CM

23 mai 2016

Villeurbanne 42 délibérations

42

délibérations

10

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

9

Social & Santé

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Délibérations (42)

Finances & Budget 10 délibérations
100

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Fonds dInitiatives Jeunes

110

Attribution d'une subvention complémentaire à l'association ADPEP 69

115

Demande de financements auprès de l'Etat, de la métropole de Lyon et de l'ANRU - Politique de la Ville

120

Attribution de subventions aux acteurs de la politique de la ville et de la démocratie participative pour l'année 2016

123

Attribution de subventions aux associations étudiantes

124

Attribution de subventions à diverses associations danciens combattants

130

Attribution d'une subvention à l'association Locaux Motiv'

132

Attribution d'une subvention à lUnion du Rhône des délégués départementaux de lEducation nationale

138

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine des déplacements urbains

148

Modification des tarifs de vente de documents des médiathèques

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
122

Présentation du programme de travaux déclairage public pour 2016

125

Garantie demprunt ARALIS — Acquisition-amélioration de la résidence Nicolas Garnier, 76 rue Nicolas Garnier à Villeurbanne, avec financement Caisse des Dépôts et Consignations (CDC)

126

Garantie demprunt ARALIS — Acquisition-amélioration de la résidence Nicolas Garnier, 76 rue Nicolas Garnier à Villeurbanne, avec financement Amallia

128

Garantie demprunt SCIC Habitat Rhône — Alpes - Acquisition en VEFA de 12 logements PLS, résidence ' Organza ', ZAC de la soie à Villeurbanne Vinci Immobilier

134

Attribution d'une subvention à lAgence d'urbanisme de laire métropolitaine lyonnaise pour l'année 2016

137

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine du logement

139

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme dIntérêt Général loyers maîtrisés - 30 avenue Blanqui : Réhabilitation d'un appartement T1

143

Programme pour la construction du groupe scolaire Rosa Parks dans la ZAC Gratte-ciel centre-ville

147

Participation de la Ville aux opérations concernées par le Programme dIntérêt Général ' loyers maîtrisés ' - 34 rue Faillebin : Réhabilitation d'un appartement T2

149

Garantie demprunt VILOGIA — Acquisition auprès dICF d'un patrimoine de 76 logements et 3 commerces situé aux n°4 à 10 de la rue Bat Yam - complément relatif à lacte de cautionnement

Social & Santé 9 délibérations
106

Avenant financier 2016 à la convention d'objectifs et de moyens 2014-2016 signée entre la Ville et lADES, association départementale déducation à la santé du Rhône

107

Avenant financier 2016 à la convention d'objectifs et de moyens 2014-2016 signée entre la Ville et lANPAA, Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie du Rhône

111

Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de la santé

118

Plan local de prévention de la délinquance - mesure de responsabilisation

133

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Vilogia : 1 à 3 rue Roger Lenoir

135

Adhésion au fichier commun de la demande locative sociale du Rhône

144

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - EMH : 71 à 75 rue Anatole France

145

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - EMH : terrain des sœurs Roger Salengro

146

Participation de la Ville au financement du logement social et du logement d'insertion - Dynacité : 279 à 281 route de Genas

Vie associative 3 délibérations
50

Avenant n°1 à la convention financière 2016 entre l'association Eurêka, KompleX KapharnaüM et la ville de Villeurbanne

103

Convention de partenariat entre la Ville et lhôtel Mercure Lyon-Charpennes

129

Convention entre la ville de Villeurbanne et l'association étudiante Karnaval

Autres decisions 3 délibérations
109

Avenant financier 2016 à la convention d'objectifs et de moyens 2014-2016 entre la Ville et le MFPF, Mouvement Français pour le Planning Familial

136

Participation à l'opération de démolition de la résidence Vert-Buisson à Saint-Jean

141

Augmentation de capital de la SEMCODA par incorporation des primes démission et modification des statuts

Ressources humaines 3 délibérations
127

Révision du cadre du personnel et création d'un poste de collaborateur de cabinet

131

Adhésion à la Mission Régionale dInformation sur lExclusion

140

Complément à la délibération n° D — 2016-57 relative aux emplois saisonniers pour l'accueil de loisirs de Chamagnieu

Administration 1 délibération
104

Convention de partenariat entre la Ville et lAdémas-69 pour la mise en oeuvre d'une étude portant sur laccompagnement de linvitation au dépistage organisé du cancer de sein

Enfance & Jeunesse 1 délibération
112

Attribution de subventions à l'association Villeurbanne Information Femmes Familles - VIFF - pour l'année 2016

Sport 1 délibération
116

Attribution de subventions aux associations sportives ayant des fonctions sociales et éducatives

Transport & Mobilité 1 délibération
142

Vente de patrimoine SEMCODA — résidence ' Debussy ' 2 allée Marcel Achard

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