CM

27 mars 2017

Villeurbanne 41 délibérations

41

délibérations

14

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Environnement

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Délibérations (41)

Finances & Budget 14 délibérations
42

Attribution de subventions dans le cadre du Fonds dInitiatives Collégiens et Lycéens (FICL)

43

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

44

Attribution de subventions dans le cadre des Fonds dInitiatives Jeunes

46

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

47

Attribution de subventions à divers centres sociaux

48

Demande de subventions à l'Etat dans le c'adre du dispositif Ville Vie Vacances (VVV)

49

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative au titre de l'année 2017

50

Demande de financements auprès de l'État, de la métropole de Lyon et l'ANRU - Politique de la ville

56

Attribution d'une subvention à l'association Locaux Motiv' pour l'animation de la plateforme participative ' rhone-solidaires.org ', dans le cadre d'une convention d'objectifs et de moyens 2017

58

Attribution d'une subvention à la compagnie "A petits pas"

64

Fiscalité locale — Vote des taux dimposition 2017

68

Compte administratif 2016

75

Attribution de subventions à des associations culturelles

79

Demande de subventions dans le c'adre du Fonds de S'outien à l'Investissement Local (FSIL) 2017

Autres decisions 7 délibérations
38

Déplacement du marché Grandclément — exonération des droits de place

40

Modalités d'organisation du marché aux plantes et des Bons Plants 2017

51

Actualisation des autorisations de programme

60

Approbation du compte de gestion de Madame la trésorière principale - année 2016

66

Décision modificative n° 1

69

Convention 2017 avec la Chambre de Commerce et de lIndustrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne

72

Affectation du résultat 2016

Environnement 5 délibérations
35

Participation de la Ville à la politique de travaux damélioration énergétique du parc de logements privés à Villeurbanne - plan climat - dispositif communal opérationnel 2017 et 2018

59

Vente de certificats déconomies d'énergie (CEE)

63

Présentation de programmes de travaux pour lamélioration thermique des bâtiments et le développement durable

70

Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public délimination des déchets

85

Charte d'engagement d'un nouveau réseau de points d'information de l'utte c'ontre les d'iscriminations sur le territoire de Villeurbanne

Ressources humaines 4 délibérations
74

Révision du cadre du personnel

78

Création des emplois saisonniers pour l'accueil de loisirs de Chamagnieu

80

Convention de mise à disposition partielle de personnel entre la ville de Villeurbanne et la Mutuelle Nationale Territoriale

84

Approbation du programme pluriannuel daccès à lemploi titulaire

Social & Santé 3 délibérations
41

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Est Métropole Habitat

73

Convention 2017 — 2021 avec le Relais, entreprise d'insertion

81

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Immobilière Rhône-Alpes : 221 rue Jean Voillot et 130 rue Léon Blum

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
61

Présentation de programme de travaux pour le secteur scolaire

62

Présentation de programme de travaux pour le secteur culturel

82

Cession par la Ville de l'ocaux de stockage en s'ous-s'ol au 60 rue Racine

Sport 1 délibération
39

Attribution de subventions aux associations sportives

Vie associative 1 délibération
53

Convention d'objectifs et de moyens 2017-2019 entre la ville de Villeurbanne, l'Association ' MJC de Villeurbanne '

Enfance & Jeunesse 1 délibération
55

Modification du règlement intérieur de la restauration et des accueils périscolaires

Administration 1 délibération
67

Organisation du Village des recruteurs 2017 : convention avec lentreprise Aglaé communication

Éducation 1 délibération
71

Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du conseil dadministration du collège Jean-Macé situé 23 rue Edouard Vaillant

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