Conseil municipal du 23/05/2016

Villeurbanne 23 mai 2016 42 délibérations
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42

délibérations

10

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

9

Social & Santé

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Délibérations (42)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
100

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Fonds d'Initiatives Jeunes

110

Attribution d'une subvention complémentaire à l'association ADPEP 69

115

Demande de financements auprès de l'Etat, de la métropole de Lyon et de l'ANRU - Politique de la Ville

120

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative pour l'année 2016

123

Attribution de subventions aux associations étudiantes

124

Attribution de subventions à diverses associations d'anciens combattants

130

Attribution d'une subvention à l'association Locaux Motiv'

132

Attribution d'une subvention à l'Union du Rhône des délégués départementaux de l'Education nationale

138

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine des déplacements urbains

148

Modification des tarifs de vente de documents des médiathèques

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
122

Présentation du programme de travaux d'éclairage public pour 2016

125

Garantie d'emprunt ARALIS — Acquisition-amélioration de la résidence Nicolas Garnier, 76 rue Nicolas Garnier à Villeurbanne, avec financement Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)

126

Garantie d'emprunt ARALIS — Acquisition-amélioration de la résidence Nicolas Garnier, 76 rue Nicolas Garnier à Villeurbanne, avec financement Amallia

128

Garantie d'emprunt SCIC Habitat Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 12 logements PLS, résidence ' Organza ', ZAC de la soie à Villeurbanne Vinci Immobilier

134

Attribution d'une subvention à l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise pour l'année 2016

137

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine du logement

139

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme d'Intérêt Général loyers maîtrisés - 30 avenue Blanqui : Réhabilitation d'un appartement T1

143

Programme pour la construction du groupe scolaire Rosa Parks dans la ZAC Gratte-ciel centre-ville

147

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme d'Intérêt Général ' loyers maîtrisés ' - 34 rue Faillebin : Réhabilitation d'un appartement T2

149

Garantie d'emprunt VILOGIA — Acquisition auprès d'ICF d'un patrimoine de 76 logements et 3 commerces situé aux n°4 à 10 de la rue Bat Yam - complément relatif à l'acte de cautionnement

❤️ Social & Santé 9 délibérations
106

Avenant financier 2016 à la convention d'objectifs et de moyens 2014-2016 signée entre la Ville et l'ADES, association départementale d'éducation à la santé du Rhône

107

Avenant financier 2016 à la convention d'objectifs et de moyens 2014-2016 signée entre la Ville et l'ANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie du Rhône

111

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de la santé

118

Plan local de prévention de la délinquance - mesure de responsabilisation

133

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Vilogia : 1 à 3 rue Roger Lenoir

135

Adhésion au fichier commun de la demande locative sociale du Rhône

144

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - EMH : 71 à 75 rue Anatole France

145

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - EMH : terrain des sœurs Roger Salengro

146

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Dynacité : 279 à 281 route de Genas

🤝 Vie associative 3 délibérations
50

Avenant n°1 à la convention financière 2016 entre l'association Eurêka, KompleX KapharnaüM et la ville de Villeurbanne

103

Convention de partenariat entre la Ville et l'hôtel Mercure Lyon-Charpennes

129

Convention entre la ville de Villeurbanne et l'association étudiante Karnaval

📄 Autres decisions 3 délibérations
109

Avenant financier 2016 à la convention d'objectifs et de moyens 2014-2016 entre la Ville et le MFPF, Mouvement Français pour le Planning Familial

136

Participation à l'opération de démolition de la résidence Vert-Buisson à Saint-Jean

141

Augmentation de capital de la SEMCODA par incorporation des primes d'émission et modification des statuts

👥 Ressources humaines 3 délibérations
127

Révision du cadre du personnel et création d'un poste de collaborateur de cabinet

131

Adhésion à la Mission Régionale d'Information sur l'Exclusion

140

Complément à la délibération n° D — 2016-57 relative aux emplois saisonniers pour l'accueil de loisirs de Chamagnieu

🏛️ Administration 1 délibération
104

Convention de partenariat entre la Ville et l'Adémas-69 pour la mise en oeuvre d'une étude portant sur l'accompagnement de l'invitation au dépistage organisé du cancer de sein

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
112

Attribution de subventions à l'association Villeurbanne Information Femmes Familles - VIFF - pour l'année 2016

Sport 1 délibération
116

Attribution de subventions aux associations sportives ayant des fonctions sociales et éducatives

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
142

Vente de patrimoine SEMCODA — résidence ' Debussy ' 2 allée Marcel Achard

WEB villeurbanne_webdelib:2016-05-23
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