21 novembre 2016

Avenant financier à la convention d'objectifs et de moyens 2014-2016 entre la Ville et le Centre Hospitalier Le Vinatier

D'ébat d'orientation budgétaire 2017

Décision modificative n° 3

Les Arboressences 2016 : modalités d'organisation

Admissions en non valeur et créances éteintes

Exonération de frais de location de salles

Convention 2017 — 2020 entre la Ville et loffice villeurbannais des personnes âgées et des retraités

Rapport de la Chambre régionale des comptes au conseil municipal

Affectation du produit des quêtes des mariages

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la Ville de Villeurbanne

Attribution de subventions dans le cadre des Fonds dInitiatives Jeunes

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative au titre de l'année 2016

Attribution de subventions aux associations intervenants dans le domaine des Personnes âgées

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

Attribution de subventions à diverses associations "partenariats européens et coopération internationale"

Attribution d'une subvention à une association danciens combattants

Attribution de subventions à divers centres sociaux

Attribution de subventions à des associations culturelles

Attribution de subvention à un organisme pour le rayonnement universitaire

Participation de la Ville aux travaux damélioration énergétique du patrimoine des bailleurs sociaux - EMH - Résidences Bolland-Boucher - 10-24 rue Serge Ravanel - 15-17 rue Caporal Morange

Participation de la Ville aux travaux damélioration énergétique du patrimoine des bailleurs sociaux - Dynacité - Résidence Les Gallines - 2-4 avenue Galline - 2 rue Lakanal - 43 rue du Tonkin

Participation de la Ville aux travaux damélioration énergétique du patrimoine des bailleurs sociaux - Alliade Habitat - Résidence Salengro Blum - 416 à 422 cours Emile Zola - 203 à 213 Léon Blum

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme dIntérêt Général loyers maîtrisés - 1 rue Louis Braille : réhabilitation d'un appartement de T1

Cession d'un terrain s'itué 71 route de Genas

Garantie demprunt ERILIA — Acquisition en VEFA de 20 logements, ' Le Clos Caroline ', situés 34-36 rue du 8 mai 1945 - impasse des Sœurs

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — construction d'une résidence jeunes de 104 chambres, impasse Métral

Cession d'un terrain s'itué 9 rue Francia - Délibération complémentaire

Attribution de subventions aux associations locales dans le domaine du handicap

Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - LMH - 395 à 403 cours Emile Zola

Convention de participation financière entre la Ville et le Grand Lyon Métropole pour la maîtrise doeuvre urbaine et sociale de lutte contre le saturnisme, linsalubrité et lindécence

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - ERILIA - 28-36 rue du 8 mai 1945 -7 impasse des sœurs

Attribution de subventions pour des actions portées dans le cadre du Contrat Educatif Local (C.E.L.), du Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité (C.L.A.S.) et du Réseau dEcoute, dAppui et dAccompagnement des Parents (R.E.A.A.P.)

Participation de la Ville aux travaux damélioration énergétique du parc de logements privés à Villeurbanne - plan climat - convention 2017 et 2018 SOLIHA et ALE

Signature de la déclaration dintention pour l'égalité réelle des femmes et des hommes dans la culture et la création artistique sur le territoire Auvergne Rhône-Alpes

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme dIntérêt Général loyers maîtrisés - 99 rue Château Gaillard : réhabilitation d'un appartement de T1 bis

Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable

Dix — huitième Fête du livre jeunesse de Villeurbanne : modalités d'organisation

Avenant 2016 au Contrat Enfance Jeunesse

Projet urbain des Buers — opération d'aménagement du Terrain des Sœurs - Acquisition de foncier pour équipement petite enfance

Attribution de subventions aux associations sportives villeurbannaises

Participation financière à la création de l'espace de co-working du Centre culturel œcuménique 'Jean-Pierre Lachaize'