13 février 2017
30
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Acquisition d'une propriété située 75 rue Edouard Vaillant
Acquisition par voie de préemption d'un terrain bâti situé 26 avenue Monin
Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l'année 2016
Acquisition de locaux dans l'immeuble situé 27 rue Verlaine
Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — acquisition-amélioration de onze logements situés 14 rue dInkermann à Villeurbanne
Garantie demprunt ICF Habitat — acquisition en VEFA de 4 logements situés 139 rue Léon Blum à Villeurbanne
Garantie demprunt BATIGERE Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 13 logements situés 28 rue Lançon à Villeurbanne
Garantie demprunt ICF Habitat — acquisition en VEFA de 15 logements situés 13 à 17 rue Marcel Sembat à Villeurbanne
ZAC Gratte — ciel - convention de participation entre la Ville et la SERL (Société dEquipement du Rhône et de Lyon)
C'onclusion d'un bail professionnel en vue de l'implantation d'une Maison de S'anté Pluridisciplinaire sur le quartier des Buers N'ord
Garantie demprunt Immobilière Rhône — Alpes - Amélioration de la résidence ' Léon Blum ' située 212 à 216 rue Léon Blum et 4 rue Francia à Villeurbanne
Garantie demprunt Immobilière Rhône — Alpes - Amélioration de la résidence ' Jean Voillot ' située 1 rue Nicolas Garnier à Villeurbanne
Attribution d'une subvention à l'association UNI-EST
Attribution d'une subvention à la MRIE — Mission Régionale dInformation sur lExclusion - Territoire zéro chômeur de longue durée
Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2017-2019 entre la Ville et l'association La Marmite urbaine et attribution de subvention
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - EMH - 7 rue Edouard Aynard et 43 bis rue Gervais Bussière
Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Alliade Habitat - 78-80 rue Anatole France et 8-10 rue Colonel Klobb
Attribution de subventions pour le fonctionnement d'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) associatifs pour 2017
Attribution d'une subvention à l'association 'Jeunesse au Plein Air'
Attribution de subventions aux écoles maternelles et élémentaires pour leurs bibliothèques et centres documentaires (BCD) pour l'année scolaire 2016-2017
Adhésion à l'association de préfiguration d'un pôle de coopération petite enfance et parentalité à Villeurbanne et désignation des représentants
Convention entre la Mutualité Française Auvergne-Rhône-Alpes (MFARA) et la Ville pour la mise en place de journées de dépistage
Conventions entre la ville de Villeurbanne et l'association d'expérimentation territoriale c'ontre le chômage de l'ongue d'urée et l'entreprise à but d'emploi
Vœu présenté par le groupe les Républicains relatif au déclassement de la catégorie des autoroutes, dans le département du Rhône, de sections des autoroutes A6 et A7 traversant l'agglomération lyonnaise
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées de Villeurbanne pour l'année scolaire 2016-2017
Révision des périmètres scolaires pour l'année scolaire 2017-2018
Convention — c'adre 2017/2020 - C'entre c'ulturel œc'uménique J'ean-Pierre L'achaize (CCO), ville de Villeurbanne et Etat
Avenant annuel 2017 à la convention d'objectifs et de moyens avec Cyprian Services Aides à Domicile
Avenant annuel 2017 à la convention d'objectifs et de moyens avec La Passerelle d'eau de Robec
Acquisition par voie de substitution à EMH, du tènement situé 81 rue Château Gaillard - 1 rue Dupeuble - résidence Château-Gaillard
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