CM

13 février 2017

Villeurbanne 30 délibérations

30

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Social & Santé

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Délibérations (30)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
1

Acquisition d'une propriété située 75 rue Edouard Vaillant

2

Acquisition par voie de préemption d'un terrain bâti situé 26 avenue Monin

3

Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2016

4

Acquisition de locaux dans l'immeuble situé 27 rue Verlaine

9

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition-amélioration de onze logements situés 14 rue dInkermann à Villeurbanne

10

Garantie demprunt ICF Habitat — acquisition en VEFA de 4 logements situés 139 rue Léon Blum à Villeurbanne

12

Garantie demprunt BATIGERE Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 13 logements situés 28 rue Lançon à Villeurbanne

18

Garantie demprunt ICF Habitat — acquisition en VEFA de 15 logements situés 13 à 17 rue Marcel Sembat à Villeurbanne

24

ZAC Gratte — ciel - convention de participation entre la Ville et la SERL (Société dEquipement du Rhône et de Lyon)

25

C'onclusion d'un bail professionnel en vue de l'implantation d'une Maison de S'anté Pluridisciplinaire sur le quartier des Buers N'ord

Finances & Budget 5 délibérations
8

Garantie demprunt Immobilière Rhône — Alpes - Amélioration de la résidence ' Léon Blum ' située 212 à 216 rue Léon Blum et 4 rue Francia à Villeurbanne

11

Garantie demprunt Immobilière Rhône — Alpes - Amélioration de la résidence ' Jean Voillot ' située 1 rue Nicolas Garnier à Villeurbanne

20

Attribution d'une subvention à l'association UNI-EST

27

Attribution d'une subvention à la MRIE — Mission Régionale dInformation sur lExclusion - Territoire zéro chômeur de longue durée

29

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2017-2019 entre la Ville et l'association La Marmite urbaine et attribution de subvention

Social & Santé 3 délibérations
5

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - EMH - 7 rue Edouard Aynard et 43 bis rue Gervais Bussière

6

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Alliade Habitat - 78-80 rue Anatole France et 8-10 rue Colonel Klobb

21

Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) associatifs pour 2017

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
13

Attribution d'une subvention à l'association 'Jeunesse au Plein Air'

15

Attribution de subventions aux écoles maternelles et élémentaires pour leurs bibliothèques et centres documentaires (BCD) pour l'année scolaire 2016-2017

16

Adhésion à l'association de préfiguration d'un pôle de coopération petite enfance et parentalité à Villeurbanne et désignation des représentants

Ressources humaines 3 délibérations
19

Convention entre la Mutualité Française Auvergne-Rhône-Alpes (MFARA) et la Ville pour la mise en place de journées de dépistage

28

Conventions entre la ville de Villeurbanne et l'association d'expérimentation territoriale c'ontre le chômage de l'ongue d'urée et l'entreprise à but d'emploi

65

Vœu présenté par le groupe les Républicains relatif au déclassement de la catégorie des autoroutes, dans le département du Rhône, de sections des autoroutes A6 et A7 traversant l'agglomération lyonnaise

Éducation 2 délibérations
14

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne pour l'année scolaire 2016-2017

22

Révision des périmètres scolaires pour l'année scolaire 2017-2018

Autres decisions 2 délibérations
17

Convention — c'adre 2017/2020 - C'entre c'ulturel œc'uménique J'ean-Pierre L'achaize (CCO), ville de Villeurbanne et Etat

31

Avenant annuel 2017 à la convention d'objectifs et de moyens avec Cyprian Services Aides à Domicile

Environnement 2 délibérations
32

Avenant annuel 2017 à la convention d'objectifs et de moyens avec La Passerelle d'eau de Robec

34

Acquisition par voie de substitution à EMH, du tènement situé 81 rue Château Gaillard - 1 rue Dupeuble - résidence Château-Gaillard

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