CM

17 octobre 2016

Villeurbanne 44 délibérations

44

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

6

Autres decisions

⚡ IA

Résumé intelligent disponible

Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.

Qui peut débloquer les résumés IA pour Villeurbanne ?

👤 Citoyen
🏢 Entreprise
🏛️ Mairie
🤝 Association

Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Villeurbanne pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.

Débloquer Villeurbanne — 9 €/mois

Délibérations (44)

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations
214

Garantie demprunt ALLIADE HABITAT — Acquisition en VEFA de 3 logements, City Park, 69 rue Jean Jaurès à Villeurbanne

223

Acquisition de voies sans maître ' rue Léo Lagrange ' et ' rue des Bons Amis '

234

Garantie demprunt Immobilière Rhône — Alpes - Réhabilitation de 62 logements, du n°272 au 276 rue Francis de Pressensé à Villeurbanne

235

Garantie demprunt ERILIA — Construction neuve de 16 logements, 155 rue Perroncel - résidence ' Le Luizet '

240

Rapport de contrôle 2014 du SIGERLy sur les concessions ' électricité 'et ' gaz '

251

ZAC Gratte Ciel centre ville — acquisition à titre gratuit d'un terrain en vue de la réalisation du groupe scolaire Rosa Parks

252

Cession d'un local rue Clouzot appartenant à la ville de Villeurbanne

253

Cession par la Ville de l'ocaux de stockage en s'ous-s'ol au 60 rue Racine

254

Cession d'un terrain propriété de la Ville, en vue de l'accueil du c'entre de consultation du Médipôle au 173 rue L'éon Blum

255

Convention d'échange foncier avec la métropole de Lyon

261

Dénominations du terrain du Rectorat et du terrain des Soeurs

263

Projet urbain partenarial (PUP) Gervais — Bussière- Aménagement des voiries et espaces publics - Convention de maitrise douvrage unique

264

ZAC Gratte Ciel centre ville — Création d'une filiale de la Société villeurbannaise d'urbanisme (SVU) pour portage immobilier commercial

💶 Finances & Budget 9 délibérations
207

Attribution de subventions à diverses associations "vie associative"

211

Attribution d'une subvention d'ans le c'adre du Fonds d'Initiatives C'ollégiens et Lycéens (FICL)

222

Actualisation des réglements intérieurs de la maison de quartier des Brosses et de la grille tarifaire

225

Tarification des droits de places des marchés forains 2017

228

Attribution de subventions à diverses associations danciens combattants

230

Attribution de subventions aux centres sociaux

231

Attribution d'une subvention à l'association Groupe pour lemploi des probationnaires - GREP

237

Avenants aux conventions entre la ville de Villeurbanne et des associations étudiantes et attribution de subventions

256

Attribution de subventions à divers organismes pour le rayonnement universitaire

📄 Autres decisions 6 délibérations
227

Déplacement du marché manufacturé de la place Grandclément

247

Convention de mise à disposition pour lorganisation des primaires de la Droite et du Centre

250

Rapport annuel d'activité 2015 de la SEMCODA

259

Rapport annuel d'activité 2015 de la SPL gestion des espaces publics du rhône amont - SEGAPAL

260

Secteur Blum Grandclément : rectification du périmètre élargi de participation - conventions de PUP avec les sociétés SLCI et Prestibat - Programme des équipements publics relatif à ces deux projets

266

Plan de déplacement administration (PDA) n°2

❤️ Social & Santé 4 délibérations
208

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant dans le domaine de la santé

209

Convention Ville — C'entre Hygée pour la mise en oeuvre d'ateliers de prévention c'ontre le c'ancer

213

Garantie demprunt ADOMA — Acquisition en VEFA de 164 logements, résidence sociale, 136 rue du 4 août 1789 à Villeurbanne

236

Gestion sociale et urbaine de proximité — programmation 2016

🤝 Vie associative 3 délibérations
212

Convention de partenariat entre la ville de Villeurbanne et la métropole de Lyon pour la Nuit des Etudiants du Monde 2016

220

Convention de partenariat avec l'association Tela Botanica pour le programme ' Sauvages de ma rue '

239

Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Villeurbanne et l'association L'aboratoire Ouvert Villeurbannais

🌱 Environnement 3 délibérations
232

D'emande de subvention pour une étude de faisabilité pour l'installation de panneaux s'olaires thermiques au C'entre N'autique Etienne Gagnaire

238

Règlement de la mise à d'isposition du local du Bureau Information J'eunesse aux associations partenaires

241

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
233

Nouveaux règlements de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant et des relais assistants maternels

249

Projet urbain des Buers — opération d'aménagement du Terrain des Sœurs - acquisition de foncier pour équipement petite enfance

265

Dénomination d'un nouvel établissement d'accueil du jeune enfant

👥 Ressources humaines 1 délibération
226

Révision du cadre du personnel

Sport 1 délibération
229

Création et tarification d'une activité de loisir sportif hebdomadaire sans compétition, à destination des enfants

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
248

Vente de patrimoine EMH Résidence Central Place, 29-33 rue Clément Michut

📬 Suivre Villeurbanne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.