaux pour le secteur culturel
Cession par la Ville de locaux de stockage en sous-sol au 60 rue Racine
Attribution de subventions aux associations sportives
Convention d'objectifs et de moyens 2017-2019 entre la ville de Villeurbanne, l'Association ' MJC de Villeurbanne '
Modification du règlement intérieur de la restauration et des accueils périscolaires
Organisation du Village des recruteurs 2017 : convention avec l'entreprise Aglaé communication
Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du conseil d'administration du collège Jean-Macé situé 23 rue Edouard Vaillant
📬 Suivre Villeurbanne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.