Conseil municipal du 15/12/2016

Avenants à la convention d'objectifs et de moyens avec le CCO Jean-Pierre Lachaize

Autorisation de déposer un permis de démolir pour le 15 avenue Albert Einstein

Création de postes d'agents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité

Création de postes d'agents contractuels dans le cadre des opérations de recensement

Création de postes d'agents contractuels pour accroissement temporaire d'activité

Avenant à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et la Maison du citoyen

Ouvertures dominicales des commerces à Villeurbanne 2017

Convention de mise à disposition pour l'organisation de la primaire de la belle alliance populaire

Amélioration des performances de la ligne C3 - convention de maîtrise d'ouvrage unique avec le SYTRAL

Projet d'amélioration des performances de la ligne C3 - servitude d'éclairage public

Décision modificative n°4

Convention et attribution de subventions au Villeurbanne Handball (VHA) association et Villeurbanne Handball (VHA) Eusrl

Gestion active de la dette — Recours aux instruments de couverture

Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale

Attribution de subventions aux centres sociaux : avenants récapitulatifs 2016 et avenants 2017

Attributions de subventions aux structures culturelles

Budget primitif 2017

Attribution d'une subvention au Syndicat Interprofessionnel des Marchés Alimentaires du Lyonnais - projet de création de sacs de caisse réutilisables

Attribution d'une subvention à une association culturelle

Attribution d'une subvention à l'Association de Développement pour l'emploi et la formation (ADL)

Tarification des emplacements dans les cimetières de Villeurbanne

Garantie d'emprunt ALLIADE HABITAT — Réhabilitation de 196 logements situés 2-4 rue Georges Clouzot

Annulation de la délibération n°2015 — 287 du 16 novembre 2015 et garantie d'emprunt BATIGERE Rhône-Alpes - Acquisition en VEFA de 5 logements PLUS, impasse Baconnier - 273 route de Genas à Villeurbanne

Camion de restauration sur le domaine public - Cession du fonds de commerce et conditions de présentation d'un successeur, en application de la loi 2014-626 du 18 juin 2014

Annulation de la délibération n°2015 — 287 du 16 novembre 2015 et garantie d'emprunt BATIGERE Rhône-Alpes - Acquisition en VEFA de 6 logements, impasse Baconnier - 273 route de Genas à Villeurbanne

Garantie d'emprunt Vilogia — Acquisition en VEFA de 11 logements, ' Balcons de Thaïs ', 1 rue Roger Lenoir à Villeurbanne

Garantie d'emprunt Vilogia — Acquisition-amélioration de 16 logements, ' résidence Magenta ', 76 rue Magenta

Acquisition de deux lots de copropriété situés 21-23 rue Paul-Lafargue

Tarification des droits de voirie et d'occupation du domaine public pour 2017

Schéma départemental de coopération intercommunale : projet de gouvernance du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de l'île de Miribel Jonage (SYMALIM) et désignation des représentants

Attribution de subvention aux associations sportives

Attribution de subventions aux associations sportives dans le cadre de conventions d'objectifs et de moyens

Convention et attribution de subventions pour missions d'intérêt général à l'ASVEL Basket association et la SASP ASVEL Basket

Attribution d'une subvention à l'association de coordination de l'Union Sportive d'Enseignement du Premier degré (USEP) de Villeurbanne

Pacte culturel entre l'Etat et la Ville

Convention pour l'éducation artistique et culturelle

Prolongation de l'autorisation de programme 2014-001 - Extension du groupe scolaire Marcellin-Berthelot

Création d'autorisations de programme relatives à l'extension du groupe scolaire Louis Pasteur et à la restauration des menuiseries de l'hôtel de ville

Révision du cadre du personnel

Evolution du régime indemnitaire des agents municipaux

Convention avec le comité social du personnel de la ville de Villeurbanne

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale pour l'insertion économique et sociale des jeunes pour l'année 2017

Attribution de subventions aux associations agissant dans le domaine de la petite enfance

Convention avec l'association du restaurant inter administratif de Villeurbanne

Convention de partenariat ' Collèges numériques et innovation pédagogique ' avec l'Académie de Lyon pour l'équipement en classes mobiles des écoles Jules-Guesde et Albert-Camus